Acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles
Ville de Nancy
Acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-01 | Avis de marché |
| 2020-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Stanislas, Case officielle nº 1
Code postal: 54005
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-465872
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
https://www.xmarches.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour la bibliothèque Stanislas.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Brève description: Livres en français pour les sections jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres scolaires, manuels, cahiers d'exercice pour les écoles.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Juridiques et commande publique
Adresse postale: place Stanislas
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Courrier électronique: xavier.dussaulx@mairie-nancy.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-465872 (2019-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Brève description:
Acquisition de livres scolaires et non-scolaires à l'usage de la bibliothèque Stanislas, la médiathèque, les bibliothèques annexes et les écoles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Livres scolaires 📦
Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Nancy
Adresse postale: Hôtel de Ville, place Stanislas, Case officielle nº 1
Code postal: 54005
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-nancy.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-01 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 192-465872
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires
https://www.xmarches.fr/
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Livres pour la bibliothèque Stanislas.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter de la date de notification. Il est renouvelable tacitement 3 fois 12 mois, sans que sa durée totale ne puisse dépasser 48 mois. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 15 jours avant la fin de la durée d
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La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1
L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1
Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
— montant estimatif annuel lot 1: 20 000 EUR HT,
— montant estimatif annuel lot 2: 60 000 EUR HT,
— montant estimatif annuel lot 1: 30 000 EUR HT,
— montant estimatif annuel lot 1: 25 000 EUR HT,
— montant estimatif annuel lot 1: 100 000 EUR HT,
— montant estimatif annuel lot 1: 80 000 EUR HT.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1
Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: le paiement sera effectué selon les dispositions des titres IX de la partie législative et de la partie réglementaire du code de la commande publique et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique.
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Virement administratif.
Financement propre.
Budget principal.
Prix unitaire et ajustable (bon de commande).
Prix global et forfaitaire, ferme et définitif (marché subséquent). En cas de retard de paiement, le titulaire a droit au versement d'intérêts moratoires, ainsi qu'à une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d'un montant de 40 EUR.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1
Brève description:
Livres pour les sections adultes et livres en langues étrangères adultes et jeunesse.
Description des options:
L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L .2125-1 1
Numéro du lot: 3
Brève description: Livres en français pour les sections jeunesse.
Numéro du lot: 4
Brève description: Bandes dessinées.
Numéro du lot: 5
Brève description: Livres scolaires, manuels, cahiers d'exercice pour les écoles.
Numéro du lot: 6
Brève description:
Livres non-scolaires, littérature, ouvrages documentaires, livres pour la jeunesse, ouvrages de référence pour les écoles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Hôtel de Ville, place Stanislas Case officielle nº 1, 54005 Nancy Cedex.
Hôtel de Ville, place Stanislas, case officielle nº 1, 54005 Nancy Cedex.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=11509 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Juridiques et commande publique
Adresse postale: place Stanislas
Commune postale: Nancy
Code postal: 54035
Courrier électronique: xavier.dussaulx@mairie-nancy.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre,
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative),
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 192-465872 (2019-10-01)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Stanislas
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 021-045889
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-465872
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 45
5
Critère de qualité (nom): Autre
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom: Hall du Livre
Numéro d'enregistrement national: 79932412400020
Adresse postale: 38 rue Saint-Dizier — CS 50445
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54001
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: L'Autre Rive
Numéro d'enregistrement national: 39399306800013
Adresse postale: 19 rue du Pont Mouja
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: La Parenthèse
Numéro d'enregistrement national: 30098698100045
Adresse postale: 19 cour des Arts
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: L'Autre RIVE
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 021-045889 (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 260 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Stanislas
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 021-045889
Se réfère à l'avis: 2019/S 192-465872
Numéro JO-S: 21
Objet
Champ d'application du marché
Description des options: Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots:
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles…
… L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre mixte mono-attributaire sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre indépendant attribué à un seul opérateur économique, sans montant minimal, ni maximal.
… L.2124-2, R.2124-2 1
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 65
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 5
Critère de qualité (pondération): 45
5
Critère de qualité (nom): Autre
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Nom: Hall du Livre
Numéro d'enregistrement national: 79932412400020
Adresse postale: 38 rue Saint-Dizier — CS 50445
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54001
Pays: France 🇫🇷
Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
Nom: L'Autre Rive
Numéro d'enregistrement national: 39399306800013
Adresse postale: 19 rue du Pont Mouja
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: La Parenthèse
Numéro d'enregistrement national: 30098698100045
Adresse postale: 19 cour des Arts
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: L'Autre RIVE
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 021-045889 (2020-01-27)
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