L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf pour le lot 10 «livres adultes à gros caractères» qui prend la forme d'un accord cadre à bons de commandes multi-attributaires (4 titulaires) en raison de la spécificité de la commercialisation de ces ouvrages (exclusivité des éditeurs). Si 4 candidats se présentent pour ce lot et que leur offre est conforme, ils seront donc attributaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-17.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres imprimés, phonogrammes, vidéogrammes et jeux pour la médiathèque départementale
Eza-2019-Fcs-Dcpc-0164”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf pour le lot 10 «livres adultes à gros caractères» qui prend la forme d'un accord cadre à bons de commandes multi-attributaires (4 titulaires) en raison de la spécificité de la commercialisation de ces ouvrages (exclusivité des éditeurs). Si 4 candidats se présentent pour ce lot et que leur offre est conforme, ils seront donc attributaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes de langue française et étrangère: fiction
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Jeux de table📦
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 10 000 EUR HT minimum et 38 500 EUR HT maximum.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, d'1 an et 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes: documentaires et biographies de langue française
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 10 000 EUR HT minimum et 30 000 EUR HT maximum.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes: fonds local
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 3 000 EUR HT minimum et 15 000 EUR HT maximum.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes et jeunesse en langue catalane et espagnole
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 5 000 EUR HT minimum et 27 000 EUR HT maximum.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 5 000 EUR HT minimum et 30 000 EUR HT maximum”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse de langue française et étrangère
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 20 000 EUR HT minimum et 53 500 EUR HT maximum.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores musicaux (CD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 2 000 EUR HT minimum et 15 000 EUR HT maximum.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Textes lus et méthodes de langues
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres📦
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 1 000 EUR HT minimum et 5 000 EUR HT maximum.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“DVD et jeux vidéo pour les adultes et la jeunesse avec droits de prêt et de consultation” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 5 000 EUR HT minimum et 35 000 EUR HT maximum.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes: gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 50 EUR HT minimum et 2 500 EUR HT maximum.”
Informations complémentaires:
“Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf le lot 10 «livres adultes à gros caractères». C'est un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf le lot 10 «livres adultes à gros caractères». C'est un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (4 titulaires) en raison de la spécificité de la commercialisation de ces ouvrages (exclusivité des éditeurs). Si 4 candidats se présentent pour ce lot et que leur offre est conforme, ils seront attributaires.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres du prix du livre vivant en français et de premières pages
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 50 EUR HT minimum et 72 000 EUR HT maximum.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres du prix du livre vivant en catalan
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 50 EUR HT minimum et 28000 EUR HT maximum.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux de société
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 200 EUR HT minimum et 10 000 EUR HT maximum.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires.
Prix ajustables annuellement.
Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: financement par budget départemental (ressources propres) avec un co-financement de l'État (DRAC) de 4 000 EUR.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Service des marchés.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019-fcs-dcpc-0164.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2019/S 145-356407 (2019-07-25)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf pour le lot 10 «Livres adultes à gros caractères» qui prend la forme d'un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (4 titulaires) en raison de la spécificité de la commercialisation de ces ouvrages (exclusivité des éditeurs). Si 4 candidats se présentent pour ce lot et que leur offre est conforme, ils seront donc attributaires.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 446 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 5 000 EUR HT minimum et 30 000 EUR HT maximum.”
Informations complémentaires:
“Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf le lot 10 «Livres adultes à gros caractères». C'est un accord-cadre à bons de...”
Informations complémentaires
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique, sauf le lot 10 «Livres adultes à gros caractères». C'est un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires (4 titulaires) en raison de la spécificité de la commercialisation de ces ouvrages (exclusivité des éditeurs). Si 4 candidats se présentent pour ce lot et que leur offre est conforme, ils seront attributaires.
Afficher plus
Description du marché:
“Le montant des prestations pour la période initiale de ce lot est fixé à 50 EUR HT minimum et 28 000 EUR HT maximum.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 145-356407
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres adultes de langue française et étrangère: fiction
Date de conclusion du contrat: 2020-01-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Mollat
Adresse postale: 15 rue Vital Carles
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres adultes: documentaires et biographies de langue française
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Livres adultes: fonds local
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Puig I Kiel
Adresse postale: 7
Commune postale: Perpignan
Code postal: 66000
Région: Pyrénées-Orientales🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Livres adultes et jeunesse en langue catalane et espagnole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Bandes dessinées pour adultes et jeunesse
Date de conclusion du contrat: 2020-01-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Bédé en Bulles
Adresse postale: 10 rue de la Cloche d'Or
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Livres jeunesse de langue française et étrangère
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cajelice
Adresse postale: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 500 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Documents sonores musicaux (CD)
Nom et adresse du contractant
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Textes lus et méthodes de langues
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“DVD et jeux vidéo pour les adultes et la jeunesse avec droits de prêt et de consultation” Nom et adresse du contractant
Nom: Adav-assoc
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Livres adultes: gros caractères
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Livres du prix du livre vivant en français et de premières pages
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie Torcatis
Adresse postale: 10 rue Mailly
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Livres du prix du livre vivant en catalan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Jeux de société
Date de conclusion du contrat: 2020-01-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Didacto
Adresse postale: 19 rue Albert 1er
Commune postale: Choisy-le-Roi
Code postal: 94600
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 000 💰
“Le présent accord-cadre a été passé avec un montant HT:
— lot 1: mini 10 000 EUR — maxi 38 500 EUR,
— lot 2: mini 10 000 EUR — maxi 30 000 EUR,
— lot 3:...”
Le présent accord-cadre a été passé avec un montant HT:
— lot 1: mini 10 000 EUR — maxi 38 500 EUR,
— lot 2: mini 10 000 EUR — maxi 30 000 EUR,
— lot 3: mini 3 000 EUR — maxi 15 000 EUR,
— lot 4: mini 5 000 EUR — maxi 27 000 EUR,
— lot 5: mini 5 000 EUR — maxi 30 000 EUR,
— lot 6: mini 20 000 EUR — maxi 53 500 EUR,
— lot 7: mini 2 000 EUR — maxi 15 000 EUR,
— lot 8: mini 1 000 EUR — maxi 5 000 EUR,
— lot 9: mini 5 000 EUR — maxi 35 000 EUR,
— lot 11: mini 50 EUR — maxi 72 000 EUR,
— lot 12: mini 50 EUR — maxi 28 000 EUR,
— lot 13: mini 200 EUR — maxi 10 000 EUR.
La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du Département, soit par obtention des copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2020/S 020-044114 (2020-01-27)