Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres et d'ouvrages pour les différentes directions de la ville
19S0008”
Produits/services: Livres scolaires📦
Brève description:
“Acquisition de livres et d'ouvrages pour les différentes directions de la ville.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages techniques, de livres scolaires et de matériels didactiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages techniques, de livres scolaires et de matériels didactiques.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Diversité des éditeurs disponibles
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Gestion des reliquats
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Taux de remise sur les tarifs éditeurs ou sur les catalogues
Critère de coût (pondération): 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter 16.4.2019 ou de la date de notification au titulaire si postérieure.
La 1 période s'exécutera pour les 2 lots...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est fixée à 1 an, à compter 16.4.2019 ou de la date de notification au titulaire si postérieure.
La 1 période s'exécutera pour les 2 lots jusqu'au 15.4.2020.
L'accord-cadre est reconductible de manière tacite 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 est conclu avec un minimum annuel de 70 000 EUR HT par an et sans maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de livres cadeaux et ouvrages divers autres que scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché: Acquisition de livres cadeaux et ouvrages divers autres que scolaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Diversité des éditeurs disponibles et des petites maisons d'édition non référencées dans les grands circuits de distribution et diversité de l'offre (cf RC)”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf. RC)
Critère de qualité (nom):
“Qualité et capacité du lieu d'exposition et de sa facilité d'accès pour les personnels de la ville chargés de la sélection”
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 190 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 2 est conclu sans minimum ni maximum.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre) accompagnée des attestations de...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou MPS ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public,
— joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou MPS ou forme libre) complétée notamment avec: le chiffre d'affaire hors taxes des 3 derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché les moyens humains et matériel du candidat,
— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre): attestations sociales et fiscales extrait kbis lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: — remplir l'imprimé CERFA DC2 (situation financière du candidat).
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“«Cf. DCE aucun cautionnement ni garantie exigés.
Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle.
Paiement: cf article 115 et...”
Conditions d'exécution du contrat
«Cf. DCE aucun cautionnement ni garantie exigés.
Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle.
Paiement: cf article 115 et suivants du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-08
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-09
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE:...”
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plate-forme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://avis.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Source: OJS 2019/S 049-112033 (2019-03-06)
Avis d'attribution de marché (2019-05-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 280 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Diversité des éditeurs disponibles et des petites maisons d'édition non référencées dans les grands circuits de distribution et diversité de l'offre (cf. RC)”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 049-112033
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Acquisition d'ouvrages techniques, de livres scolaires et de matériels didactiques”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin — BP 315 — ZI Molina La Chazotte
Commune postale: La Talaudière Cedex
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.pichon.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de livres cadeaux et ouvrages divers autres que scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Préambule
Adresse postale: 14 place du Caquet
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 760 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande — lot 1 — montant minimum par période: 70 000 EUR HT, montant maximum: sans. Lot 2 — montant minimum: sans mini, montant...”
Accord-cadre à bons de commande — lot 1 — montant minimum par période: 70 000 EUR HT, montant maximum: sans. Lot 2 — montant minimum: sans mini, montant maximum: sans.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 102-246798 (2019-05-24)