Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres, CD et DVD pour la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)
M19-075”
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“Le marché public a pour objet l'acquisition de livres, CD et DVD pour la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 608 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Livres adultes pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible 3...”
Description des renouvellements
Le présent marché public sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire par voie électronique pour une durée d'une année, reconductible 3 fois tacitement pour la même période, soit 4 années au maximum.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 25 000,00 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres jeunesse pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Livres jeunesse pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 20 000,00 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres adultes et jeunesse soldés pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Livres adultes et jeunesse soldés pour la bibliothèque municipale Aimé Césaire.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 6 000,00 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres scolaires, parascolaires et fichiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Livres scolaires, parascolaires et fichiers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres non scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Description du marché: Livres non scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant minimum annuel: pas de montant minimum annuel; montant maximum annuel: 35 000,00 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CD musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Description du marché: CD musicaux.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD (films de fiction ou films documentaires)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: DVD (films de fiction ou films documentaires).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-11
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“En cas de reconduction de tous les lots: 4 années après l'attribution des 7 lots.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Les lots nº 1 à 6 seront financés par les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres), sans préjudice de...”
Les lots nº 1 à 6 seront financés par les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres), sans préjudice de l'obtention d'une subvention durant l'exécution du marché public encore non identifiée le jour de la publication de la consultation. Le lot nº 7 sera financé par les fonds publics de la commune de Villeneuve-la-Garenne (ressources budgétaires propres) et par une subvention de la Direction régionale des affaires culturelles (DRAC). Le mode de règlement choisi par le pouvoir adjudicateur est le mandat administratif suivi d'un virement bancaire, conformément aux règles de la comptabilité publique. Les sommes dues en exécution du marché public seront payées conformément aux dispositions de l'article R. 2192-10 du code de la commande publique. Le délai de paiement est fixé à 30 jours au maximum à compter de la date de réception de la demande de paiement (factures) par le pouvoir adjudicateur. Aucune avance ne pourra être versée au titulaire dans le cadre de l'exécution de chaque lot. En revanche, des acomptes pourront être versés dans les conditions prévues au sein du Cahier des clauses particulières (CCP). Critères de jugement des offres:
— pour les lots nº 1, 2 et 5:
—— critère nº 1. La valeur technique de l'offre (70 %), appréciée au regard des réponses apportées par le candidat dans le Cadre de mémoire technique (CMT),
—— critère nº 2. La liste des éditeurs figurant dans le catalogue du candidat (20 %), appréciée au regard de la liste communiquée dans l'offre du candidat,
—— critère nº 3. Le taux de rabais consenti sur les prix éditeurs (10 %), apprécié au regard du taux indiqué dans l'Acte d'engagement (AE),
— pour les lots nº 3 et 4:
—— critère nº 1. La valeur technique de l'offre (55 %), appréciée au regard des réponses apportées par le candidat dans le Cadre de mémoire technique (CMT),
—— critère nº 2. La liste des éditeurs figurant dans le catalogue du candidat (15 %), appréciée au regard de la liste communiquée dans l'offre du candidat,
—— critère nº 3. Le taux de rabais consenti sur les prix éditeurs (30 %), apprécié au regard du taux indiqué dans l'Acte d'engagement (AE),
— pour les lots nº 6 et 7:
—— critère nº 1. La valeur technique de l'offre (40 %), appréciée au regard des réponses apportées par le candidat dans le Cadre de mémoire technique (CMT),
—— critère nº 2. L'exhaustivité du catalogue (20 %), appréciée au regard du catalogue communiqué par le candidat,
—— critère nº 3. Le taux de rabais consenti sur le catalogue du candidat (40 %), apprécié au regard du taux indiqué dans l'Acte d'engagement (AE).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges — préfecture de région Île-de-France”
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144426375📞
Fax: +33 145554702 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173436📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173469 📠
URL: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 084-199379 (2019-04-29)