Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de jeux et jouets pour les services de la ville de Saint-Ouen-Sur-Seine
AC201920FCS”
Produits/services: Jeux📦
Brève description:
“Le marché consiste en l'acquisition de jeux et jouets pour les services de la ville de Saint-Ouen-Sur-Seine.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 212 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux d'imitation et d'éveil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Ouen-Sur-Seine.
Description du marché:
“Jouets utilisés pour imiter de façon plus ou moins vraisemblable des personnes, des animaux, des situations, des événements. Ces objets sont proportionnels...”
Description du marché
Jouets utilisés pour imiter de façon plus ou moins vraisemblable des personnes, des animaux, des situations, des événements. Ces objets sont proportionnels à la taille du joueur, ce qui le place en situation d'acteur.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 1 an renouvelable 3 fois par tacite reconduction.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux de société
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Description du marché:
“Les jeux de société comportent 1 ensemble de conventions et d'obligations (règles) supposant l'adhésion des joueurs. Ils sont constitués par l'ensemble des...”
Description du marché
Les jeux de société comportent 1 ensemble de conventions et d'obligations (règles) supposant l'adhésion des joueurs. Ils sont constitués par l'ensemble des jeux de cartes, de dominos, de stratégie, combinatoires abstraits, de lettres, de hasard, d'adresse, d'assemblée et coopératifs, dont la pratique est une activité ludique avec, pour finalité le divertissement, que les participants en retirent en essayant de remporter la partie. Ils doivent convenir à 1 public âgé de 3 à 99 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux géants
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit de jeux de grande taille qui reprennent le principe de jeux de société classiques ou traditionnels mais en les adaptant à une grande échelle. Ces...”
Description du marché
Il s'agit de jeux de grande taille qui reprennent le principe de jeux de société classiques ou traditionnels mais en les adaptant à une grande échelle. Ces jeux permettent une approche différente du jeu. Ils doivent être adaptés à une utilisation de plein air. Ils doivent convenir à 1 public âgé de 5 à 99 ans.
Afficher plus Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux extérieurs et jeux sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Les jeux extérieurs et jeux sportifs sont des jeux de plein air, de la pétanque au jokari en passant par les cages de football amovibles.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets pour la petite enfance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Jouets utilisés dans des activités sensorielles, sonores, visuelles, tactiles, kinésiques, répétées pour le plaisir d'obtenir des résultats et des effets...”
Description du marché
Jouets utilisés dans des activités sensorielles, sonores, visuelles, tactiles, kinésiques, répétées pour le plaisir d'obtenir des résultats et des effets immédiats. Ils se composent des jeux d'éveil sensoriel, des jeux de motricité, des jeux de manipulation. Ils facilitent l'éveil, l'apprentissage, l'autonomie ainsi que la motricité et l'expression tout en stimulant leur curiosité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1: lettre de candidature ou équivalent,
— DC2: déclaration du candidat ou équivalent
Ces formulaires sont disponibles à l'adresse...”
Liste et brève description des conditions
— DC1: lettre de candidature ou équivalent,
— DC2: déclaration du candidat ou équivalent
Ces formulaires sont disponibles à l'adresse suivante:
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat,
— une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— attestations de régularité fiscales et sociales.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— attestation d'assurance responsabilité professionnelle...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— attestation d'assurance responsabilité professionnelle et/ou civile et/ou décennale en cours de validité.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 5
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-10
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-13
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ville de Saint-Ouen-Sur-Seine.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux: dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux: dans 1 délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision faisant grief, en s'adressant à: M. le maire de Saint-Ouen-Sur-Seine — mairie de Saint-Ouen-Sur-Seine — 6, place de la République — 93406 Saint-Ouen-Sur-Seine Cedex — Tél.: 01.49.45.67.89,
— référé précontractuel, dans 1 délai minimal de 111 jours à compter de la notification du marché jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de la justice administrative en s'adressant à: M. le préfet de Seine-Saint-Denis — Préfecture de Seine-Saint-Denis — 124 rue Carnot — 93000 Bobigny —Tél.: 01.41.60.60.64,
— référé contractuel: ce recours est possible dans 1 délai d'un mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours en contestation de validité contractuelle dit recours Tropic travaux, est possible dans 1 délai de 2 mois «à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées».
Pour ces 2 derniers recours, la demande doit être adressée au:
Tribunal administratif de Montreuil — 7 rue Catherine Puig — 93100 Montreuil.
Tél: +33 0149202000
Fax: +33 0149202099
Il est précisé que les pièces du marché attribué seront consultables dans le respect des secrets protégés par la loi à la direction des finances, de la commande et du contrôle de gestion, 6 place de la République, 93406 Saint Ouen-Sur-Seine Cedex, sur demande auprès de Mme Sandrine Milet. Téléphone: +33 0149456992.
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Source: OJS 2019/S 236-578095 (2019-12-03)