Acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques

Ville d'Herblay

Acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-16. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Herblay

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-11-08	Avis de marché
2019-11-25	Informations complémentaires
2020-06-26	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-11-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019-169
Brève description: Acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Herblay
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle
Code postal: 95221
Commune postale: Herblay Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.herblay.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@herblay.fr 📧
Téléphone: +33 130403751 📞
Fax: +33 130403788 📠
URL des documents: http://www.herblay.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_bcUFKHCdZ- 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-08 📅
Date limite de soumission: 2019-12-16 📅
Date de publication: 2019-11-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 219-537136
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

Ce marché de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2121-2 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la ville, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique. Les dossiers peuvent être retirés gratuitement sur le site https://www.achatpublic.com ou via http://www.herblay.fr/marches-publics/ — Les conditions d'envoi des offres sont précisées au RC. Les candidats sont invités à s'identifier pour le retrait du DCE sur la plate-forme. La sous-traitance n'est pas autorisée s'agissant d'un marché public de fournitures courantes. La réponse sous format électronique est obligatoire via la plate-forme «Achatpublic.Com». Il s'agit d'un avis obligatoire.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 590 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fournitures scolaires pour les écoles maternelles
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires pour les écoles maternelles.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le présent marché sera conclu pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Fournitures pédagogiques pour les écoles maternelles
Numéro du lot: 2
Brève description: Fournitures pédagogiques pour les écoles maternelles.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures scolaires pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 3
Brève description: Fournitures scolaires pour les écoles élémentaires.
Valeur estimée hors TVA: 170 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Intitulé du lot: Fournitures pédagogiques pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Fournitures pédagogiques pour les écoles élémentaires.
Valeur estimée hors TVA: 110 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fournitures pédagogiques pour le service petite enfance et les centres de loisirs
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fournitures pédagogiques pour le service petite enfance et les centres de loisirs.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la commune d'Herblay-sur-Seine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat doit présenter à l'appui de sa candidature les pièces suivantes:

— lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (formulaire français DC1), complétée, datée et signée,

— déclaration du candidat (formulaire français DC2), complétée, datée et signée,

— pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat,

— si le candidat est en redressement judiciaire, il est tenu de fournir la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) à cet effet,

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Lieu: Centre technique municipal — 15 avenue Paul Langevin — 95220 Herblay.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Les caractéristiques techniques et la démarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Gestion et contrôle des commandes
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons et le service après-vente
Prix (pondération): 35

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950306700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.herblay.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173457 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173469 📠
Adresse Internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Versailles de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 9 rue Barbet de Jouy — BP 30322
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426375 📞
Courrier électronique: webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 145554702 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Services du greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Source: OJS 2019/S 219-537136 (2019-11-08)

Informations complémentaires (2019-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-11-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 231-566397
Se réfère à l'avis: 2019/S 219-537136
Numéro JO-S: 231
Source: OJS 2019/S 231-566397 (2019-11-25)

Avis d'attribution de marché (2020-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 590 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-07-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 125-305914
Numéro JO-S: 125
Informations complémentaires

Ce marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2121-2 du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché

Ce marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles

L. 2124-2 et R. 2121-2 du code de la commande publique.

Ce marché, de prestations de services, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles

Intitulé du lot: Fournitures pédagogiques pour les écoles élémentaires.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-18 📅
Nom: SAS Papeteries Pichon
Adresse postale: 97 rue Jean Perrin
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42353
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Adresse Internet: http://www.cienum.fr 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Papeteries Pichon SAS
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
170 000 EUR 💰
110 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Nom: Société Alda Majuscule
Adresse postale: Rue Diderot
Commune postale: Rosny-sous-Bois
Code postal: 93110
Adresse Internet: http://www.alda-majuscule.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
3
2
4

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers étant édités en fonction des besoins des services de la ville, conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 et R. 2162-2 du code de la commande publique. Le présent marché sera conclu pour une durée d'une année, éventuellement renouvelable 3 fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède 4 années, conformément aux dispositions de l'article L. 2125-1 du code de la commande publique. Les offres des titulaires sont consultables pendant les horaires d'ouvertures (du lundi au jeudi: 8:30-12:30 et 13:30-17:30 et le vendredi: 8:30-12:30 et 13:30-16:00) auprès du service juridique de la ville, 15 avenue Paul Langevin, 95220 Herblay. La présente procédure de mise en concurrence pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Organisme responsable des procédures de médiation
9 rue Barbet de Jouy, BP 30322
Source: OJS 2020/S 125-305914 (2020-06-26)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Mobilier (>20)

Mobilier scolaire (>20)

Matériel d'enseignement (20)

Matériel pédagogique (20)

Fournitures scolaires (15)