Acquisition de fournitures scolaires — durée de 4 ans

Ville du Mans

Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT:
— lot 1 papeterie scolaire:
—— minimum 480 000 EUR HT,
—— maximum 600 000 EUR HT,
— lot 2 fournitures de travaux manuels:
—— minimum 300 000 EUR HT,
—— maximum 440 000 EUR HT,
— lot 3 papiers blancs et couleurs:
—— minimum 140 000 EUR HT,
—— maximum 200 000 EUR HT,
— lot 4 films et plastiques à couvrir:
—— minimum 20 000 EUR HT,
—— maximum 28 000 EUR HT.
Le délai maximum d'exécution des bons de commandes est de 3 semaines.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INAPA France
• Thirel Bureau

Qui ?

• Ville du Mans

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Pays de la Loire › Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-13	Avis de marché
2019-08-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2019_0057_fcs_cl
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT: — lot 1 papeterie scolaire: —— minimum 480 000 EUR HT, —— maximum 600 000 EUR HT, — lot 2 fournitures de travaux manuels: —— minimum 300 000 EUR HT, —— maximum 440 000 EUR HT, — lot 3 papiers blancs et couleurs: —— minimum 140 000 EUR HT, —— maximum 200 000 EUR HT, — lot 4 films et plastiques à couvrir: —— minimum 20 000 EUR HT, —— maximum 28 000 EUR HT. Le délai maximum d'exécution des bons de commandes est de 3 semaines.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243474747 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date limite de soumission: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-224309
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats: 1) aptitude à exercer l'activité professionnelle; 2) capacités techniques et professionnelles; 3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Cassandra Lucas +33 243474219, renseignements techniques: Barbara Désile +33 243473647.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT:

— lot 1 papeterie scolaire:

—— minimum 480 000 EUR HT,

—— maximum 600 000 EUR HT,

— lot 2 fournitures de travaux manuels:

—— minimum 300 000 EUR HT,

—— maximum 440 000 EUR HT,

— lot 3 papiers blancs et couleurs:

—— minimum 140 000 EUR HT,

—— maximum 200 000 EUR HT,

— lot 4 films et plastiques à couvrir:

—— minimum 20 000 EUR HT,

—— maximum 28 000 EUR HT.

Le délai maximum d'exécution des bons de commandes est de 3 semaines.

Intitulé du lot: Papeterie scolaire
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires diverses.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.

Intitulé du lot: Fournitures de travaux manuels
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Papiers blancs et couleurs
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Films plastiques à couvrir
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;

2) capacités techniques et professionnelles;

3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Cassandra Lucas +33 243474219, renseignements techniques: Barbara Désile +33 243473647.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 093-224309 (2019-05-13)

Avis d'attribution de marché (2019-08-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT. Lot 1 papeterie scolaire: minimum 480 000 EUR HT, maximum 600 000 EUR HT; Lot 2 fournitures de travaux manuels: minimum 300 000 EUR HT maximum 440 000 EUR HT; Lot 3 papiers blancs et couleurs: minimum 140 000 EUR HT maximum 200 000 EUR HT; Lot 4 films et plastiques à couvrir: minimum 20 000 EUR HT maximum 28 000 EUR HT. Le délai maximum d'exécution des bons de commandes est de 3 semaines.

Valeur totale du marché: 294373.71 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-07 📅
Date de publication: 2019-08-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 154-379533
Se réfère à l'avis: 2019/S 093-224309
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires

Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: 55 % Prix des prestations/30 % Valeur technique/15 % Valeur environnementale nombre d'offres reçues: PME (2) — par voie électronique (4) parution JOUE: 2019/s 093-224309 le 15.5.2019. Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une duré de 4 ans. Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT.

Lot 1 papeterie scolaire: minimum 480 000 EUR HT, maximum 600 000 EUR HT;

Lot 2 fournitures de travaux manuels: minimum 300 000 EUR HT maximum 440 000 EUR HT;

Lot 3 papiers blancs et couleurs: minimum 140 000 EUR HT maximum 200 000 EUR HT;

Lot 4 films et plastiques à couvrir: minimum 20 000 EUR HT maximum 28 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Nom: Thirel Bureau
Adresse postale: ZAC du Moulin Aux Moines
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650
Pays: France 🇫🇷
Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 101469.01 EUR 💰
162076.40 EUR 💰
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 30828.30 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 154-379533 (2019-08-07)

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