Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT:
— lot 1 papeterie scolaire:
—— minimum 480 000 EUR HT,
—— maximum 600 000 EUR HT,
— lot 2 fournitures de travaux manuels:
—— minimum 300 000 EUR HT,
—— maximum 440 000 EUR HT,
— lot 3 papiers blancs et couleurs:
—— minimum 140 000 EUR HT,
—— maximum 200 000 EUR HT,
— lot 4 films et plastiques à couvrir:
—— minimum 20 000 EUR HT,
—— maximum 28 000 EUR HT.
Le délai maximum d'exécution des bons de commandes est de 3 semaines.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires — durée de 4 ans
2019_0057_fcs_cl
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT:
— lot 1...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT:
— lot 1 papeterie scolaire:
—— minimum 480 000 EUR HT,
—— maximum 600 000 EUR HT,
— lot 2 fournitures de travaux manuels:
—— minimum 300 000 EUR HT,
—— maximum 440 000 EUR HT,
— lot 3 papiers blancs et couleurs:
—— minimum 140 000 EUR HT,
—— maximum 200 000 EUR HT,
— lot 4 films et plastiques à couvrir:
—— minimum 20 000 EUR HT,
—— maximum 28 000 EUR HT.
Le délai maximum d'exécution des bons de commandes est de 3 semaines.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papeterie scolaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Fournitures scolaires diverses.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de travaux manuels
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papiers blancs et couleurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Films plastiques à couvrir
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et...”
Liste et brève description des critères de sélection
Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-14
17:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière renseignements administratifs: Cassandra Lucas +33 243474219, renseignements techniques: Barbara Désile +33 243473647.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 093-224309 (2019-05-13)
Avis d'attribution de marché (2019-08-07) Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures scolaires - durée de 4 ans
2019_0057_fcs_cl
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT.
Lot 1 papeterie...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande pour 4 ans composé de 4 lots. Accord-cadre passé avec minimum, 940 000 EUR HT et maximum, 1 268 000 EUR HT.
Lot 1 papeterie scolaire: minimum 480 000 EUR HT, maximum 600 000 EUR HT;
Lot 2 fournitures de travaux manuels: minimum 300 000 EUR HT maximum 440 000 EUR HT;
Lot 3 papiers blancs et couleurs: minimum 140 000 EUR HT maximum 200 000 EUR HT;
Lot 4 films et plastiques à couvrir: minimum 20 000 EUR HT maximum 28 000 EUR HT.
Le délai maximum d'exécution des bons de commandes est de 3 semaines.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 294373.71 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 093-224309
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papeterie scolaire
Date de conclusion du contrat: 2019-08-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Thirel Bureau
Adresse postale: ZAC du Moulin Aux Moines
Commune postale: La Chapelle-Saint-Aubin
Code postal: 72650
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101469.01 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fournitures de travaux manuels
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162076.40 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Papiers blancs et couleurs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30828.30 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Films plastiques à couvrir
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: 55 % Prix des prestations/30 % Valeur technique/15 % Valeur...”
Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: 55 % Prix des prestations/30 % Valeur technique/15 % Valeur environnementale nombre d'offres reçues: PME (2) — par voie électronique (4) parution JOUE: 2019/s 093-224309 le 15.5.2019. Le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum d'une duré de 4 ans. Marché(s) consultable(s) au siège du pouvoir adjudicateur sur demande préalable auprès du pôle marchés et achats publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2019/S 154-379533 (2019-08-07)