Fourniture et livraison de fournitures et petit matériel de bureau stricto sensu, destinés aux services municipaux de la Ville de Colombes, en excluant donc les consommables informatiques, le papier en ramette, le mobilier, les produits d'entretien. Les fournitures et petit matériel de bureau couvertes par le présent marché, tous lots confondus, comprennent: les adhésifs, colles et étiquettes, les articles de bureautique, piles, calculatrices et accessoires, le classement et la présentation de documents, l'écriture, les calendriers, les façonnés, les fournitures pour la réalisation de réunions, les petites fournitures (coutellerie, assemblage, reliure), le petit matériel de bureau pour l'agencement de bureau (tableau planning, caissette monnaie..). Les besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fournitures et de petit matériel de bureau
19ff-Cp-0851-P
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“Fourniture et livraison de fournitures et petit matériel de bureau stricto sensu, destinés aux services municipaux de la Ville de Colombes, en excluant donc...”
Brève description
Fourniture et livraison de fournitures et petit matériel de bureau stricto sensu, destinés aux services municipaux de la Ville de Colombes, en excluant donc les consommables informatiques, le papier en ramette, le mobilier, les produits d'entretien. Les fournitures et petit matériel de bureau couvertes par le présent marché, tous lots confondus, comprennent: les adhésifs, colles et étiquettes, les articles de bureautique, piles, calculatrices et accessoires, le classement et la présentation de documents, l'écriture, les calendriers, les façonnés, les fournitures pour la réalisation de réunions, les petites fournitures (coutellerie, assemblage, reliure), le petit matériel de bureau pour l'agencement de bureau (tableau planning, caissette monnaie..). Les besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et petit matériel de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Fournitures et petit matériel de bureau.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Critère environnemental
Critère de qualité (pondération): 05
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée de 1 an. Le marché sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour...”
Description des renouvellements
Le présent marché prend effet à compter de la date de notification pour une durée de 1 an. Le marché sera reconductible 2 fois par tacite reconduction pour une période de 1 an sans que la durée cumulée du marché ne puisse excéder 3 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Blocs de bureau quadrille 5 x 5 A4 et A5
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Blocs📦
Description du marché:
“Lot réservé à une entreprise adaptée ou un établissement et service d'aide par le travail (ESAT) en application des dispositions de l'article 36 de...”
Description du marché
Lot réservé à une entreprise adaptée ou un établissement et service d'aide par le travail (ESAT) en application des dispositions de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 49 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015:
——...”
Liste et brève description des conditions
— les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 48 et 49 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015:
—— lettre de candidature ou imprimé DC1 et d'habilitation du mandataire par les cotraitants, le cas échéant,
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (ou imprimé DC1),
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 (ou imprimés DC1 et DC2),
—— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail (ou imprimé DC1),
—— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes — tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager la société. Un extrait K-bis de moins de 3 mois pour le lot nº 2, (réservé à une entreprise adaptée ou un établissement et service d'aide par le travail (ESAT) en application des dispositions de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics: les candidats devront fournir l'agrément du ministère de tutelle attestant de leur statut d'entreprise adaptée ou d'ESAT.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le formulaire DC2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr — thème: marchés publics,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le formulaire DC2 téléchargeable sur http://www.minefe.gouv.fr — thème: marchés publics,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,
— présentation d'une...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année en cours,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. La prestation du lot...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article 38 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. La prestation du lot nº 2 est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-01
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une prochaine consultation sera lancée en 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.colombes.fr — Appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 67 et 68 du décret 2016-360 du 25.3.2016, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique en application de l'article 78 du décret 2016-360 du 25.3.2016. L'accord-cadre est à bons de commande sans minimum et avec maximum, passé en application de l'article 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016. La prestation du lot nº 2 est réservée au profit d'entreprises ou d'établissements visés par l'article 36 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015. En plus des documents énumérés ci-dessus, l'offre comprendra la remise d'échantillons. Le défaut de réception des échantillons ou le non remise des échantillons dans le délai imparti entraînera l'irrégularité de l'offre qui de ce fait ne sera pas analysée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours en référé précontractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— recours en référé contractuel peut être exercé contre les manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence devant le juge des référés du TA, à compter de la date de signature du marché et ce jusqu'à l'expiration d'un délai de 1 mois si un avis d'attribution est publié au JOUE, à défaut d'une telle publication jusqu'à l'expiration d'un délai de 6 mois à compter de la signature du marché. Ce recours est impossible si le référé précontractuel a été exercé (ou si un délai de 11 jours a été respecté entre la date de publication au JOUE d'un avis d'intention de conclure le marché et sa signature pour les marchés à procédure adaptée),
— recours de pleine juridiction formé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du TA.
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Source: OJS 2019/S 044-099946 (2019-02-27)
Avis d'attribution de marché (2019-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et livraison de fournitures et petit matériel de bureau stricto sensu, destinés aux services municipaux de la Ville de Colombes, en excluant donc...”
Brève description
Fourniture et livraison de fournitures et petit matériel de bureau stricto sensu, destinés aux services municipaux de la Ville de Colombes, en excluant donc les consommables informatiques, le papier en ramette, le mobilier, les produits d'entretien. Les fournitures et petit matériel de bureau couvertes par le présent marché, tous lots confondus, comprennent: les adhésifs, colles et étiquettes, les articles de bureautique, piles, calculatrices et accessoires, le classement et la présentation de documents, l'écriture, les calendriers, les façonnés, les fournitures pour la réalisation de réunions, les petites fournitures (coutellerie, assemblage, reliure …), le petit matériel de bureau pour l'agencement de bureau (tableau planning, caissette monnaie…). Les besoins récurrents sont définis dans le bordereau des prix unitaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 86487.63 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“Estimation financière annuelle (HT): 50 000 EUR, montant annuel (HT) maximum: 70 000 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: Blocs de bureau quadrille 5 × 5 A4 et A5
Description
Description du marché:
“Lot réservé à une entreprise adaptée ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) en application des dispositions de l'article 36 de...”
Description du marché
Lot réservé à une entreprise adaptée ou un Établissement et service d'aide par le travail (ESAT) en application des dispositions de l'article 36 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-099946
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures et petit matériel de bureau
Date de conclusion du contrat: 2019-04-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lyreco
Adresse postale: rue Alphonse Terroir
Commune postale: Marly
Code postal: 59770
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28176.55 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Blocs de bureau quadrille 5 × 5 A4 et A5
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Entreprise Adaptée
Adresse postale: 12 rue Jacquard
Commune postale: Les Avenières
Code postal: 38630
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 652.66 💰
“L'accord-cadre est composé des montants suivants: lot 1: maximum annuel: 70 000 EUR HT, estimation de commandes: 50 000 EUR HT. Le montant du DQE s'élève à...”
L'accord-cadre est composé des montants suivants: lot 1: maximum annuel: 70 000 EUR HT, estimation de commandes: 50 000 EUR HT. Le montant du DQE s'élève à 28 176,55 EUR HT, lot 2: maximum annuel: 3 000 EUR HT, estimation de commandes: 1 000 EUR HT. Le montant du DQE s'élève à 652,66 EUR HT.
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Source: OJS 2019/S 115-282004 (2019-06-13)