Acquisition de fournitures de matériel bucco-dentaire
Ville de Sarcelles
Acquisition de fournitures de matériel bucco-dentaire.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-28 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène dentaire
Numéro de référence: Pa - materiels bucco-dentaire
Brève description: Acquisition de fournitures de matériel bucco-dentaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'hygiène dentaire 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'hygiène dentaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de France
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: http://sarcelles.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-102396
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché est à prix mixtes:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2019/S 045-102396 (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits d'hygiène dentaire
Numéro de référence: Pa - materiels bucco-dentaire
Brève description: Acquisition de fournitures de matériel bucco-dentaire.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits d'hygiène dentaire 📦
Code CPV supplémentaire: Produits d'hygiène dentaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sarcelles
Adresse postale: 14 place de France
Code postal: 95200
Commune postale: Sarcelles
Contact
Adresse Internet: http://sarcelles.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@sarcelles.fr 📧
Téléphone: +33 134382788 📞
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-03-29 📅
Date de publication: 2019-03-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 045-102396
Numéro JO-S: 45
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives des documents de la consultation à l'adresse suivante: sarcelles.fr rubrique «marchés publics».
En aucun cas, les documents de la consultation ne seront envoyés par courriel. Celui-ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le marché est à prix mixtes:
— une partie sera rémunérée par application…
… d'un prix global et forfaitaire,
… de prix unitaires.
Les tarifs et prix figurant au DPGF et au BPU sont réputés inclure:
— les déplacements et frais divers,
— les frais de port, d'emballage… et tous frais afférents à la bonne exécution de la prestation.
La partie des prestations rémunérée par application de prix unitaires, indiqués au BPU, ne comporte pas de minimum de commande. Le maximum annuel sera de 25 000 EUR (HT).
Les prix sont réputés fermes et définitifs.
Il n'est pas prévu d'option et les variantes ne sont pas acceptées.
Le marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 22.5.2019 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure au 22.5.2019, renouvelable 3 fois 1 année, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
Description des renouvellements:
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter du 22.5.2019 ou à compter de sa notification (LRAR faisant foi) si celle-ci est postérieure au 22 mai 2019, renouvelable 3 fois 1 année, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans.
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Les entreprises peuvent télécharger l'ensemble des pièces constitutives des documents de la consultation à l'adresse suivante: sarcelles.fr rubrique «marchés publics».
En aucun cas, les documents de la consultation ne seront envoyés par courriel. Celui-ci est téléchargeable dans son intégralité sur le site susvisé.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidatures et les offres des entreprises seront entièrement rédigées en langue française ou devront être joint d'une traduction en français (articles 59 et 51 du décret 2016-360 du 25.3.2016).
L'entreprise soumissionnaire est invitée à présenter son offre en euro.
Il est rappelé que le ou les signataires doit (doivent) être habilité(s) à engager la (leur) société.
En cas de groupement, chaque cotraitant devra établir un dossier de candidature complet.
En application du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le soumissionnaire peut fournir le Document unique de marché européen (DUME).
— les formulaires DC1 (lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) ou candidature sous forme libre, qui devra reprendre les mêmes éléments que les DC1 et DC2.
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Les chiffres d'affaires, les effectifs et les références de fournitures/services/travaux.
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— déclaration sur l'honneur qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://sarcelles.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 930322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greff.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2019/S 045-102396 (2019-02-28)
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