Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de fauteuils ambulatoires et de divans d'examen
EQHM19-007
Produits/services: Tables d'examen📦
Brève description:
“Acquisition de fauteuils ambulatoires et de divans d'examen dans le cadre du GHT 72.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fauteuils ambulatoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fauteuils📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Fauteuils ambulatoires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 1) La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 1.1) Performances techniques
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): 1.2) Ergonomie d'utilisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 1.3) Facilité de nettoyage
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): 1.4) Formation utilisateurs/techniciens
Critère de coût (nom): 2) Le prix
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du...”
Description des renouvellements
Le marché sera conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification au titulaire. Conformément aux dispositions de l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, ce marché pourra faire l'objet d'une tacite reconduction d'année en année pour une durée de marché maximum de 4 années. Le titulaire ne peut la refuser.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— PSE pour le lot 1: fauteuils ambulatoires à...”
Description des options
Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— PSE pour le lot 1: fauteuils ambulatoires à réponse obligatoire proposer les différents accessoires pouvant équiper le fauteuils (barrières, tige porte sérum, équipement USB, tablette repas, porte rouleau papier, housse de protection au niveau des pieds…),
— PSE maintenance pour l'ensemble des lots à réponse obligatoire: le soumissionnaire indiquera dans son offre les montants et types de contrats de maintenance proposés, conformément à la réglementation en vigueur ainsi que les clauses de révision de prix en cas de renouvellement de la prestation.
Par ailleurs, l'entreprise devra préciser ses moyens mis en œuvre pour permettre de répondre aux demandes d'interventions dans les délais les plus courts. Il est indiqué clairement aux candidats qu'en absence d'offre pour la prestation supplémentaire à réponse obligatoire, leur offre sera considérée comme irrégulière. Ces derniers auront la possibilité de rendre leur offre régulière à la demande du Centre hospitalier du Mans. L'absence de réponse à cette demande rendra leur offre définitivement irrégulière et entraînera son rejet. Le Centre hospitalier du Mans informe les candidats qu'une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes pourra être remise:
— PSE pour le lot 1: fauteuils ambulatoires à réponse facultative: les candidats pourront faire une offre sur un matelas en mousse à mémoire de forme. Le Centre hospitalier du Mans se réserve la possibilité de ne pas retenir ou de retenir soit partiellement soit totalement les prestations ou fournitures des PSE.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Divans d'examens
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tables d'examen📦
Description du marché: Divans d'examens.
Informations sur les options
Description des options:
“Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— PSE pour le lot 2: divans d'examens à réponse...”
Description des options
Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes:
— PSE pour le lot 2: divans d'examens à réponse obligatoire proposer les différents accessoires pouvant équiper ces divans (barrières, tige porte sérum, tablette repas, housse de protection au niveau des pieds, étriers, appui bras, appui tête, rallonge de dossier…),
— PSE maintenance pour l'ensemble des lots à réponse obligatoire: le soumissionnaire indiquera dans son offre les montants et types de contrats de maintenance proposés, conformément à la réglementation en vigueur ainsi que les clauses de révision de prix en cas de renouvellement de la prestation.
Par ailleurs, l'entreprise devra préciser ses moyens mis en œuvre pour permettre de répondre aux demandes d'interventions dans les délais les plus courts. Il est indiqué clairement aux candidats qu'en absence d'offre pour la prestation supplémentaire à réponse obligatoire, leur offre sera considérée comme irrégulière. Ces derniers auront la possibilité de rendre leur offre régulière à la demande du Centre hospitalier du Mans. L'absence de réponse à cette demande rendra leur offre définitivement irrégulière et entraînera son rejet.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché, réalisé au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le chiffre d'affaires global et, si possible, le chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services objets du marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices,
— la preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents ou déclarations appropriés de banques.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— les effectifs moyens annuels de personnels et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— la liste des principales fournitures, principaux services effectués au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé à propos de l'objet précis du marché,
— l'attestation de conformité des prestations aux spécifications ou aux normes, si elles existent le savoir-faire environnemental (charte de l'entreprise, objectifs cibles, moyens humains et matériels dédiés dans le domaine, formation du personnel). Au besoin, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-17
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Au cours du 2 semestre 2023.
Informations complémentaires
“Échantillons: le candidat devra présenter dans son offre, une liste de sites d'implantation des modèles proposés dans les établissements hospitaliers. Au...”
Échantillons: le candidat devra présenter dans son offre, une liste de sites d'implantation des modèles proposés dans les établissements hospitaliers. Au cas où le Centre hospitalier du Mans le jugerait nécessaire et à sa demande, les soumissionnaires devront mettre à sa disposition un échantillonnage des matériels proposés. Les soumissionnaires présenteront obligatoirement les matériels correspondant à la configuration de l'offre déposée. Ils doivent donc se préparer à cette éventualité et satisfaire la demande impérativement dans les 8 jours à compter de la demande du Centre hospitalier du Mans. Un refus du candidat ou un retard l'exposerait au rejet de son offre.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Direccte des Pays de la Loire
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso — BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (L. 551-1 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel depuis le début de la procédure jusqu'à la signature du contrat: devant le tribunal administratif de Nantes (L. 551-1 du code de justice administrative).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 132-323484 (2019-07-08)
Avis d'attribution de marché (2020-06-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de fauteuils ambulatoires et de divans d'examen dans le cadre du GHT72.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Description des options:
“Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: PSE pour le lot 1: fauteuils ambulatoires à...”
Description des options
Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: PSE pour le lot 1: fauteuils ambulatoires à réponse obligatoire proposer les différents accessoires pouvant équiper le fauteuils (barrières, tige porte sérum, équipement USB, tablette repas, porte rouleau papier, housse de protection au niveau des pieds…) PSE Maintenance pour l'ensemble des lots à réponse obligatoire: le soumissionnaire indiquera dans son offre les montants et types de contrats de maintenance proposés, conformément à la réglementation en vigueur ainsi que les clauses de révision de prix en cas de renouvellement de la prestation. Par ailleurs l'entreprise devra préciser ses moyens mis en œuvre pour permettre de répondre aux demandes d'interventions dans les délais les plus courts. Il est indiqué clairement aux candidats qu'en absence d'offre pour la prestation supplémentaire à réponse obligatoire, leur offre sera considérée comme irrégulière. Ces derniers auront la possibilité de rendre leur offre régulière à la demande du Centre hospitalier du Mans. L'absence de réponse à cette demande rendra leur offre définitivement irrégulière et entraînera son rejet. Le Centre hospitalier du Mans informe les candidats qu'une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes pourra être remise: PSE n 4 pour le lot 1: fauteuils ambulatoires à réponse facultative: les candidats pourront faire une offre sur un matelas en mousse à mémoire de forme. Le Centre hospitalier du Mans se réserve la possibilité de ne pas retenir ou de retenir soit partiellement soit totalement les prestations ou fournitures des PSE.
Afficher plus
Description des options:
“Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: PSE pour le lot 2: divans d'examens à réponse...”
Description des options
Le Centre hospitalier du Mans exige une réponse pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes: PSE pour le lot 2: divans d'examens à réponse obligatoire proposer les différents accessoires pouvant équiper ces divans (barrières, tige porte sérum, tablette repas, housse de protection au niveau des pieds, étriers, appui bras, appui tête, rallonge de dossier......) PSE Maintenance pour l'ensemble des lots à réponse obligatoire: le soumissionnaire indiquera dans son offre les montants et types de contrats de maintenance proposés, conformément à la réglementation en vigueur ainsi que les clauses de révision de prix en cas de renouvellement de la prestation. Par ailleurs l'entreprise devra préciser ses moyens mis en œuvre pour permettre de répondre aux demandes d'interventions dans les délais les plus courts. Il est indiqué clairement aux candidats qu'en absence d'offre pour la prestation supplémentaire à réponse obligatoire, leur offre sera considérée comme irrégulière. Ces derniers auront la possibilité de rendre leur offre régulière à la demande du Centre hospitalier du Mans. L'absence de réponse à cette demande rendra leur offre définitivement irrégulière et entraînera son rejet.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 132-323484
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fauteuils ambulatoires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 200653
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Divans d'examens
Date de conclusion du contrat: 2020-05-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Promotal SASU
Adresse postale: 22 rue de Saint-Denis
Commune postale: Ernée
Code postal: 53500
Pays: France 🇫🇷
Région: Mayenne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 170 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum (la valeur finale est une estimation pour la durée du marché).” Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette
Source: OJS 2020/S 109-264279 (2020-06-04)