La livraison des différents documents s'effectuera dans 5 bibliothèques-médiathèques du réseau, indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Cette procédure a été initiée après une consultation en appel d'offres, déclarée sans suite pour les lots 1 et 2, pour irrégularité dans la procédure (arrêté nº a-2019-80).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-22.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents pour les bibliothèques
2019-023-Aoo
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“La livraison des différents documents s'effectuera dans 5 bibliothèques-médiathèques du réseau, indiquées dans le cahier des clauses administratives...”
Brève description
La livraison des différents documents s'effectuera dans 5 bibliothèques-médiathèques du réseau, indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Cette procédure a été initiée après une consultation en appel d'offres, déclarée sans suite pour les lots 1 et 2, pour irrégularité dans la procédure (arrêté nº a-2019-80).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 398 400 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres: littérature (secteur Adultes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 15 500 EUR HT,
— montant maximum annuel: 82 500 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date...”
Description du marché
— montant minimum annuel: 15 500 EUR HT,
— montant maximum annuel: 82 500 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 21.5.2020 inclus.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix au regard de la remise reportée dans l'Acte d'engagement
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 330 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-05-21 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 8 mois.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la...”
Informations complémentaires
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres: documentaires (secteur Adultes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— montant minimum annuel: 12 670 EUR HT,
— montant maximum annuel: 64 600 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date...”
Description du marché
— montant minimum annuel: 12 670 EUR HT,
— montant maximum annuel: 64 600 EUR HT.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 21.5.2020 inclus.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 258 400 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Déclaration sur l'honneur.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Prestations réglées par des prix unitaires délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1...”
Conditions d'exécution du contrat
Prestations réglées par des prix unitaires délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à 1 demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-22
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — sous-critères de la valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique:
1.1) Gestion et suivi des commandes 25 %;
1.2) Service après-vente 10 %;
1.3) Informations et conseils 25 %.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692718📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
Source: OJS 2019/S 120-293236 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2019-10-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La livraison des différents documents s'effectuera dans 5 bibliothèques-médiathèques du réseau, indiquées dans le cahier des clauses administratives...”
Brève description
La livraison des différents documents s'effectuera dans 5 bibliothèques-médiathèques du réseau, indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Cette procédure a été initiée après une consultation en appel d'offres, déclarée sans suite pour les lots 1 et 2, pour irrégularité dans la procédure (arrêté na-2019-80).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 398 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Livres: littérature (secteur adultes)
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel: 15 500 EUR HT. Montant maximum annuel: 82 500 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de...”
Description du marché
Montant minimum annuel: 15 500 EUR HT. Montant maximum annuel: 82 500 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 21.5.2020 inclus
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix au regard de la remise reportée dans l'acte d'engagement
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Reconduction: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de...”
Description des options
Reconduction: l'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues est de 3 ans et 8 mois.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Livres: documentaires (secteur adultes)
Description
Description du marché:
“Montant minimum annuel: 12 670 EUR HT. Montant maximum annuel: 64 600 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de...”
Description du marché
Montant minimum annuel: 12 670 EUR HT. Montant maximum annuel: 64 600 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 21.5.2020 inclus.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 120-293236
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres: littérature (secteur adultes)
Date de conclusion du contrat: 2019-10-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: La librairie des Halles
Adresse postale: 1 bis rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Région: Deux-Sèvres🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 330 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres: documentaires (secteur adultes)
Nom et adresse du contractant
Nom: Ediclip
Adresse postale: 7-9 rue Gambetta
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86000
Région: Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258 400 💰
Source: OJS 2019/S 197-478110 (2019-10-07)