Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de documents pour le réseau des médiathèques de Val d'Europe agglomération
19.13”
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“Acquisition de documents pour le Réseau des Médiathèques de Val d'Europe agglomération.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature pour adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Description du marché: Littérature pour adultes, montant maximum annuel: 21 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il est ensuite renouvelable par période successive de...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.12.2019. Il est ensuite renouvelable par période successive de 1 an à compter du 1.1.2020, par tacite reconduction, sans que sa durée ne puisse excéder 4 années.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours au marché négocié dans les conditions fixées à l'article
R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours au marché négocié dans les conditions fixées à l'article
R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Littérature jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Littérature jeunesse, montant maximum annuel: 23 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documentaires adulte et jeunesse tous domaines du savoir
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Documentaires adulte et jeunesse tous domaines du savoir montant maximum annuel: 21 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores musicaux (CD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Produits/services supplémentaires: Disques📦
Description du marché: Documents sonores musicaux (CD). Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents audiovisuels (DVD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Films📦
Description du marché: Documents audiovisuels (DVD). Montant maximum annuel: 14 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Tout document que le candidat jugera utile de proposer à l'appui de sa candidature. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le marché est susceptible d'être renouvelé en 2023.
Informations complémentaires
“La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124.2 du code...”
La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124.2 du code de la commande publique. Ce marché de fourniture donne lieu à l'établissement d'un accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence, conformément aux articles L. 2125-1, R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-13 et 14 du code de la commande publique.
Marché à bons de commande conclu à prix unitaires, sans montant minimum, mais dans la limite d'un montant maximum annuel défini par lot, ce montant constituant la limite financière du marché.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630📞
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 086-205375 (2019-04-29)
Avis d'attribution de marché (2019-11-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Acquisition de documents pour le réseau des médiathèques de Val d'Europe agglomération.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 348 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Littérature pour adultes montant maximum annuel: 21 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours au marché négocié dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'avoir recours au marché négocié dans les conditions fixées à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, pour la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Description du marché: Littérature jeunesse montant maximum annuel: 23 000 EUR (HT).
Description du marché:
“Documentaires adulte et jeunesse tous domaines du savoir montant maximum annuel: 21 000 EUR (HT).”
Description du marché: Documents sonores musicaux (CD) montant maximum annuel: 8 000 EUR (HT).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Description du marché: Documents audiovisuels (DVD) montant maximum annuel: 14 000 EUR (HT).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 086-205375
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Littérature pour adulte
Date de conclusion du contrat: 2019-09-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La generale librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès — bâtiment K6
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://www.librest.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Littérature jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Documentaires adulte et jeunesse tous domaines du savoir
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Documents sonores musicaux (CD)
Date de conclusion du contrat: 2019-09-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Gamannecy/gam SAS
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.gamannecy.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Documents audiovisuels (DVD)
Nom et adresse du contractant
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️
URL: https://www.adav-assoc.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
“Montant maximum annuel pour le lot 1: 21 000 EUR HT. Montant maximum annuel pour le lot 2: 23 000 EUR HT. Montant maximum annuel pour le lot 3: 21 000 EUR...”
Montant maximum annuel pour le lot 1: 21 000 EUR HT. Montant maximum annuel pour le lot 2: 23 000 EUR HT. Montant maximum annuel pour le lot 3: 21 000 EUR HT. Montant maximum annuel pour le lot 4: 8 000 EUR HT. Montant maximum annuel pour le lot 5: 14 000 EUR (HT).
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général De Gaulle, case postale 8630
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), — recours de pleine juridiction pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 218-534560 (2019-11-07)