Acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA (8 lots)

Communauté de communes du pays d'Ancenis

La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA.
Il s'agit d'approvisionner les collections du réseau de lecture publique du Pays d'Ancenis. Proposant une offre diversifiée de documents pour répondre aux besoins de tout type de lecteurs en fonction de l'allotissement, le titulaire devra accompagner la COMPA dans son choix d'acquisition et participer à l'animation autour de la politique d'acquisition des documents du réseau.
Le réseau est géré par le service culture de la COMPA et compte 27 bibliothèques sur l'ensemble du territoire de la COMPA.
La présente consultation est décomposée en 8 lots distincts et traités en marchés séparés.
Limitation du nombre de lot: le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soumissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-05. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-04 Avis de marché
2020-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 2019ACQUIDOC-AOO
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA. Il s'agit d'approvisionner les collections du réseau de lecture publique du Pays d'Ancenis. Proposant une offre diversifiée de documents pour répondre aux besoins de tout type de lecteurs en fonction de l'allotissement, le titulaire devra accompagner la COMPA dans son choix d'acquisition et participer à l'animation autour de la politique d'acquisition des documents du réseau. Le réseau est géré par le service culture de la COMPA et compte 27 bibliothèques sur l'ensemble du territoire de la COMPA. La présente consultation est décomposée en 8 lots distincts et traités en marchés séparés. Limitation du nombre de lot: le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soumissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes du Pays d'Ancenis
Adresse postale: CA Les Ursulines, CS 50201
Code postal: 44156
Commune postale: Ancenis-Saint-Géréon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.pays-ancenis.com 🌏
Courrier électronique: compa@pays-ancenis.com 📧
Téléphone: +33 240963189 📞
Fax: +33 240988290 📠
URL des documents: http://www.pays-ancenis.com/compa/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date limite de soumission: 2019-07-05 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-264624
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Montant minimum annuel: 9 500 EUR HT et pas de montant maximum. Critères d'attribution: — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70 %), — coûts 30 % au vu des sous-critères énoncés au RC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA.
Il s'agit d'approvisionner les collections du réseau de lecture publique du Pays d'Ancenis. Proposant une offre diversifiée de documents pour répondre aux besoins de tout type de lecteurs en fonction de l'allotissement, le titulaire devra accompagner la COMPA dans son choix d'acquisition et participer à l'animation autour de la politique d'acquisition des documents du réseau.
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Le réseau est géré par le service culture de la COMPA et compte 27 bibliothèques sur l'ensemble du territoire de la COMPA.
La présente consultation est décomposée en 8 lots distincts et traités en marchés séparés.
Limitation du nombre de lot: le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soumissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature générale adulte et livres en grands caractères
Numéro du lot: 1
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés des ouvrages de fiction (littérature française, littérature étrangère, roman policier, roman de science-fiction, livres audio ...) et livres en grand caractères.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le présent marché prendra effet à compter du 1.1.2020 pour une durée d'1 an renouvelable tacitement 3 fois pour la même durée soit une durée totale ne pouvant excéder 4 ans.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 9 500 EUR HT et pas de montant maximum.
Critères d'attribution:
— valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (70 %),
— coûts 30 % au vu des sous-critères énoncés au RC.
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires adultes dans tous les domaines de connaissance pour assurer la constitution et développement de la collection.
A préciser que le réseau du Pays d'Ancenis a pour vocation de proposer des documentaires tout publics (sont exclus les ouvrages de cycle universitaire), essentiellement des ouvrages de vulgarisation scientifique, des ouvrages pratiques et des guides.
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Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 4 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction jeunesse (album, roman, poésie, théâtre, contes, livres audio...) pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 5 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Ouvrages documentaires jeunesse
Numéro du lot: 4
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les ouvrages documentaires jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 3 500 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Bandes dessinées — adultes et jeunes
Numéro du lot: 5
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les bandes dessinées (heroic fantasy, BD humour, BD historique, BD science-fiction, romans graphiques, mangas, comics...) adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 9 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Dvd/Blu-Ray disc fiction (adultes et jeunes)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les DVD et Blu-Ray fiction adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires:
Montant minimum annuel: 8 000 EUR HT et pas de montant maximum.
— valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC (60 %),
— coûts 40 % au vu des sous-critères énoncés au RC.
Intitulé du lot: Dvd/ Blu-Ray disc documentaire (adultes et jeunes)
Numéro du lot: 7
Brève description: Ouvrages de littérature générale adulte et livres en grands caractères.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 1 100 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Documents sonores (CD et vinyles) (adultes et jeunes)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Dans ce lot sont concernés les documents sonores (CD et vinyles) pour tout public pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires: Montant minimum annuel: 2 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes du Pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.
Territoire de la Communauté de communes du Pays d'Ancenis.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-05-01 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://pays-ancenis.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.pays-ancenis.com/compa/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA: 8 lots. La consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande qui donnera lieu à l'attribution d'un marché un opérateur unique pour la durée du marché, passé en application des articles R. 2162-1 R. 2162-6 et R. 2162-13 R. 2162-14 du code de la commande publique. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: budget de la COMPA, ressources propres. Forme du prix /forme des prix: unitaire(s). Les factures seront payées dans le délai global de paiement fixé à 30 jours maximum dans les conditions fixées aux articles L. 2192-10 et suivants du code de la commande publique. Aucune avance ne sera versée compte tenu du montant minimum de chaque marché. Prix fermes selon les modalités décrites à l'article 12 du CCATP. Dans le cas où le candidat ferait une offre sous la forme d'un groupement, il n'est pas imposé de forme au groupement retenu après attribution du marché. Retrait des dossiers de consultation par voie électronique: les dossiers de consultation sont uniquement téléchargeables sur site http://www.pays-ancenis.com/compa/marches-publics qui vous redirigera vers le profil acheteur de la collectivité. Conditions d'envoi ou de remise des plis: transmission électronique imposée. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. Pour les marchés > à 25 000 EUR HT, la signature électronique de l'offre est imposée pour le candidat proposé à l'attribution. Il est ici préciser que dans le cadre d'une opération allotie, 1 lot = 1 marché. Pour les marchés < à ce montant, la signature électronique n'est pas imposée mais vivement recommandée. Critères de sélection des candidatures:
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— conformité administrative au regard des pièces exigées à l'appui de la candidature (lettre de candidature),
— conformité technique au regard: de la qualité des références, de la qualité des moyens humains et des matériels généraux de la société.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 2411
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: recours possible jusqu'au la signature du marché,
— référé contractuel: recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE,
— recours en contestation de validité du contrat: recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE.
Source: OJS 2019/S 109-264624 (2019-06-04)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de documents non scolaires et mission de conseils relatifs à l'acquisition de ces documents pour le réseau de lecture publique de la COMPA. Il s'agit d'approvisionner les collections du réseau de lecture publique du Pays d'Ancenis. Proposant une offre diversifiée de documents pour répondre aux besoins de tout type de lecteurs en fonction de l'allotissement, le titulaire devra accompagner la COMPA dans son choix d'acquisition et participer à l'animation autour de la politique d'acquisition des documents du réseau. Le réseau est géré par le service culture de la COMPA et compte 27 bibliothèques sur l'ensemble du territoire de la COMPA. La présente consultation est décomposée en 8 lots distincts et traités en marchés séparés Limitation du nombre de lot: le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soummissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation.
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Valeur totale du marché: 168 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de Communes du Pays d'Ancenis
Adresse postale: CA Les Ursulines — CS 50201

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044187
Se réfère à l'avis: 2019/S 109-264624
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Montant minimum pour les 4 ans: 38 000 EUR HT et pas de montant maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est décomposée en 8 lots distincts et traités en marchés séparés
Limitation du nombre de lot: le nombre de lot pour lequel une même société (seule ou en groupement) peut soummissionner est limitée à 1 sur l'ensemble de la consultation.
Dans ce lot, sont concernés des ouvrages de fiction (littérature française, littérature étrangère, roman policier, roman de science-fiction, livres audio…) et livres en grand caractères.
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Informations complémentaires: Montant minimum pour les 4 ans: 38 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Brève description:
À préciser que le réseau du Pays d'Ancenis a pour vocation de proposer des documentaires tout publics (sont exclus les ouvrages de cycle universitaire), essentiellement des ouvrages de vulgarisation scientifique, des ouvrages pratiques et des guides.
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Informations complémentaires: Montant minimum pour les 4 ans: 16 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les ouvrages de fiction jeunesse (album, roman, poésie, théâtre, contes, livres audio…) pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires:
Montant minimum pour les 4 ans: 20 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Montant minimum pour les 4 ans: 14 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Bandes dessinées 3 adultes et jeunes
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les bandes dessinées (Heroic fantasy, BD humour, BD historique, BD science-fiction, romans graphiques, mangas, comics…) adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires: Montant minimum pour les 4 ans: 36 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Dvd/Blu-Ray Disc Fiction (adultes et jeunes)
Brève description:
Dans ce lot, sont concernés les DVD et Blu-Ray Fiction adultes et jeunesse pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires: Montant minimum pour les 4 ans: 32 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Dvd/Blu-Ray Disc documentaire (adultes et jeunes)
Informations complémentaires: Montant minimum pour les 4 ans: 4 400 EUR HT et pas de montant maximum.
Intitulé du lot: Documents sonores (cd et vinyles) (adultes et jeunes)
Brève description:
Dans ce lot sont concernés les documents sonores (cd et vinyles) pour tout public pour assurer la constitution et le développement des collections.
Informations complémentaires: Montant minimum pour les 4 ans: 8 000 EUR HT et pas de montant maximum.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Communauté de communes du pays d'Ancenis ou sur le lieu de commercialisation du titulaire.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — valeur technique, qualité et service après-vente appréciés au regard de la note descriptive figurant à l'annexe 1 de l'acte d'engagement et selon les sous-critères exposés au RC
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): — coûts au vu des sous-critères énoncés au RC
Critère de coût (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-22 📅
Nom: Librairie Coiffard
Adresse postale: 7 rue de la Fosse
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 38 000 EUR 💰
Nom: Parchemins
Adresse postale: 1 rue Charles de Reneville
Commune postale: Mauges-sur-Loire
Code postal: 49410
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-11-21 📅
Nom: Librairie Les Enfants Terribles
Adresse postale: 17 rue de Verdun
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Librairie Durance
Adresse postale: 4 allée d'Orléans
Valeur totale du marché: 14 000 EUR 💰
Nom: Librairie Aladin
Adresse postale: 8 rue Mercoeur
Valeur totale du marché: 36 000 EUR 💰
Nom: Colaco
Adresse postale: 9 chemin des Hirondelles
Commune postale: Dardilly
Code postal: 69570
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Adav
Adresse postale: 41 rue des Envierges
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Valeur totale du marché: 4 400 EUR 💰
Nom: Gam sas
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz — CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Référence
Informations complémentaires
Les valeurs totales des marchés indiquées pour chaque lot correspondent aux montants minimum pour les 4 ans (durée maximale du marché).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 2411
Source: OJS 2020/S 020-044187 (2020-01-27)