Acquisition de documents multimédia

CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart

La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire, dont les bons de commande auront pour objet la fourniture, le suivi des commandes et la livraison de documents multimédia pour les médiathèques et conservatoires de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-09.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-07-09 Avis de marché
2020-02-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-07-09)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Elysées, BP 62
Commune postale: Évry Courcouronnes Cedex
Code postal: 91054
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service de la commande publique
Téléphone: +33 169915859 📞
Courrier électronique: f.depond@grandparissud.fr 📧
Région: Essonne 🏙️
URL: http://www.grandparissud.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sXaFZdbxLK 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sXaFZdbxLK 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_sXaFZdbxLK 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents multimédia CP19-006-A
Produits/services: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire, dont les bons de commande auront pour objet la fourniture, le...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de documents musicaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud.
Description du marché:
“Acquisition de documents musicaux sur tous supports physiques pour tous publics.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 135 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot de l'accord-cadre, issu de la présente consultation pourra être reconduit tacitement 3 fois à date anniversaire de sa notification par période...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de films
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Acquisition de films de fiction, documentaires, et musicaux, sur tous supports physiques, pour tous publics, avec obligatoirement les droits de prêt et...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de jeux vidéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jeux vidéo 📦
Description du marché: Acquisition de jeux vidéo pour consoles et pour PC.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les conditions de participation sont portées aux documents particuliers du contrat.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont portés aux documents de la consultation.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-13 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel d'agglomération.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 boulevard de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/Demarches-procedures 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (art. L. 551-1 du CJA) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés peuvent...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 132-323671 (2019-07-09)
Avis d'attribution de marché (2020-02-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CA Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart
Adresse postale: 500 place des Champs-Élysées, BP 62
Commune postale: Évry-Courcouronnes Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire, dont les bons de commande auront pour objet la fourniture, le...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 309 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 132-323671

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20M007-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de documents musicaux pour les médiathèques et conservatoires
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Gamannecy/Gam SAS
Adresse postale: 3 avenue de la Mandallaz, CS 20298
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie 🏙️
URL: https://www.gamannecy.com/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 20m007-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de films pour les médiathèques et conservatoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://www.rdm-video.fr/ 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20M007-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de jeux vidéo pour les médiathèques et conservatoires
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Chaque accord-cadre mono-attributaire est conclu à prix unitaires. L'accord-cadre pour le lot n 1 est conclu pour un montant maximal annuel de 45 000 EUR...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats évincés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le TA d'un référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 035-082519 (2020-02-17)