Acquisition de divers documents
Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
La présente consultation est composée de 8 lots:
— lot nº 1 «Acquisition d'ouvrages adultes»,
— lot nº 2 «Acquisition d'ouvrages jeunesse»,
— lot nº 3 «Bandes dessinées adultes et jeunesse»,
— lot nº 4 «Acquisition de livres en gros caractères»,
— lot nº 5 «Acquisition de livres neufs soldés»,
— lot nº 6 «Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants»,
— lot nº 7 «Acquisition de documents sonores non musicaux»,
— lot nº 8 «Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée».
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum,ni maximum. Les prestations seront financées sur le budget principal de la collectivité.
Le délai de réception des offres était de 2019-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Livres imprimés › Livres de bibliothèque
- • Matériel de projection télévisée › Matériel audiovisuel
- • Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
- • Supports de mémoire › Disques compacts (CD)
- • Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-10-25 | Avis de marché |
| 2020-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 19120-127
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Adresse postale: 6 bis avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 134290306 📞
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL pour la participation: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512716
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Lot 1: acquisition d'ouvrages adultes: offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente) et commandes d'ouvrages de fonds
Numéro du lot: 19120
Brève description:
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2: Acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds
Numéro du lot: 19121
Brève description:
Numéro du lot: 19122
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Intitulé du lot: Lot 4: acquisition de livres en gros caractères
Numéro du lot: 19123
Brève description: Acquisition de livres en gros caractères.
Intitulé du lot: Lot 5: acquisition de livres neufs soldés
Numéro du lot: 19124
Brève description: Acquisition de livres neufs soldés.
Intitulé du lot: Lot 6: acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Numéro du lot: 19125
Brève description: Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants.
Intitulé du lot: Lot 7: acquisition de documents sonores non musicaux: offres de nouveautés en libre accès (comptoir de vente) et commandes
Numéro du lot: 19126
Brève description:
Numéro du lot: 19127
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: importance du fonds et la diversité des domaines
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: gestion des commandes (site internet, établissement des devis, historique des commandes, gestion des comptes clients)
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: procédure de suivi des commandes
Valeur technique: implication dans les animations et la diffusion des informations éditoriales
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 10.0
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 25.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005565500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine publication est prévue en septembre 2023.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 210-512716 (2019-10-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 19120-127
Brève description:
La présente consultation est composée de 8 lots:
— lot nº 1 «Acquisition d'ouvrages adultes»,
— lot nº 2 «Acquisition d'ouvrages jeunesse»,
— lot nº 3 «Bandes dessinées adultes et jeunesse»,
— lot nº 4 «Acquisition de livres en gros caractères»,
— lot nº 5 «Acquisition de livres neufs soldés»,
— lot nº 6 «Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants»,
— lot nº 7 «Acquisition de documents sonores non musicaux»,
— lot nº 8 «Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée».
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum,ni maximum. Les prestations seront financées sur le budget principal de la collectivité.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Enregistrements sonores 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Roissy Pays de France
Adresse postale: 6 bis avenue Charles de Gaulle
Code postal: 95700
Commune postale: Roissy-en-France
Contact
Adresse Internet: https://www.roissypaysdefrance.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 134290306 📞
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL pour la participation: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-25 📅
Date limite de soumission: 2019-11-26 📅
Date de publication: 2019-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 210-512716
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est composée de 8 lots:
— lot nº 1 «Acquisition d'ouvrages adultes»,
— lot nº 2 «Acquisition d'ouvrages jeunesse»,
— lot nº 3 «Bandes dessinées adultes et jeunesse»,
— lot nº 4 «Acquisition de livres en gros caractères»,
— lot nº 5 «Acquisition de livres neufs soldés»,
— lot nº 6 «Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants»,
— lot nº 7 «Acquisition de documents sonores non musicaux»,
— lot nº 8 «Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée».
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum,ni maximum. Les prestations seront financées sur le budget principal de la collectivité.
Intitulé du lot: Lot 1: acquisition d'ouvrages adultes: offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente) et commandes d'ouvrages de fonds
Numéro du lot: 19120
Brève description:
Acquisition d'ouvrages adultes: offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente) et commandes d'ouvrages de fonds.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Lot 2: Acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds
Numéro du lot: 19121
Brève description:
Acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds.
Intitulé du lot: Lot 3: bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 19122
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Intitulé du lot: Lot 4: acquisition de livres en gros caractères
Numéro du lot: 19123
Brève description: Acquisition de livres en gros caractères.
Intitulé du lot: Lot 5: acquisition de livres neufs soldés
Numéro du lot: 19124
Brève description: Acquisition de livres neufs soldés.
Intitulé du lot: Lot 6: acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Numéro du lot: 19125
Brève description: Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants.
Intitulé du lot: Lot 7: acquisition de documents sonores non musicaux: offres de nouveautés en libre accès (comptoir de vente) et commandes
Numéro du lot: 19126
Brève description:
Acquisition de documents sonores non musicaux: offres de nouveautés en libre accès (comptoir de vente) et commandes.
Intitulé du lot: Lot 8: acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée
Numéro du lot: 19127
Brève description:
Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations seront exécutées sur le budget principal de la collectivité. Le mode de règlement choisi est le virement au moyen d'un mandat administratif.
L'unité monétaire est l'EUR.
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: importance du fonds et la diversité des domaines
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: gestion des commandes (site internet, établissement des devis, historique des commandes, gestion des comptes clients)
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: procédure de suivi des commandes
Valeur technique: implication dans les animations et la diffusion des informations éditoriales
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 10.0
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 25.0
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20005565500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
URL des documents: https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/Aws 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine publication est prévue en septembre 2023.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB) ou papier n'est pas autorisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
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Le candidat est invité à créer son «Espace entreprise» sur la plate-forme Aws-Entreprise (https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm).
L'identification du candidat est un préalable obligatoire pour correspondre avec l'acheteur (Questions/Réponses, Dépôt de candidatures et offres). Elle permet également de bénéficier d'un service d'alerte sur les consultations.
Un service de dépôt «attestation» permet au candidat de déposer en ligne son RIB, son Kbis, ses attestations d'assurance, sa liste nominative des travailleurs étrangers, son attestation de régularité fiscale et son attestation semestrielle sociale dans un coffre-fort sécurisé. L'ensemble des acheteurs utilisateurs de la plate-forme auront accès à ces informations.
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Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
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Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier, ou déposée, à l'adresse suivante:
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Direction de la commande publique — 1 boulevard Carnot 95400 Villiers-le-Bel. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde» ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ou lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
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Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: ".Doc " Traitement de texte Word® ".Rtf " Texte mis en forme ".Xls " Tableur Excel® ".Pdf " Logiciel Acrobat Reader.
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Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les pièces de l'offre sont:
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— l'Acte d'engagement (AE) pour chaque lot,
— le Détail quantitatif estimatif (DQE) pour les lots 6, 7 et 8,
— le catalogue des prix du fournisseur,
— le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. Numéro de la consultation: 19120-127.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Avis d'attribution de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110839
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-512716
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 2: «acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
47 000 EUR 💰
Nom: Librairie impressions
Adresse postale: 35 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Enghien-les-Bains
Code postal: 95880
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Book in Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 5 300 EUR 💰
Nom: Expodif
Adresse postale: 23 rue pierre curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 200 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Valeur totale du marché: 3 100 EUR 💰
43 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 047-110839 (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est composée de huit (8) lots:
— lot n
— lot n
— lot n
— lot n
— lot n
— lot n
— lot n
— lot n
Valeur totale du marché: 198 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-110839
Se réfère à l'avis: 2019/S 210-512716
Numéro JO-S: 47
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est composée de huit (8) lots:
— lot n
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 56 000 EUR 💰
47 000 EUR 💰
Nom: Librairie impressions
Adresse postale: 35 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Enghien-les-Bains
Code postal: 95880
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Nom: Book in Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 5 300 EUR 💰
Nom: Expodif
Adresse postale: 23 rue pierre curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 6 200 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Valeur totale du marché: 3 100 EUR 💰
43 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
5
4
2
Référence
Informations complémentaires
Le montant exprimé pour chacun des lots correspond à un montant estimatif annuel.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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