La présente consultation est composée de 8 lots:
— lot nº 1 «Acquisition d'ouvrages adultes»,
— lot nº 2 «Acquisition d'ouvrages jeunesse»,
— lot nº 3 «Bandes dessinées adultes et jeunesse»,
— lot nº 4 «Acquisition de livres en gros caractères»,
— lot nº 5 «Acquisition de livres neufs soldés»,
— lot nº 6 «Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants»,
— lot nº 7 «Acquisition de documents sonores non musicaux»,
— lot nº 8 «Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée».
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum,ni maximum. Les prestations seront financées sur le budget principal de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-26.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de divers documents
19120-127
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Brève description:
“La présente consultation est composée de 8 lots:
— lot nº 1 «Acquisition d'ouvrages adultes»,
— lot nº 2 «Acquisition d'ouvrages jeunesse»,
— lot nº 3...”
Brève description
La présente consultation est composée de 8 lots:
— lot nº 1 «Acquisition d'ouvrages adultes»,
— lot nº 2 «Acquisition d'ouvrages jeunesse»,
— lot nº 3 «Bandes dessinées adultes et jeunesse»,
— lot nº 4 «Acquisition de livres en gros caractères»,
— lot nº 5 «Acquisition de livres neufs soldés»,
— lot nº 6 «Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants»,
— lot nº 7 «Acquisition de documents sonores non musicaux»,
— lot nº 8 «Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée».
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum,ni maximum. Les prestations seront financées sur le budget principal de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: acquisition d'ouvrages adultes: offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente) et commandes d'ouvrages de fonds” Titre
Numéro d'identification du lot: 19120
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Produits/services supplémentaires: Matériel audiovisuel📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages adultes: offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente) et commandes d'ouvrages de fonds.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: importance du fonds et la diversité des domaines
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens humains et matériels mis à disposition pour la réalisation de la prestation”
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: gestion des commandes (site internet, établissement des devis, historique des commandes, gestion des comptes clients)”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: procédure de suivi des commandes
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: implication dans les animations et la diffusion des informations éditoriales”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 10.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: Acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds” Titre
Numéro d'identification du lot: 19121
Description
Description du marché:
“Acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: bandes dessinées adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 19122
Description
Description du marché: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: acquisition de livres en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 19123
Description
Description du marché: Acquisition de livres en gros caractères.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5: acquisition de livres neufs soldés
Titre
Numéro d'identification du lot: 19124
Description
Description du marché: Acquisition de livres neufs soldés.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55.0
Prix (pondération): 25.0
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6: acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 19125
Description
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores📦
Description du marché: Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 7: acquisition de documents sonores non musicaux: offres de nouveautés en libre accès (comptoir de vente) et commandes” Titre
Numéro d'identification du lot: 19126
Description
Description du marché:
“Acquisition de documents sonores non musicaux: offres de nouveautés en libre accès (comptoir de vente) et commandes.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 8: acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée” Titre
Numéro d'identification du lot: 19127
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché:
“Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: les prestations seront exécutées sur le budget principal de la collectivité. Le mode de règlement choisi est le virement au moyen d'un mandat administratif.
L'unité monétaire est l'EUR.
Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-26
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-26
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine publication est prévue en septembre 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB) ou papier n'est pas autorisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions, déposer un pli, allez sur https://www.roissypaysdefrance.fr/Marches-publics/AWS La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Le candidat est invité à créer son «Espace entreprise» sur la plate-forme Aws-Entreprise (https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm).
L'identification du candidat est un préalable obligatoire pour correspondre avec l'acheteur (Questions/Réponses, Dépôt de candidatures et offres). Elle permet également de bénéficier d'un service d'alerte sur les consultations.
Un service de dépôt «attestation» permet au candidat de déposer en ligne son RIB, son Kbis, ses attestations d'assurance, sa liste nominative des travailleurs étrangers, son attestation de régularité fiscale et son attestation semestrielle sociale dans un coffre-fort sécurisé. L'ensemble des acheteurs utilisateurs de la plate-forme auront accès à ces informations.
Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier, ou déposée, à l'adresse suivante:
Direction de la commande publique — 1 boulevard Carnot 95400 Villiers-le-Bel. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde» ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ou lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: ".Doc " Traitement de texte Word® ".Rtf " Texte mis en forme ".Xls " Tableur Excel® ".Pdf " Logiciel Acrobat Reader.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Les pièces de l'offre sont:
— l'Acte d'engagement (AE) pour chaque lot,
— le Détail quantitatif estimatif (DQE) pour les lots 6, 7 et 8,
— le catalogue des prix du fournisseur,
— le mémoire justificatif des dispositions que l'entreprise se propose d'adopter pour l'exécution du contrat. Numéro de la consultation: 19120-127.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 210-512716 (2019-10-25)
Avis d'attribution de marché (2020-03-04) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est composée de huit (8) lots:
— lot n 1 «acquisition d'ouvrages adultes»;
— lot n 2 «acquisition d'ouvrages jeunesse»;
— lot n 3...”
Brève description
La présente consultation est composée de huit (8) lots:
— lot n 1 «acquisition d'ouvrages adultes»;
— lot n 2 «acquisition d'ouvrages jeunesse»;
— lot n 3 «bandes dessinées adultes et jeunesse»;
— lot n 4 «acquisition de livres en gros caractères»;
— lot n 5 «acquisition de livres neufs soldés»;
— lot n 6 «acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants»;
— lot n 7 «acquisition de documents sonores non musicaux»;
— lot n 8 «acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée». Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum. Les prestations seront financées sur le budget principal de la collectivité.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 198 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: «acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 210-512716
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 19120
Titre:
“Lot 1: acquisition d'ouvrages adultes: offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente) et commandes d'ouvrages de fonds”
Date de conclusion du contrat: 2020-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Decitre
Adresse postale: 16 rue Desparmet
Commune postale: Lyon
Code postal: 69008
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 19121
Titre:
“Lot 2: «acquisition d'ouvrages jeunesse: offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 47 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 19122
Titre: Lot 3: bandes dessinées adultes et jeunesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie impressions
Adresse postale: 35 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Enghien-les-Bains
Code postal: 95880
Région: Val-d’Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 19123
Titre: Lot 4: acquisition de livres en gros caractères
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Book in Diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 300 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 19124
Titre: Lot 5: acquisition de livres neufs soldés
Nom et adresse du contractant
Nom: Expodif
Adresse postale: 23 rue pierre curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 19125
Titre: Lot 6: acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Nom et adresse du contractant
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 boulevard Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 200 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19126
Titre:
“Lot 7: acquisition de documents sonores non musicaux: offres de nouveautés en libre accès (comptoir de vente) et commandes” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 100 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 19127
Titre:
“Lot 8: acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêt et/ou consultation négociée” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 43 000 💰
“Le montant exprimé pour chacun des lots correspond à un montant estimatif annuel.” Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 047-110839 (2020-03-04)