Le marché a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots nº 2 et 3 et la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Épernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail et CH de Sainte-Menehould.
Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.
Le marché est divisé en 7 lots.
Les lots nº 2 et 3 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R. 2113-4 du code de la commande publique.
Le titulaire exécute la tranche ferme.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de dispositifs médicaux de consultations
CE151-2019
Produits/services: Équipements médicaux📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations,...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots nº 2 et 3 et la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le Groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Épernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail et CH de Sainte-Menehould.
Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements.
Le marché est divisé en 7 lots.
Les lots nº 2 et 3 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R. 2113-4 du code de la commande publique.
Le titulaire exécute la tranche ferme.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 280833.33 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un four à céramique dentaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché:
“Acquisition d'un four à céramique dentaire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté...”
Description du marché
Acquisition d'un four à céramique dentaire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: 1.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 1
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un Angiographe numérisé
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de matériel médical📦
Lieu d'exécution: Ardennes🏙️
Description du marché:
“Tranche ferme: acquisition d'un Angiographe numérisé. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de...”
Description du marché
Tranche ferme: acquisition d'un Angiographe numérisé. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'Angiographe numérisé.
— la tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme),
— la tranche optionnelle:
—— prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs concernant les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire,
—— prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R.2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique concernant les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution.
Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32083.33 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“En ce qui concerne la tranche optionnelle, la période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'Angiographe numérisé.
La tranche optionnelle ne...”
Description des options
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'Angiographe numérisé.
La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Prestations supplémentaires obligatoires: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les...”
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires obligatoires: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:
— un poste informatique permettant le pilotage de l'Angiographe numérisé (1 To au minimum),
— un dispositif d'archivage externe des données (1 To au minimum).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un topographe cornéen
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Tranche ferme: acquisition d'un topographe cornéen. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de...”
Description du marché
Tranche ferme: acquisition d'un topographe cornéen. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au topographe cornéen.
— la tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: 1 (pour la tranche ferme),
— la tranche optionnelle:
—— prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs concernant les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire,
—— prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique concernant les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En cas de non affermissement ou d'absence de décision d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité de dédit. En cas d'affermissement de la tranche optionnelle, le titulaire ne pourra pas en refuser l'exécution.
Aucune indemnité d'attente n'est fixée.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 110 000 💰
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Topographe cornéen.
La tranche optionnelle ne sera...”
Description des options
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au Topographe cornéen.
La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Prestations supplémentaires obligatoires: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les...”
Informations complémentaires
Prestations supplémentaires obligatoires: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour les prestations supplémentaires suivantes:
— un poste informatique permettant le pilotage du matériel proposé (1 To au minimum),
— un dispositif d'archivage externe des données (1 To au minimum).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un Verticalisateur adulte
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un verticalisateur adulte (formation des utilisateurs comprise).
Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté...”
Description du marché
Acquisition d'un verticalisateur adulte (formation des utilisateurs comprise).
Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: 1.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de réchauffeurs pédiatriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Consommables médicaux📦
Description du marché:
“— composante nº 1: acquisition de réchauffeurs pédiatriques. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs,
— composante nº 2:...”
Description du marché
— composante nº 1: acquisition de réchauffeurs pédiatriques. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs,
— composante nº 2: fourniture de consommables et accessoires associés aux Réchauffeurs pédiatriques.
—— la composante nº 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande et pour l'ensemble des établissements parties bénéficiaires: minimum = 2 / estimée = 10 / maximum = 20 (pour la composante nº 1),
—— la composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. Les quantités estimatives annuelles pour l'ensemble des établissements parties bénéficiaires sont précisées au bordereau des prix unitaires correspondant qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 91666.67 💰
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Prestation supplémentaire obligatoire: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la...”
Informations complémentaires
Prestation supplémentaire obligatoire: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante:
— fourniture pour chaque système d'un lit compatible avec le réchauffeur pédiatrique.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de Diaphanoscopes de transillumination
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Acquisition de Diaphanoscopes de transillumination (formation des utilisateurs comprise).
Le lot nº 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au...”
Description du marché
Acquisition de Diaphanoscopes de transillumination (formation des utilisateurs comprise).
Le lot nº 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R.2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande et pour l'ensemble des établissements parties bénéficiaires: minimum = 1 / estimée = 3 / maximum = 20.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'une station d'épreuve d'effort cardio-respiratoire
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Acquisition d'une station d'épreuve d'effort cardio-respiratoire (formation des utilisateurs comprise).
Le lot nº 7 prend la forme d'un marché ordinaire,...”
Description du marché
Acquisition d'une station d'épreuve d'effort cardio-respiratoire (formation des utilisateurs comprise).
Le lot nº 7 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: 1.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Prestation supplémentaire obligatoire: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la...”
Informations complémentaires
Prestation supplémentaire obligatoire: les candidats ont, sous peine de rejet de l'ensemble de leur offre, l'obligation de faire une proposition pour la prestation supplémentaire suivante: un ergomètre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis...”
Liste et brève description des conditions
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les déclarations et renseignements requis dans la lettre de candidature et de désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1 dans la version du 1.4.2019 ou forme libre ou DUME) et notamment:
a) La présentation du candidat, seul ou en groupement d'entreprises (avec désignation du mandataire, de la forme du groupement, le cas échéant du rôle du mandataire du groupement conjoint, et de la répartition des prestations);
b) La déclaration sur l'honneur du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'exclusions prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du Code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés concernant la capacité économique et financière il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par le centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour un candidat se présentant seul ou pour chaque membre du groupement d'opérateurs économiques, sont fournis les renseignements et documents suivants:
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Pour cette consultation, les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de 3 ans seront pris en compte. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
— le candidat pourra fournir ces renseignements et documents via le formulaire DC2 dans la version du 1.4.2019 ou sous forme libre ou via le DUME.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-15
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent...”
La procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du GHUC. Le CHU de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que leurs éventuelles modifications, reconduction ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes: commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution.
— pour la tranche optionnelle des lots 2 et 3, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1 octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 2 périodes de 12 mois. Pour la composante 1 du lot 5 et le lot 6, le marché est passé pour une période de 4 ans à compter de la date de réception de la notification. Pour la composante 2 du lot 5, le marché est passé pour une période d'1 an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour 3 périodes de 12 mois,
—le Dossier de consultation des entreprises (DCE) pourra être téléchargé intégralement via le site dont l'adresse est la suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Le téléchargement du dossier de consultation sur cette plate-forme de dématérialisation est en accès libre,
—
—— les candidatures et les offres seront obligatoirement transmises par voie électronique sur le site: https://www.marches-publics.gouv.fr jusqu'à la date et heure limites de remise des offres,
—— copie de sauvegarde: les candidats auront également la possibilité d'effectuer un double envoi; à savoir la transmission électronique accompagnée d'une copie de sauvegarde, sur support papier ou sur support physique électronique, dans les conditions précisées à l'article III de l'annexe no 2 au règlement de la consultation,
—— les modalités de transmission des plis et des copies de sauvegarde sont annexées au règlement de la consultation (annexe nº 2),
— l'attention des candidats est attirée sur le fait que les présentations sont obligatoires pour les lots 1, 4, sous peine de rejet des offres. Ces présentations doivent être réalisées à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai.
L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des dates de présentation ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP qui est en accès libre sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
Les présentations ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats. Pour ces présentations, les candidats présenteront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation,
— l'attention des candidats est attirée sur le fait que les essais sont obligatoires pour les lots 2, 3, 5, 6, 7, sous peine de rejet des offres. Ces essais doivent être réalisés à compter de la date de parution de la publicité jusqu'à la date limite de remise des plis, dernier délai. L'attention des candidats est attirée également sur le fait que la réservation des créneaux d'essai ne pourra plus s'opérer après les échéances fixées dans le CCTP. Les essais ne donneront pas lieu à l'indemnisation des candidats.
Pour ces essais, les candidats amèneront le même matériel, que celui qu'ils proposent dans le cadre de cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA),
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA,
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Fax: +33 326210187 📠
Source: OJS 2019/S 122-297913 (2019-06-25)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 45 rue Cognacq-Jay
Personne de contact: Cellule marchés publics
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations,...”
Brève description
Le marché a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots nº 2 et 3 et la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail et CH de Sainte-Menehould. Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en sept lots. Les lots nº 2 et 3 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R. 2113-4 du code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 225449.01 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Acquisition d'un four à céramique dentaire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté...”
Description du marché
Acquisition d'un four à céramique dentaire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: une.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Ergonomie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation des performances techniques aux objectifs médicaux
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Politique de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un angiographe numérisé
Description
Description du marché:
“Tranche ferme: acquisition d'un angiographe numérisé. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de...”
Description du marché
Tranche ferme: acquisition d'un angiographe numérisé. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'angiographe numérisé.
— La tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un (pour la tranche ferme).
— La tranche optionnelle:
—— prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs concernant les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire;
—— prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique concernant les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En ce qui concerne la tranche optionnelle, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1 octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour deux périodes de douze mois.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Maintenance
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'angiographe numérisé. La tranche optionnelle ne...”
Description des options
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'angiographe numérisé. La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
Afficher plus Description
Description du marché:
“Tranche ferme: acquisition d'un topographe cornéen. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de...”
Description du marché
Tranche ferme: acquisition d'un topographe cornéen. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs.
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au topographe cornéen.
— La tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un (pour la tranche ferme).
— La tranche optionnelle:
—— prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs concernant les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire;
—— prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique concernant les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En ce qui concerne la tranche optionnelle, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1 octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour deux périodes de douze mois.
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Description des options:
“Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au topographe cornéen. La tranche optionnelle ne sera...”
Description des options
Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au topographe cornéen. La tranche optionnelle ne sera exécutée par le même titulaire du marché public qui exécute la tranche ferme, aux conditions du marché public, qu'en cas de notification de la décision d'affermissement avant la date limite d'affermissement, fixée à la date de fin de la garantie.
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Titre: Acquisition d'un verticalisateur adulte
Description
Description du marché:
“Acquisition d'un verticalisateur adulte (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté...”
Description du marché
Acquisition d'un verticalisateur adulte (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: une.
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Description du marché:
“Composante nº 1: acquisition de réchauffeurs pédiatriques. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante nº 2: fourniture de...”
Description du marché
Composante nº 1: acquisition de réchauffeurs pédiatriques. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs.
Composante nº 2: fourniture de consommables et accessoires associés aux réchauffeurs pédiatriques.
— La composante nº 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande et pour l'ensemble des établissements parties bénéficiaires: minimum = 2/estimée = 10/maximum = 20 (pour la composante nº 1).
— La composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En ce qui concerne la composante nº 1, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois.
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Critère de qualité (pondération): 36
Critère de qualité (pondération): 19
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de diaphanoscopes de transillumination
Description
Description du marché:
“Acquisition de diaphanoscopes de transillumination (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au...”
Description du marché
Acquisition de diaphanoscopes de transillumination (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2 alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande et pour l'ensemble des établissements parties bénéficiaires: minimum = 1/estimée = 3/maximum = 20. Le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification.
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Description du marché:
“Acquisition d'une station d'épreuve d'effort cardio-respiratoire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 7 prend la forme d'un marché ordinaire,...”
Description du marché
Acquisition d'une station d'épreuve d'effort cardio-respiratoire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 7 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: une.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 21
Critère de qualité (pondération): 3
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 122-297913
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-0005
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'un four à céramique dentaire
Date de conclusion du contrat: 2020-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Henry Schein
Adresse postale: immeuble Activille — 4 rue de Charenton — CS 20005
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94146
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5797.62 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20-0006 / 20-0007
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Tranche ferme: acquisition d'un angiographe numérisé — tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive)...”
Titre
Tranche ferme: acquisition d'un angiographe numérisé — tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'angiographe numérisé
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Nikon
Adresse postale: 191 rue du Marché Rollay
Commune postale: Champigny-sur-Marne
Code postal: 94504
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 115 095 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro de contrat: 20-0008 / 20-0009
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Tranche ferme: acquisition d'un topographe cornéen — tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées...”
Titre
Tranche ferme: acquisition d'un topographe cornéen — tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au topographe cornéen
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Emetrop
Adresse postale: 3 rue A. Bombard
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35119.33 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition d'un verticalisateur adulte
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
5️⃣
Numéro de contrat: 20-0010 / 20-0011
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Composante nº 1: acquisition de réchauffeurs pédiatriques — composante nº 2: fourniture de consommables et accessoires associés aux réchauffeurs pédiatriques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Mediprema
Adresse postale: ZA Node Park Touraine — 470 rue G. de Gennes — BP 08
Commune postale: Tauxigny
Code postal: 37310
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63214.94 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20-0012
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Acquisition de diaphanoscopes de transillumination
Nom et adresse du contractant
Nom: MVF Capital Equipement
Adresse postale: ZA du Bas Serroir
Commune postale: Lay-Saint-Christophe
Code postal: 54690
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22333.67 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20-0013
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Acquisition d'une station d'épreuve d'effort cardio-respiratoire
Nom et adresse du contractant
Nom: The Surgical Company
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37443.52 💰
“Le montant indiqué à l'article II.1.7 est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché, reconductions comprises (somme des...”
Le montant indiqué à l'article II.1.7 est un montant estimatif total HT pour tous les lots sur la durée totale du marché, reconductions comprises (somme des montants estimés et des montants maximaux sur la durée totale du marché indiqués en V.2.4). Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration issu de l'ordonnance nº 2015-1341 et du Décret nº 2015-1342 du 23.10.2015, sur demande écrite adressée au Centre hospitalier universitaire.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel: article L. 551-13 et suivants du CJA;
— recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d'État, 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne.
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Source: OJS 2020/S 133-326262 (2020-07-08)