Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots:
— le lot 1 est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application de l'article 80 du DMP,
— le lot 2 est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquent en application de l'article 79 du DMP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-02-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de consommables et pièces détachées pour les matériels d'entretien des espaces verts de la commune de Saint-Paul
19ff-Achat-0158-X”
Produits/services: Pièces pour machines agricoles📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots:
— le lot 1 est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application de...”
Brève description
Le présent accord-cadre est décomposé en 2 lots:
— le lot 1 est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application de l'article 80 du DMP,
— le lot 2 est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquent en application de l'article 79 du DMP.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 415 423 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Consommables pour les matériels d'entretien des espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines agricoles📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“— fil rond diamètre 2 mm environ,
— fil rond diamètre 3 mm environ,
— fil rond diamètre 3,3 mm environ,
— fil profil carré ou spécial épaisseur 3 mm...”
Description du marché
— fil rond diamètre 2 mm environ,
— fil rond diamètre 3 mm environ,
— fil rond diamètre 3,3 mm environ,
— fil profil carré ou spécial épaisseur 3 mm environ,
— tube de graisse pour engrenages de débroussailleuses,
— tube de graisse pour engrenages de tronçonneuses,
— huile pour chaîne de tronçonneuse à bois,
— huile 2 temps.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 149 492 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder...”
Description des renouvellements
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder...”
Description des options
Le présent marché est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC. Le lot est...”
Informations complémentaires
Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC, montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC. Le lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (art. 80 DMP).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et d'usure pour les matériels de marque Stihl
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— prise en charge de réparation,
— révision débroussailleuse Fs 560 Cem,
— révision débroussailleuse Fs 550/550 L,
— révision débroussailleuse Fs 460 Cem,
—...”
Description du marché
— prise en charge de réparation,
— révision débroussailleuse Fs 560 Cem,
— révision débroussailleuse Fs 550/550 L,
— révision débroussailleuse Fs 460 Cem,
— révision débroussailleuse Fs 450,
— révision débroussailleuse Fs 410,
— révision souffleur à dos Br500,
— révision souffleur à main Bg56,
— révision tronçonneuse Ms440,
— révision tronçonneuse Ms201t,
— révision tronçonneuse Ms200/200 t,
— révision tronçonneuse Ms193t,
— révision taille-haies Hs81 et séries,
— affûtage de lame de taille-haie,
— affûtage de chaîne de tronçonneuse,
— affûtage de chaîne de perche d'élagage.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 265 931 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents (art. 79 DMP).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-20
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Saint-Denis
Adresse postale: 27 rue Félix Guyon
Commune postale: Saint-Denis-de-la-Réunion
Code postal: 97488
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 262924360📞
Courrier électronique: greffe.ta-saint-denis@juradm.fr📧
Fax: +33 262924362 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges des marchés publics”
Adresse postale: 21 rue Miollis
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 014-028164 (2019-01-16)
Avis d'attribution de marché (2019-05-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Fil rond diamètre 2 mm environ fil rond diamètre 3 mm environ fil rond diamètre 3,3 mm environ fil profil carré ou spécial épaisseur 3 mm environ tube de...”
Description du marché
Fil rond diamètre 2 mm environ fil rond diamètre 3 mm environ fil rond diamètre 3,3 mm environ fil profil carré ou spécial épaisseur 3 mm environ tube de graisse pour engrenages de débroussailleuses tube de graisse pour engrenages de tronçonneuses huile pour chaîne de tronçonneuse à bois huile 2 temps.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le présent marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder...”
Description des options
Le présent marché est passé pour une durée d'1 an à compter de sa notification. Il est renouvelable 3 fois, par reconduction expresse, sans pouvoir excéder une durée totale de 4 ans.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Le lot...”
Informations complémentaires
Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Le lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande (art 80 DMP).
Afficher plus
Description du marché:
“— prise en charge de réparation,
— révision débroussailleuse FS 560 CEM,
— révision débroussailleuse FS 550 / 550 L,
— révision débroussailleuse FS 460...”
Description du marché
— prise en charge de réparation,
— révision débroussailleuse FS 560 CEM,
— révision débroussailleuse FS 550 / 550 L,
— révision débroussailleuse FS 460 CEM,
— révision débroussailleuse FS 450,
— révision débroussailleuse FS 410,
— révision souffleur à dos BR500,
— révision souffleur à main BG56,
— révision tronçonneuse MS440,
— révision tronçonneuse MS201T,
— révision tronçonneuse MS200 / 200 t,
— révision tronçonneuse MS193T,
— révision taille-haies Hs81 et séries,
— affûtage de lame de taille-haie; affûtage de chaîne de tronçonneuse,
— affûtage de chaîne de perche d'élagage.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Le...”
Informations complémentaires
Le présent lot est passé dans les limites annuelles suivantes:
— montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 100 000 EUR TTC.
Le présent lot est passé sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents (art.79 DMP)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 014-028164
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Consommables pour les matériels d'entretien des espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS du Mesgnil
Adresse postale: 17 rue Marius et Ary Leblond — BP 40
Commune postale: Saint-Pierre
Code postal: 97451
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pièces détachées et d'usure pour les matériels de marque Stihl
Date de conclusion du contrat: 2019-05-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cat OI
Adresse postale: 15 Jules Hermann
Commune postale: Sainte Clotilde
Code postal: 97490
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le Montant du marché est sur la base du devis type en euro(s) (H.T.).
Organe de révision
Commune postale: Saint-Denis de la Réunion
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci dessus.
Source: OJS 2019/S 093-224552 (2019-05-13)