Accord-cadre mono-attributaire (avec 1 seul opérateur économique par lot), sans montant minimum ni montant maximum durée de une année renouvelable 2 fois une année: — 1 période: 2 .5.2019 — 31.12.2019, — 2 période: 1.1.2020 — 31.12.2020, — 3 période: 1.1.2021 — 31.12.2021. Conformément à l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués au même prestataire à 3 lots maximum. Le pouvoir adjudicateur autorise une société à présenter une offre pour un nombre de lots supérieur à celui pouvant être attribué. L'attribution des lots, fondée sur les critères de sélection, se fera par ordre décroissant d'importance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2019-01-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-01-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2019002
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire (avec 1 seul opérateur économique par lot), sans montant minimum ni montant maximum durée de une année renouvelable 2 fois une année:
— 1
— 2
— 3
Conformément à l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués au même prestataire à 3 lots maximum.
Le pouvoir adjudicateur autorise une société à présenter une offre pour un nombre de lots supérieur à celui pouvant être attribué.
L'attribution des lots, fondée sur les critères de sélection, se fera par ordre décroissant d'importance.
Accord-cadre mono-attributaire (avec 1 seul opérateur économique par lot), sans montant minimum ni montant maximum durée de une année renouvelable 2 fois une année:
— 1
— 2
— 3
Conformément à l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués au même prestataire à 3 lots maximum.
Le pouvoir adjudicateur autorise une société à présenter une offre pour un nombre de lots supérieur à celui pouvant être attribué.
L'attribution des lots, fondée sur les critères de sélection, se fera par ordre décroissant d'importance.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque📦 Disques📦 Films cinématographiques📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-01-24 📅
Date limite de soumission: 2019-03-04 📅
Date de publication: 2019-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 020-042575
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Attention: depuis le 1.10.2018, les candidats ont l'obligation d'utiliser la transmission électronique pour la remise de leurs candidatures et de leurs offres.la mise en œuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles 4 et 6 du règlement de la consultation consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE):
— guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques — flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante: http://www.sis-marches.marches-publics.info.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Attention: depuis le 1.10.2018, les candidats ont l'obligation d'utiliser la transmission électronique pour la remise de leurs candidatures et de leurs offres.la mise en œuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles 4 et 6 du règlement de la consultation consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE):
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Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire (avec 1 seul opérateur économique par lot), sans montant minimum ni montant maximum durée de une année renouvelable 2 fois une année:
— 1
— 2
— 3
Conformément à l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués au même prestataire à 3 lots maximum.
Le pouvoir adjudicateur autorise une société à présenter une offre pour un nombre de lots supérieur à celui pouvant être attribué.
L'attribution des lots, fondée sur les critères de sélection, se fera par ordre décroissant d'importance.
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Romans adultes
Numéro du lot: 1
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 80 000 EUR TTC.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre d'une durée d'une année, reconductible 2 fois une année.
Intitulé du lot: Documentaires adultes
Numéro du lot: 2
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 45 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Fiction et documentaires jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 40 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Fiction et documentaires adolescents
Numéro du lot: 4
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 20 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Bandes dessinées (BD) et mangas adultes et jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 30 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Livres en langues étrangères
Numéro du lot: 6
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 10 000 euros (T.T.C.)
Intitulé du lot: Cd adultes et jeunesse
Numéro du lot: 7
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 13 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: Dvd adultes et jeunesse
Numéro du lot: 8
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non Contractuelle): 70 000 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque Verlaine — 1 cour Elie Fleur 57000 — Metz
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du cadre de réponse
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 10
Critère de qualité (pondération): 60
20
Prix (pondération): 20
Référence Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un nouvel accord-cadre sera relancé fin 2021
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Attention: depuis le 1.10.2018, les candidats ont l'obligation d'utiliser la transmission électronique pour la remise de leurs candidatures et de leurs offres.la mise en œuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles 4 et 6 du règlement de la consultation consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE):
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info/accueil.htm — Attention: depuis le 1.10.2018, les candidats ont l'obligation d'utiliser la transmission électronique pour la remise de leurs candidatures et de leurs offres.la mise en œuvre de la dématérialisation implique que toute offre remise en version papier sera déclarée irrégulière. Se reporter aux articles 4 et 6 du règlement de la consultation consulter les annexes suivantes (à télécharger avec le DCE):
— guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques — flyer la dématérialisation de la commande publique pour les entreprises pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, il convient de se connecter à l'adresse suivante: http://www.sis-marches.marches-publics.info.
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Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 020-042575 (2019-01-24)
Avis d'attribution de marché (2019-05-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire (avec 1 seul opérateur économique par lot), sans montant minimum ni montant maximum durée d'une année renouvelable 2 fois une année:
— 1
— 2
— 3
Conformément à l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués au même prestataire à 3 lots maximum.
Le pouvoir adjudicateur autorise une société à présenter une offre pour un nombre de lots supérieur à celui pouvant être attribué.
L'attribution des lots, fondée sur les critères de sélection, se fera par ordre décroissant d'importance.
Accord-cadre mono-attributaire (avec 1 seul opérateur économique par lot), sans montant minimum ni montant maximum durée d'une année renouvelable 2 fois une année:
— 1
— 2
— 3
Conformément à l'article 12 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur limite le nombre de lots attribués au même prestataire à 3 lots maximum.
Le pouvoir adjudicateur autorise une société à présenter une offre pour un nombre de lots supérieur à celui pouvant être attribué.
L'attribution des lots, fondée sur les critères de sélection, se fera par ordre décroissant d'importance.
Valeur totale du marché: 770 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-05-09 📅
Date de publication: 2019-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 091-218806
Se réfère à l'avis: 2019/S 020-042575
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Les montant indiqués sont des estimations. Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle commande publique de Metz Métropole (maison de l'archéologie et du Patrimoine, 14 rue de la Mouée, 57070 Metz) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Prendre rendez-vous par téléphone (+33 387393912) ou par mail (marchespublics@metzmetropole.fr).
Les montant indiqués sont des estimations. Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi au pôle commande publique de Metz Métropole (maison de l'archéologie et du Patrimoine, 14 rue de la Mouée, 57070 Metz) du lundi au jeudi de 10:00 à 17:00. Prendre rendez-vous par téléphone (+33 387393912) ou par mail (marchespublics@metzmetropole.fr).
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre mono-attributaire (avec 1 seul opérateur économique par lot), sans montant minimum ni montant maximum durée d'une année renouvelable 2 fois une année:
Estimation annuelle de consommation (Non contractuelle):…
… 80 000 EUR TTC.
… 45 000 EUR TTC.
… 40 000 EUR TTC.
… 20 000 EUR TTC.
… 30 000 EUR TTC.
… 10 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: CD adultes et jeunesse
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non contractuelle): 13 000 EUR TTC.
Intitulé du lot: DVD adultes et jeunesse
Brève description: Estimation annuelle de consommation (Non contractuelle): 70 000 EUR TTC.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Médiathèque Verlaine — 1 cour Elie Fleur 57000 Metz.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-09 📅
Nom: Espace Hisler Even
Adresse postale: 1 rue au Blé
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷 Moselle
🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Le Preau et La Cour des Grands
Adresse postale: 11 rue Taison
Valeur totale du marché: 112 500 EUR 💰
100 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Nom: Librairie au Carré des Bulles
Adresse postale: 19 rue de la Fontaine
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère
🏙️
Valeur totale du marché: 25 000 EUR 💰
Nom: RDM Vidéo
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise
🏙️
Valeur totale du marché: 32 500 EUR 💰
175 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
Source: OJS 2019/S 091-218806 (2019-05-09)