Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kw, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz etc). Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-06-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Appareils de production d'eau chaude
Numéro de référence: V9f434
Brève description:
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kw, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz etc).
Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kw, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz etc).
Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de production d'eau chaude📦
Code CPV supplémentaire: Chaudières📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Nouvelle-Aquitaine
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-06-25 📅
Date limite de soumission: 2019-07-30 📅
Date de publication: 2019-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 123-299819
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres, uniquement via le profil acheteur http://marchespublics.limoges.fr
Une réponse sera alors diffusée, via le profil acheteur, à toutes les sociétés ayant téléchargé le DCE, après identification 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres, uniquement via le profil acheteur http://marchespublics.limoges.fr
Une réponse sera alors diffusée, via le profil acheteur, à toutes les sociétés ayant téléchargé le DCE, après identification 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kw, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz etc).
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kw, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz etc).
Accord-cadre sans minimum ni maximum.
Attribution d'un marché unique.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— délégation de pouvoir,
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-08-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée:
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.limoges.fr — La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres, uniquement via le profil acheteur http://marchespublics.limoges.fr
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires nécessaires à l'élaboration de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande au plus tard 10 jours francs avant la date limite de réception des offres, uniquement via le profil acheteur http://marchespublics.limoges.fr
Une réponse sera alors diffusée, via le profil acheteur, à toutes les sociétés ayant téléchargé le DCE, après identification 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 555339155📞
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr📧
Fax: +33 555339160 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Limoges — service de la commande publique
Adresse postale: 9 place Léon Betoulle, BP 3120
Code postal: 87031
Téléphone: +33 555459385📞
Courrier électronique: delphine_bouty-chollet@ville-limoges.fr📧
Fax: +33 555459335 📠
Source: OJS 2019/S 123-299819 (2019-06-25)
Avis d'attribution de marché (2019-12-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kW, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz, etc). Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kW, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz, etc). Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597039
Se réfère à l'avis: 2019/S 123-299819
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaires est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre à compter de sa notification. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél.: +33 555459385, fax: +33 555459335.
L'accord-cadre multi-attributaires est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 400 000 EUR pour la durée de l'accord-cadre à compter de sa notification. Les dossiers peuvent être consultés au siège de la ville de Limoges sur prise de rendez-vous auprès de: Service de la commande publique, 9 place Léon Betoulle, 87031 Limoges Cedex 1, tél.: +33 555459385, fax: +33 555459335.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kW, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz, etc.). Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Le présent accord-cadre multi-attributaires permettra la fourniture de système de production de chaleur, d'eau chaude sanitaire de type chaudières ou ballons, préparateurs (murale, sur socle, monobloc, à éléments, à plaques), de gamme tertiaire ou petit tertiaire, d'une puissance comprise entre 25 et 500 kW, comprenant ses accessoires indispensables à un fonctionnement optimal (bac de récupération des condensats, tableau de bord de commande, de régulation et communication GTB/GTC, brûleurs, filtres et détendeur gaz, etc.). Accord-cadre sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 400 000,00 EUR.
Procédure Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Dsc
Adresse postale: 23 rue des Ardennes
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷 Paris
🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Tereva Limoges
Adresse postale: 14 rue Henri Giffard
Commune postale: Limoges
Code postal: 87280
Pays: Haute-Vienne
🏙️
Nom: CGE Distribution
Adresse postale: 15/17 bd du Général de Gaulle
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Nom: Sisca Sidv
Adresse postale: 144 route de Toulouse
Commune postale: Séméac
Code postal: 65600
Pays: Hautes-Pyrénées
🏙️
Nom: Puybaret
Adresse postale: 20 Ettore Bugatti
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Source: OJS 2019/S 243-597039 (2019-12-13)