Dans l'attente de la construction du nouveau Centre technique, les services des espaces verts et du garage mécanique s'implantent provisoirement sur la ZAC PSA rue des Cabœufs à Asnières-sur-Seine. À cet effet la ville d'Asnières-sur-Seine souhaite acquérir des bâtiments modulaires et structure métallique pour accueillir ses services.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bâtiments préfabriqués modulaires pour les services des espaces verts et le garage mécanique de la ville d'Asnières-sur-Seine
AO19_STM_Esp_garage”
Titre
Acquisition de bâtiments préfabriqués modulaires pour les services des espaces verts et le garage mécanique de la ville d'Asnières-sur-Seine
AO19_STM_Esp_garage
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Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Brève description:
“Dans l'attente de la construction du nouveau Centre technique, les services des espaces verts et du garage mécanique s'implantent provisoirement sur la ZAC...”
Brève description
Dans l'attente de la construction du nouveau Centre technique, les services des espaces verts et du garage mécanique s'implantent provisoirement sur la ZAC PSA rue des Cabœufs à Asnières-sur-Seine. À cet effet la ville d'Asnières-sur-Seine souhaite acquérir des bâtiments modulaires et structure métallique pour accueillir ses services.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Espaces verts, bâtiments modulaire espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine et ses environs.
Description du marché: Bâtiments modulaire espaces verts.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Le présent marché est conclu à prix global et forfaitaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Garage, structure métallique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Structures et pièces structurelles📦
Site principal ou lieu d'exécution: Asnières-sur-Seine.
Description du marché: Garage, structure métallique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serre, Serre multichapelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Serres📦
Description du marché: Serre, Serre multichapelle.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat devra produire un dossier de candidature comprenant les pièces suivantes. NB: en cas de groupement, chaque membre du groupement est tenu de...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat devra produire un dossier de candidature comprenant les pièces suivantes. NB: en cas de groupement, chaque membre du groupement est tenu de remettre les pièces visées ci-dessous et donner les pouvoirs de signature au mandataire qui les représente. Renseignements demandés à l'appui de la candidature dans le cadre des articles 44, 48 et 50 du décret nº 2016-360. renseignements demandés à l'appui de la candidature dans le cadre des articles 44, 48 et 50 du décret Les candidats peuvent utiliser les formulaires suivants: formulaire DC1 (lettre de candidature); formulaire DC2 (déclaration de candidature); (ou Dume) Conformément à l'article 49 du décret, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), joint au dossier de consultation des entreprises, en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. En ce qui concerne les conditions de participation, le candidat n'est pas autorisé à se limiter à indiquer dans le document unique de marché européen qu'il dispose de l'aptitude et des capacités requises.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banque ou attestation d'assurance, en cours de validité, garantissant la responsabilité de l'entreprise à l'égard des tiers et...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banque ou attestation d'assurance, en cours de validité, garantissant la responsabilité de l'entreprise à l'égard des tiers et de la personne publique en cas d'accidents ou de dommages causés par la conduite des prestations,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références équivalentes dans l'exécution des prestations similaires, datant de moins de 3 ans, mentionnant de façon précise le montant, la date et le lieu de chaque marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines...”
Conditions d'exécution du contrat
Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques: RT 2012.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-01
12:00 📅
“a) délais de paiement les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement....”
a) délais de paiement les références du compte bancaire ou postal où les paiements devront être effectués, seront indiquées dans l'acte d'engagement. Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder 30 jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque Centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de 45 jours suivant la mise en paiement du principal. Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la ville d'Asnières-sur-Seine. Nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.
Avis d'attribution de marché (2019-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place de l'hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de bâtiments préfabriqués modulaires pour les services des espaces verts et le garage mécanique de la Ville d'Asnières-sur-Seine
AO19_STM_Esp_garage”
Titre
Acquisition de bâtiments préfabriqués modulaires pour les services des espaces verts et le garage mécanique de la Ville d'Asnières-sur-Seine
AO19_STM_Esp_garage
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Brève description:
“Dans l'attente de la construction du nouveau centre technique, les services des espaces verts et du garage mécanique s'implantent provisoirement sur la ZAC...”
Brève description
Dans l'attente de la construction du nouveau centre technique, les services des espaces verts et du garage mécanique s'implantent provisoirement sur la ZAC PSA, rue des Caboeufs à Asnières-sur-seine. À cet effet la Ville d'Asnières-sur-Seine souhaite acquérir des bâtiments modulaires et structure métallique pour accueillir ses services.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 517692.58 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraisons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais
Champ d'application du marché
Titre: Serre, Serre Multichapelle
Description
Description du marché: Serre, Serre Multichapelle.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 156-384761
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Espaces verts, bâtiments modulaire espaces verts
Date de conclusion du contrat: 2019-11-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cougnaud Construction
Adresse postale: Mouilleron-le-Captif
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85035
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://asnieres.achatpublic.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 341935.68 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 341935.68 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Locaboxe
Adresse postale: route de Saint-Baslemont
Commune postale: Ligneville
Code postal: 88800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 71299.85 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71299.85 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Lignéville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 104457.05 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104457.05 💰
Source: OJS 2019/S 238-583686 (2019-12-06)