Acquisition de bandes de convoyages pour remplacements et réparations — sites La Poste

La Poste

Fournitures de bandes de convoyage pour les remplacements et réparations sur les sites courrier et colis de La Poste, environs 34 sites. Les bandes peuvent être fournies par La Poste sur son stock ou par le fournisseur.
Les bandes demandées peuvent être lisses, adhérentes, antistatiques, sans fin, avec un assemblage en Z.
Le nombre de site et les types de bandes ne sont pas exhaustifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-26. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-12.

Qui ?

• La Poste

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement pour transporteur › Bandes convoyeuses

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-03-12	Avis de marché
2019-03-25	Informations complémentaires
2020-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bandes convoyeuses
Brève description:

Fournitures de bandes de convoyage pour les remplacements et réparations sur les sites courrier et colis de La Poste, environs 34 sites. Les bandes peuvent être fournies par La Poste sur son stock ou par le fournisseur. Les bandes demandées peuvent être lisses, adhérentes, antistatiques, sans fin, avec un assemblage en Z. Le nombre de site et les types de bandes ne sont pas exhaustifs.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bandes convoyeuses 📦
Code CPV supplémentaire: Bandes convoyeuses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: La Poste
Adresse postale: 9 rue du Colonel Pierre Avia
Code postal: 75015
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
Courrier électronique: camille.pinson-prestataire@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 155440000 📞
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏
URL pour la participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-12 📅
Date limite de soumission: 2019-03-26 📅
Date de publication: 2019-03-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 053-123194
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2). Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les bandes demandées peuvent être lisses, adhérentes, antistatiques, sans fin, avec un assemblage en Z.

Le nombre de site et les types de bandes ne sont pas exhaustifs.

Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Acquisition de bandes de convoyage — Région Nord-Ouest — sites La Poste
Numéro du lot: 1
Brève description:

Acquisition de bandes pour remplacements et réparations des lignes de convoyage pour les sites courrier et colis La Poste de la région Nord-Ouest en France.

Durée de l'accord: 60 mois
Description des renouvellements:

Le contrat sera conclu pour une période ferme de 24 mois suivant sa signature par La Poste. Il sera ensuite prorogé tacitement pour des périodes successives de 12 mois dans la limite de 3 fois, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties, dans le respect du préavis prévu au contrat.

Intitulé du lot: Acquisition de bandes de convoyage — Région Nord-Est — sites La Poste
Numéro du lot: 2
Brève description:

Acquisition de bandes pour remplacements et réparations des lignes de convoyage pour les sites courrier et colis La Poste de la région Nord-Est en France.

Intitulé du lot: Acquisition de bandes de convoyage — Région Sud-Ouest — sites La Poste
Numéro du lot: 3
Brève description:

Acquisition de bandes pour remplacements et réparations des lignes de convoyage pour les sites courrier et colis La Poste de la région Sud-Ouest en France.

Intitulé du lot: Acquisition de bandes de convoyage — Région Sud-Est — sites La Poste
Numéro du lot: 4
Brève description:

Acquisition de bandes pour remplacements et réparations des lignes de convoyage pour les sites courrier et colis La Poste de la région Sud-Est en France.

Intitulé du lot: Acquisition de bandes de convoyage — Île-de-France — Sites La Poste
Numéro du lot: 5
Brève description:

Acquisition de bandes pour remplacements et réparations des lignes de convoyage pour les sites courrier et colis La Poste de la région Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:

1) un extrait K-bis ou équivalence;

2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;

3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés au 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899;

4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d’interdiction de soumissionner mentionné au 2º de l’article 45 de l’ordonnance nº 2015-899, c’est-à-dire:

— une attestation de vigilance délivrée par l’URSSAF,

— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l’impôt sur les sociétés ou de l’impôt sur le revenu),

— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés;

5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l’autorisation de travail mentionnée à l’article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l’article D. 8254-2 du code du travail, sa date d’embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d’ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l’étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;

6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.

Situation économique et financière:

— Pérennité financière (critère pondéré à 20 %). Pour chaque lot, le candidat fournira les données demandées ci-après, pour les 3 derniers exercices, soit 2018, 2017, 2016: capitaux propres, dettes à long terme, dettes financières, trésorerie passif, actifs immobilisés, stock, créances clients, dettes fournisseurs, dettes fiscales et sociales, autres dettes d'exploitation, autres achats et charges externes, chiffre d’affaires.

À l'appui de sa déclaration, le candidat fournira les liasses fiscales (liasses CERFA), ou documents équivalents, pour les exercices concernés, soit 2018, 2017, 2016.

La pérennité financière sera évaluée sur la base des informations ci-dessus.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Aucun.
Capacité technique et professionnelle:

* Références client (critère pondéré à 20 %)

Pour chaque lot, le candidat décrira ses références clients, si possible au moins 5, de moins de 3 ans, pour des fournitures similaires à celles en objet sur lesquelles il postule dans le cadre du présent avis de publicité européen, si possible pour des clients de dimension équivalente à La Poste, et pour des clients différents de La Poste.

Pour chaque référence, le candidat indiquera les éléments suivants:

— nom du client,

— secteur d'activité du client,

— intitulé et contenu du marché,

— type de bandes mises en place (références),

— nombre de bandes mises en place,

— temps moyen sur site de remplacements et/ou réparations des bandes,

— montant du marché en euro HT,

— année de début et fin du marché (ou toujours en cours),

— ressources nécessaires pour le remplacement et/ou la réparation des bandes,

— nom et coordonnées du client à contacter (fonction, numéro de téléphone, adresse électronique).

* Nombre de bandes remplacées et/ou réparées pour l'ensemble des sites sur le lot concerné sur les 3 dernières années, avec une décomposition par année (critère pondéré à 30 %).

Pour chaque lot, le candidat précisera le nombre de bandes de convoyage qu’il a réparé et remplacé sur les 3 dernières années. À ce titre, le candidat fournira pour chaque type de bandes:

— la description de la bande installée,

— le nombre de bandes installées.

* Nombre de techniciens/poseurs disponibles par lot (critère pondéré à 30 %)

Pour chaque lot, le candidat précisera le nombre de techniciens/poseurs dont il peut disposer par lot. À ce titre, le candidat fournira les informations sur:

— le nombre de techniciens/poseurs pouvant intervenir par lot,

— le nombre de techniciens pouvant être simultanément sur site pour remplacements et réparations.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit).

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

— Financement du marché par les ressources propres de La Poste.

— La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.

— L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.

— Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Nombre de candidats envisagé: 5
Nombre de participants à envisager: 10
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2019-09-30 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).

La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).

Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).

Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.

Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris
Commune postale: 75859 Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des Entreprises
Adresse postale: 7 rue Saint-Florentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Source: OJS 2019/S 053-123194 (2019-03-12)

Informations complémentaires (2019-03-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: anna.siedel@laposte.fr 📧
Téléphone: +33 762865136 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-03-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 062-145190
Se réfère à l'avis: 2019/S 053-123194
Numéro JO-S: 62
Informations complémentaires
Date de retour demandée: 15.4.2019.
Source: OJS 2019/S 062-145190 (2019-03-25)

Avis d'attribution de marché (2020-08-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date de publication: 2020-08-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 159-388921
Numéro JO-S: 159
Informations complémentaires

Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2). Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fournitures de bandes de convoyage pour les remplacements et réparations sur les sites courrier et colis de La Poste.

Référence
Informations complémentaires

Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Commune postale: 75008 Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Commune postale: 75859 Paris Cedex 17
Source: OJS 2020/S 159-388921 (2020-08-12)

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