Acquisition de 3 minibus électriques neufs
Communauté d'agglomération du Niortais
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 minibus électriques neufs.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-05 | Avis de marché |
| 2019-04-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus électriques
Numéro de référence: 2019P03
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Minibus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.niortagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: +33 517388071 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oo398wid53 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oo398wid53 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-061856
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, apprécié au regard notamment du descriptif technique, du cadre de réponse et du schéma du véhicule fourni par le candidat
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée et conditions de garantie (minimum décrit dans le CCTP)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performence environnementale (technologie des batteries dont matériaux, notamment le type et l'origine, durée de vie, consommation, recyclage)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Baloge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oo398wid53 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2019/S 028-061856 (2019-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus électriques
Numéro de référence: 2019P03
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition de 3 minibus électriques neufs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Minibus 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Equarts, CS 28770
Code postal: 79027
Commune postale: Niort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.niortagglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Téléphone: +33 517388071 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oo398wid53 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oo398wid53 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-05 📅
Date limite de soumission: 2019-03-08 📅
Date de publication: 2019-02-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 028-061856
Numéro JO-S: 28
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation sur le profil d'acheteur de la CAN www.achatpublic.com, également accessible via le site internet de la CAN www.niortagglo.fr, rubrique «les marchés publics». Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier. Il ne sera pas diffusé de dossier sur support physique.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 900 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 10 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— en cas de candidature groupée, il est demandé une lettre de candidature mentionnant clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'article 45 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 (voir imprimé type DC1 inclus au dossier de consultation).
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant de vérifier, leurs capacités économiques et financières: chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant de vérifier, leurs capacités techniques et professionnelles: moyens humains et matériels de l'entreprise, références pertinentes, qualifications éventuelles.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Pour le premier bus: la date butoir de livraison imposée pour le premier bus est fixée au 31.12.2019. Toutefois, le candidat peut proposer une date butoir inférieure, cette date s'imposera si son offre est retenue. Pour les 2 derniers bus: la date butoir de livraison imposée pour les 2 derniers bus est fixée au 29.1.2020. Toutefois, le candidat peut proposer une date butoir inférieure, cette date s'imposera si son offre est retenue. Chaque délai court à compter de la date de notification, prévue fin mars, du présent marché au titulaire, ou de sa date de réception par le titulaire si elle est postérieure. Les délais de livraison des autobus sont précisés dans l'acte d'engagement. En cas de retard de notification du marché les délais prévus à l'acte d'engagement seront reportés d'autant.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique, apprécié au regard notamment du descriptif technique, du cadre de réponse et du schéma du véhicule fourni par le candidat
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Durée et conditions de garantie (minimum décrit dans le CCTP)
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performence environnementale (technologie des batteries dont matériaux, notamment le type et l'origine, durée de vie, consommation, recyclage)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Jérôme Baloge
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Oo398wid53 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Source: OJS 2019/S 028-061856 (2019-02-05)
Avis d'attribution de marché (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 897 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206026
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-061856
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
L'opération n'est pas décomposée en lot: il s'agit d'un numéro de marché.
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder et DSIL
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Nom: SARL negobus
Adresse postale: Garakotxeko Borda — chemin Etxe Xuria
Commune postale: Ayherre
Code postal: 64240
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.negobus.com/accueil 🌏
Valeur totale du marché: 897 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 086-206026 (2019-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 897 900 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-30 📅
Date de publication: 2019-05-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 086-206026
Se réfère à l'avis: 2019/S 028-061856
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
L'opération n'est pas décomposée en lot: il s'agit d'un numéro de marché.
Objet
Champ d'application du marché
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder et DSIL
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-03-26 📅
Nom: SARL negobus
Adresse postale: Garakotxeko Borda — chemin Etxe Xuria
Commune postale: Ayherre
Code postal: 64240
Pays: France 🇫🇷
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: http://www.negobus.com/accueil 🌏
Valeur totale du marché: 897 900 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 086-206026 (2019-04-30)
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