Acquisition de 2 types de lunette de tir pour fusils de précision et de leur environnement
Minarm/TERRE/SIMMT
Acquisition de 2 types de lunette de tir pour fusils de précision (moyen et fort grossissement) avec accessoires, pièces de rechange et documentation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-01-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-20.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-11-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lunettes de visée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lunettes de visée 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/terre/simmt
Adresse postale: Établissement ingénieur Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: simmt-sdc-berc-cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672480 📞
Fax: +33 139672803 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-558291
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 💰
4 950 000 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 19B20117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 97 avenue du Président Wilson, BP 109, 45503 Gien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (40)
2. Prix (TTC) (40)
3. Durée de garantie (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SLT Vianney Besset
M. le sous-directeur des contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: simmt-sdc.charge-aff.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139202154 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Simmt/sdc/berc/irpd
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672716 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2019/S 227-558291 (2019-11-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lunettes de visée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lunettes de visée 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Minarm/terre/simmt
Adresse postale: Établissement ingénieur Jayat — CS 30704
Code postal: 78013
Commune postale: Versailles
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: simmt-sdc-berc-cmf.agt.fct@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 139672480 📞
Fax: +33 139672803 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-20 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 227-558291
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires
Transmission de la candidature et de l'offre:
Les candidatures et les offres devront parvenir uniquement par voie électronique via la Plate-forme des achats de l'État, la PLACE, (www.marchés-publics.gouv.fr).
Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Autres informations:
Le paragraphe IV.3.4. Ci-avant, fait référence à la date limite de participation pour la transmission des candidatures.
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de question de la PLACE jusqu'au 13.12.2019. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
Pour accéder à l'interface de question: sur le site https://www.marchés-publics.gouv.fr, indiquer la référence 19 B2 0117 dans la case «Recherche rapide», en cas de difficulté contacter: Bureau des marché de la SDC au +33 139672480 et par courriel: vianney.besset@intradef.gouv.fr
La date prévisionnelle de notification est prévue pour juin 2020. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11. 2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 125 000 💰
4 950 000 💰
Brève description:
Acquisition de 2 types de lunette de tir pour fusils de précision (moyen et fort grossissement) avec accessoires, pièces de rechange et documentation.
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 84 mois
Numéro de référence: 19B20117
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 97 avenue du Président Wilson, BP 109, 45503 Gien.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les formulaires DC1 et DC2 peuvent être utilisés pour la présentation des documents exigés ou alors remplacés par les renseignements équivalent sur papier libre à l'en-tête de l'entreprise. Ces formulaires sont disponibles sur le site: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-marches-publics et sont joints aux documents de la consultation.
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Annonce_no_18-175539 https://saisie.boamp.fr/pls/saisie/ApercuAnnonce.html?TheId=3638835
2 sur 5 22.1.2019 14:57
Documents à fournir:
— déclaration du candidat (DC2; modèle du 1.4.2019),
— lettre de candidature (DC1; modèle du 1.4.2019).
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement du candidat individuel ou de chaque membre du groupement pour chacune des 3 dernières années,
— une liste des principales livraisons effectuées fournis par le candidat individuel ou chaque membre du groupement au cours des 3 dernières années portant sur un objet analogue à celui de la présente consultation, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
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Pour les années éventuelles où aucune livraison n'a été assurée, le candidat indique «état néant» pour l'année concernée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Ressources propres: budget du ministère des armées.
Le délai de paiement est de 30 jours.
Le mode de règlement sera le virement administratif.
L'ensemble des modalités de paiement est régi par le livre III, titre IX, chapitre Ier du code de la commande publique 2019.
Les autres règles relatives au groupement sont précisées dans le règlement de la consultation.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 7
Critères d'attribution
Critère: 1. Technique (40)
2. Prix (TTC) (40)
3. Durée de garantie (10)
4. Délai de livraison (10)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SLT Vianney Besset
M. le sous-directeur des contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: simmt-sdc.charge-aff.fct@intradef.gouv.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Transmission de la candidature et de l'offre:
Les candidatures et les offres devront parvenir uniquement par voie électronique via la Plate-forme des achats de l'État, la PLACE, (www.marchés-publics.gouv.fr).
Dématérialisation des procédures:
Les modalités relatives à la procédure de dématérialisation sont précisées dans le règlement de la consultation.
Autres informations:
Le paragraphe IV.3.4. Ci-avant, fait référence à la date limite de participation pour la transmission des candidatures.
Les renseignements d'ordre technique et administratif peuvent être obtenus uniquement sur demande écrite et doivent être transmises par l'interface de question de la PLACE jusqu'au 13.12.2019. Pour les questions posées postérieurement à la date indiquée, le pouvoir adjudicateur ne sera pas tenu de répondre.
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Pour accéder à l'interface de question: sur le site https://www.marchés-publics.gouv.fr, indiquer la référence 19 B2 0117 dans la case «Recherche rapide», en cas de difficulté contacter: Bureau des marché de la SDC au +33 139672480 et par courriel: vianney.besset@intradef.gouv.fr
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La date prévisionnelle de notification est prévue pour juin 2020. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.11. 2019.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greff.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139202154 📞
Adresse Internet: http://www.ta-versailles.juradm.fr 🌏
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Simmt/sdc/berc/irpd
Code postal: 78013
Téléphone: +33 139672716 📞
Fax: +33 139672803 📠
Source: OJS 2019/S 227-558291 (2019-11-20)
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