Acquisition d'une solution logicielle, d'équipements, de dispositifs médicaux connectés et de prestations associées dans le cadre d'un projet de télémédecine

CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Acquisition d'une solution logicielle, d'équipements, de dispositifs médicaux connectés et de prestations associées dans le cadre d'un projet de télémédecine (téléconsultation et télé-expertise).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Exelus SAS

Qui ?

• CH de Saintonge — GHT de Saintonge

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-09	Avis de marché
2020-06-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Numéro de référence: 19-SI-01
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services informatiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de Saintonge — GHT de Saintonge
Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré — BP 10326
Code postal: 17108
Commune postale: Saintes
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-saintonge.fr 🌏
Courrier électronique: ght.contrat@ch-saintonge.fr 📧
Téléphone: +33 546951217 📞
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: https://plateforme.achat-hopital.com/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=4960&orgAcronyme=i9o 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-09 📅
Date limite de soumission: 2020-01-13 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588473
Numéro JO-S: 240
Informations complémentaires
PSE facultative.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 110 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Reconduction tacite 2 fois 12 mois.
Informations complémentaires: PSE facultative.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le formulaire DC1 — lettre de candidature, dûment complété,

— le formulaire DC2 — déclaration du candidat, dûment complété,

— en cas de redressement judiciaire du candidat, la copie du ou des jugements prononcés.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le délai global de paiement est de 50 jours pour les établissements publics de santé et 30 jours pour les établissements sociaux et médico-sociaux, les groupements d'intérêt public et de coopération sanitaire à compter de la date de réception de la facture. Modalités de financement: ressources propres des établissements acheteurs. Modalités de paiement: rémunération dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et financières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Jonzac
Adresse postale: 4 avenue Winston Churchill — BP 80109
Commune postale: Jonzac
Code postal: 17503
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Boscamnant
Adresse postale: Les Bruyères
Commune postale: Boscamnant
Code postal: 17360
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Royan
Adresse postale: 20 avenue de Saint-Sordelin
Commune postale: Vaux-sur-Mer
Code postal: 17460
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Saint-Jean d'Angély
Adresse postale: 18 avenue du Port
Commune postale: Saint-Jean d'Angely
Code postal: 17415
Nom du pouvoir adjudicateur: EPD Les 2 Monts
Adresse postale: rue Saint-Roch
Commune postale: Montlieu-la-Garde
Code postal: 17210
Nom du pouvoir adjudicateur: EPD Matha
Adresse postale: 2 rue de Saint-Hérie
Commune postale: Matha
Code postal: 17160
Nom du pouvoir adjudicateur: EMS Saint-Savinien
Adresse postale: chemin de la Longée
Commune postale: Saint-Savinien
Code postal: 17350
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD L'Ouche des Carmes
Adresse postale: 1 rue du 19 Mars 1962
Commune postale: Aulnay-de-Saintonge
Code postal: 17470
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD La Chatellenie
Adresse postale: 20 rue de la Dourdouille
Commune postale: Néré
Code postal: 17500
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les jardins de Voltonia
Adresse postale: 2 rue des Douves
Commune postale: Tonnay-Boutonne
Code postal: 17380
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Recouvrance
Adresse postale: 86 cours Genet
Code postal: 17100
Contact
Point de contact: Cellule juridique des contrats
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-jonzac.com 🌏
: http://www.ch-boscamnant.fr 🌏
: http://www.ch-royan.fr 🌏
: http://www.ch-angely.fr 🌏
: https://www.epd-les2monts.fr 🌏
URL des documents: https://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En cas de reconduction: 2

Après l'ouverture des offres, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander aux soumissionnaires des précisions sur la teneur de leur offre lors d'une audition prévue en 2020 semaine 4 et pour laquelle une convocation sera envoyée via le profil d'acheteur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Adresse Internet: http://poitiers.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (articles L. 551-1 et s. du code de justice administrative — CJA),

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (articles L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA),

— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 240-588473 (2019-12-09)

Avis d'attribution de marché (2020-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 825 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-295293
Se réfère à l'avis: 2019/S 240-588473
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les deux sous-critères du critère coût étaient pondérés à 17,5 % chacun portant ce critère à 35 %. Le présent formulaire ne permet que d'entrer un nombre entier d'où les 17 % inscrits.

Objet
Champ d'application du marché

Les deux sous-critères du critère coût étaient pondérés à 17,5 % chacun portant ce critère à 35 %. Le présent formulaire ne permet que d'entrer un nombre entier d'où les 17 % inscrits.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Adéquation du logiciel aux spécifications fonctionnelles du CCTP
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Adéquation de la solution complète aux spécifications techniques du CCTP (interopérabilité, exigences qualité et contraintes)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Adéquation de l'offre aux spécifications matérielles et dispositifs médicaux connectés
Adéquation des prestations attendues (formation, moyens, méthodologie)
Expériences et références sur des prestations similaires du personnel affecté à l'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Total global 1
Critère de coût (pondération): 17
Critère de coût (nom): Total global 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Nom: Exelus SAS
Adresse postale: Immeuble Perspective — 2 rue du Jardin de l'Ars
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33800
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: http://nomadeec.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 825 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Saint-Jean-d'Angély
Commune postale: Saint-Jean-d'Angély
Adresse postale: 1 rue du 19 mars 1962
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Les Jardins de Voltonia

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du Code de justice administrative — CJA);

— un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L. 551-13 et s. et R. 551-7 du CJA);

— un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2020/S 121-295293 (2020-06-22)

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