Acquisition d'un système de chromatographie liquide couplée à un spectromètre de masse type Qtof équipé d'une cellule à mobilité ionique pour le laboratoire ANSES de Fougères

ANSES

Acquisition d'un système de chromatographie liquide couplée à un spectromètre de masse type Qtof équipé d'une cellule à mobilité ionique pour le laboratoire ANSES de Fougères.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Waters SAS

Qui ?

• ANSES

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments de contrôle de propriétés physiques › Appareils de détection et d'analyse

Où ?

• Bretagne › Ille-et-Vilaine
• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-06	Avis de marché
2019-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection et d'analyse
Numéro de référence: 19FCS018
Brève description:

Acquisition d'un système de chromatographie liquide couplée à un spectromètre de masse type Qtof équipé d'une cellule à mobilité ionique pour le laboratoire ANSES de Fougères.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection et d'analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Appareils de détection et d'analyse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ille-et-Vilaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses
Adresse postale: 14 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 94701
Commune postale: Maisons-Alfort Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.anses.fr 🌏
Courrier électronique: cherazade.khalfaoui@anses.fr 📧
Téléphone: +33 149772667 📞
Fax: +33 149773854 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425602&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425602&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-07 📅
Date de publication: 2019-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 088-210569
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Marché composite: pour partie marché simple pour l'achat de l'appareil, la livraison, l'installation, la mise en service, la garantie et la formation et, le cas échéant, en cas de variante retenue, pour les prestations de maintenance préventive; et pour partie accord-cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance curative. Sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché concerne l'acquisition d'une configuration de chromatographie en phase liquide couplée à un spectromètre de masse de type temps de vol équipée d'une cellule à mobilité ionique pour la laboratoire ANSES de Fougères. Le système Hplc-Ims-Q-Tofms devra être composé:

— d'un spectromètre de masse équipé d'une cellule à mobilité ionique et capable d'acquérir des spectres MS et MS/MS à haute résolution, muni de source d'ionisation électrospray, ainsi que de tous les accessoires nécessaires à la réalisation d'analyses,

— d'une chaîne de chromatographie liquide munie d'un dégazeur par voie, d'une pompe binaire (2 × 2 voies à minima), d'un passeur automatique d'échantillons pouvant être régulé en température et d'un four colonne thermostaté,

— d'un système informatique (ordinateur + logiciel) de pilotage de la configuration et d'analyse des données avec les logiciels permettant l'acquisition, le traitement et la sauvegarde des données, l'export des données retraitées vers d'autres systèmes (Excel, Access, Oracle, LIMS, ou produits équivalents). Il comprend la fourniture de l'appareil, la livraison, l'installation et mise en service, la formation sur site et la garantie pendant 12 mois minimum. L'appareil devra répondre aux exigences minimales indiquées dans le cahier des charges. Marché conclu à compter de la notification et s'achève à la fin de la période de garantie ou, le cas échéant, à la fin du contrat de maintenance (en cas de variante retenue).

Durée de l'accord: 15 mois
Description des renouvellements:

Si la variante 1 est retenue, la durée du marché sera prolongée de 1 an. À l'issue de cette période initiale, il est reconduit expressément au maximum 3 fois pour des périodes successives de 12 mois. Sa durée ne saurait excéder 4 ans.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds FEDER
Informations complémentaires:

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

La sélection des candidatures portera sur leur recevabilité au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-14 et des articles R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique et sur l'analyse de l'expérience (phase 1 candidature).

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425602&orgAcronyme=h8j 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425602&orgAcronyme=h8j 🌏

Référence
Informations complémentaires

Marché de fourniture passé en procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 et R. 2161-12 et suivants du Code de la commande publique (CCP) qui se déroulera en 2 phases:

— sélection des candidatures et choix des candidats admis à remettre une offre (phase 1, objet du présent APPC),

— envoi du DCE aux candidats admis, remise des offres et négociation avec les soumissionnaires (phase 2); cette procédure est dématérialisée: les candidats doivent déposer leur candidature par voie électronique sur la plate-forme du profil acheteur de l'ANSES (dépôt électronique standard ou via le DUME électronique). La signature électronique de la candidature n'est pas requise contrairement à ce qui est indiqué sur le profil acheteur. Aucun dépôt papier n'est autorisé. Le cahier des charges et le règlement de la consultation de la phase 1 candidature peut être consulté et retiré directement sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=425602&orgAcronyme=h8j

Sommes dues payées par virement sur un compte du titulaire suivant les règles de la comptabilité publique dans un délai de 30 jours maximum à compter de la date de réception des demandes de paiement. Financement sur budget propre et fonds FEDER. Avance possible. Paiement direct sous-traitants de 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Fax: +33 160566610 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 est suivant du code de justice administrative) avant la signature du contrat,

— recours en contestation de validité du marché conclu dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées,

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de l'avis d'attribution ou à défaut de parution 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Melun
Source: OJS 2019/S 088-210569 (2019-05-06)

Avis d'attribution de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'un système de chromatographie liquide couplée à un spectromètre de masse type QTOF équipé d'une cellule à mobilité ionique pour le laboratoire Anses de Fougères.

Valeur totale du marché: 361963.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Anses

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 245-602761
Se réfère à l'avis: 2019/S 088-210569
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Variante 1 retenue, le marché est dit «composite»: pour partie marché simple à prix global et forfaitaire pour l'achat de l'appareil et pour les prestations de maintenance préventive, objets de la variante; et pour partie accord-cadre s'exécutant à bons de commande pour les prestations de maintenance curative, objets de la variante. Sans montant minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le système HPLC-IMS-Q-TOFMS devra être composé:

— d'un spectromètre de masse équipé d'une cellule à mobilité ionique et capable d'acquérir des spectres MS et MS/MS à haute résolution, muni de source d'ionisation Electrospray, ainsi que de tous les accessoires nécessaires à la réalisation d'analyses,

— d'une chaine de chromatographie liquide munie d'un dégazeur par voie, d'une pompe binaire (2 × 2 voies à minima), d'un passeur automatique d'échantillons pouvant être régulé en température et d'un four colonne thermostaté,

Il comprend la fourniture de l'appareil, la livraison, l'installation et mise en service, la formation sur site et la garantie pendant 12 mois minimum. L'appareil doit répondre aux exigences minimales indiquées dans le cahier des charges. Marché conclu à compter de sa date de notification jusqu'à la fin de la période de garantie à l'issue de laquelle le contrat de maintenance (variante 1 retenue) démarrera pour une durée initiale de 12 mois reconductible expressément 3 fois.

Informations complémentaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-12 📅
Nom: Waters SAS
Adresse postale: 5 rue Jacques Monod
Commune postale: Guyancourt
Code postal: 78280
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 361963.60 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

Le marché a été conclu à la date indiquée dans le présent avis. Il peut être consulté sur demande écrite préalable au contact Anses mentionné dans l'avis et ce, dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de Gaulle, case postale 8630
Source: OJS 2019/S 245-602761 (2019-12-17)

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