Cette consultation a pour objectif de doter la RATP d'un système d'auscultation et de surveillance de l'interface pantographe/caténaire.
La forme du marché est un marché mono-attributaire à tranches optionnelles, constitué d'une tranche ferme et de 6 tranches optionnelles.
Cette consultation concerne la conception, la fabrication et l'intégration d'un système d'auscultation de la caténaire du réseau RER de la RATP et d’une station de travail déportée de traitement des données, hébergée dans les locaux de la RATP. Ces systèmes permettent de:
— mesurer la géométrie de la caténaire,
— surveiller l’interface pantographe caténaire,
— détecter les pièces caténaires défaillantes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-21.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un système d'auscultation caténaire
Produits/services: Instruments de mesure📦
Brève description:
“Cette consultation a pour objectif de doter la RATP d'un système d'auscultation et de surveillance de l'interface pantographe/caténaire.
La forme du marché...”
Brève description
Cette consultation a pour objectif de doter la RATP d'un système d'auscultation et de surveillance de l'interface pantographe/caténaire.
La forme du marché est un marché mono-attributaire à tranches optionnelles, constitué d'une tranche ferme et de 6 tranches optionnelles.
Cette consultation concerne la conception, la fabrication et l'intégration d'un système d'auscultation de la caténaire du réseau RER de la RATP et d’une station de travail déportée de traitement des données, hébergée dans les locaux de la RATP. Ces systèmes permettent de:
— mesurer la géométrie de la caténaire,
— surveiller l’interface pantographe caténaire,
— détecter les pièces caténaires défaillantes.
1️⃣
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau RER RATP.
Description du marché:
“Le système embarqué, sur un train voyageur en service commercial (vitesse maximum 120 Km/h), doit assurer des fonctions de mesure et de détection de défaut...”
Description du marché
Le système embarqué, sur un train voyageur en service commercial (vitesse maximum 120 Km/h), doit assurer des fonctions de mesure et de détection de défaut sur la caténaire et son environnement, et géo-localiser les défauts.
Les fonctions à assurer par le système embarqué sont les suivantes:
— mesurer la hauteur, l’usure et le désaxement des fils de contact,
— surveiller le gabarit dynamique du pantographe,
— détecter les arcs électriques et les chocs au niveau de l’interface pantographe/caténaire,
— détecter les points chauds sur la caténaire,
— détecter les composants défaillants de la caténaire,
— archiver temporairement l’ensemble des données recueillies et les transférer,
— traiter les données et signaler en temps réel les défaillances détectées,
— être paramétrable à pied d’œuvre.
Les données récoltées sont archivées et sont disponibles dans le cadre du post-traitement, dans les locaux de la RATP.
Les fonctions à assurer par la station de travail déportée sont les suivantes:
— archiver et conserver les données recueillies,
— permettre des analyses détaillées des données et comparer les données provenant de différentes acquisitions,
— fournir des états détaillés de l’installation caténaire,
— établir les tendances d’usure à partir des données recueillies,
— paramétrer à distance le système embarqué.
Dans le cadre de la maintenance des systèmes embarqué et déporté, fournir un contrat de prestations de maintenance préventive et corrective intégrant un parc de pièces de rechange.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“— des expériences similaires et significatives dans le domaine de la mesure embarquée sur véhicule lors des 5 dernières années,
— des expériences similaires...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
— des expériences similaires et significatives dans le domaine de la mesure embarquée sur véhicule lors des 5 dernières années,
— des expériences similaires et significatives lors des 5 dernières années dans:
—— la mesure de la géométrie de la caténaire,
—— la surveillance de l’interface pantographe caténaire,
— la détection de pièces caténaires défaillantes,
— des expériences similaires et significatives dans le domaine ferroviaire lors des 5 dernières années:
—— la description des effectifs et des profils du personnel du candidat,
—— la description des moyens techniques mis à disposition par le candidat (par exemple: une base d'essai ferroviaire pour des essais dynamiques).
—— le candidat est certifié ISO 9001 (ou équivalent)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
La RATP...”
Description des options
Des avenants et marchés complémentaires pourront être conclus sans mise en concurrence conformément aux règles et principes juridiques en vigueur.
La RATP se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, d'autres marchés ou accord-cadre ayant pour objet la réalisation de prestations similaires qui lui sont confiées au titre du présent contrat, par application de l’article R. 2122-7 du CCP.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”
Liste et brève description des conditions
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du ministère des finances à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d'une réponse du candidat en groupement d'entreprises, chaque cotraitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents); le formulaire DC1 sera commun à tous les cotraitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison-mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production soit d’un contrat soit d’un engagement écrit.
“Le dernier CA annuel du candidat doit représenter au moins 2 fois le montant total annuel du marché estimé par la RATP.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Conformément à l’article L. 2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4) et II.2.4). Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous : (au choix de l'acheteur):
1) une liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, assortie d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement à bonne fin. (Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans peuvent être fournis s'ils apportent une valeur ajoutée. Le cas échéant, ils seront pris en compte);
2) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique. (Les éléments de preuve relatifs à des travaux exécutés il y a plus de 5 ans peuvent être fournis s'ils apportent une valeur ajoutée. Le cas échéant, ils seront pris en compte);
3) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pendant les 3 dernières années;
4) pour les marchés publics de travaux, de services ou pour les marchés publics de fournitures comportant également des travaux de pose et d’installation ou des prestations de services, l’indication des titres d’études et professionnels du candidat ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché public;
5) l’indication des techniciens ou des organismes techniques, qu’ils soient ou non intégrés au candidat, en particulier de ceux qui sont responsables du contrôle de la qualité;
6) une description de l’outillage, du matériel et de l’équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
7) la description de l’équipement technique ainsi que des mesures employées par le candidat pour s’assurer de la qualité et des moyens d’étude et de recherche de son entreprise;
8) l’indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d’approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l’exécution du marché public;
9) l’indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l’exécution du marché public;
10) des échantillons, descriptions ou photographies des fournitures;
11) des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d’autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n’ont pas accès à ces certificats ou n’ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
12) des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants (Par exemple: certificats de qualification à la réalisation d'assemblage soudés dans le respect des normes du domaine ferroviaire > norme NF-EN-15085-1) ou bien le cas échéant, tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d’organismes établis dans d’autres États membres.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC est prévue pour chacune des tranches (fermes ou optionnelles affermies) du marché. Ces retenues de garantie...”
Dépôts et garanties exigés
Une retenue de garantie de 5 % du montant TTC est prévue pour chacune des tranches (fermes ou optionnelles affermies) du marché. Ces retenues de garantie pourront être remplacées par une caution personnelle et solidaire.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Modalités de paiement :
— prix ferme sur les tranches fermes,
— prix révisable sur les tranches...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Modalités essentielles de financement: ressources propres.
Modalités de paiement :
— prix ferme sur les tranches fermes,
— prix révisable sur les tranches optionnelles,
— paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.
Un calendrier de payement sera établi tenant compte de l'avancée des différentes tâches.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement.
Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire.
Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également:
— en qualité de candidat individuel,
— en tant que membre d'un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où cette/ces condition/s ne serait/ent pas respectée/s, l'ensemble des candidatures concernées seront rejetées.
L’attention des candidats est attirée sur le fait que sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée.
En outre, les candidats sont informés que l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement solidaire» s’il considère que cela préférable pour la bonne exécution du marché.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-19
12:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2019-08-02 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“— Conditions de remise des candidatures :
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question,...”
— Conditions de remise des candidatures :
Le candidat répond sur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html
En cas de difficulté technique/question, appeler la hotline au +33 811906438 ou depuis l'étranger au +33 146095672 ou via ratp@bravosolution.fr
Le candidat se référera aux pré-requis techniques disponibles sur la plate-forme.
Il sélectionne la consultation nº DHA_2019GDI14531 puis candidate en ligne, et clique sur le bouton «Publier réponse». L’inscription est gratuite et nécessaire pour répondre et être informé en cas de modification de la consultation. Ce dépôt donne lieu à un AR mentionnant date et heure de réception sur la plate-forme. La candidature qui ne serait pas complètement chargée et publiée en ligne avant la date et l'heure limites, sera rejetée. Le candidat peut ne pas fournir l'ensemble des documents et renseignements demandés, hormis le DC1 (ou équivalent), qui sera remis sur la plate-forme, à la condition que ceux-ci soient disponibles au moins 1 mois, accessibles directement et gratuitement par l'acheteur par le biais:
— d’un système électronique de mise à disposition d’informations administré par un organisme officiel, ou
— d’un espace de stockage numérique, sous réserve de la garantie de confidentialité dudit espace.
Le cas échéant, le candidat précisera dans son dossier toutes les informations nécessaires à la consultation de son dossier: si les documents ont déjà été transmis dans une précédente consultation, les éléments doivent demeurer valables. Le candidat indiquera la référence de la consultation pour laquelle les documents ont déjà été transmis.
Pour les candidatures retenues, le lien permettant de télécharger le DCE sera précisé dans le courrier électronique d’invitation à présenter une offre. Le candidat veillera à utiliser son compte fournisseur principal sur la plate-forme. À défaut il veillera à mettre à jour ses coordonnées pour recevoir le DCE. Dans le cas contraire, la RATP ne pourra être tenue pour responsable de la non réception d’informations ou documents liés à la procédure en cours.
— Informations importantes:
En cas de dépôts successifs, seule sera retenue la dernière réponse déposée avant la date et heure limites de réception des candidatures/offres.
Les réponses dématérialisées dans lesquelles un virus serait détecté ne feront pas l’objet d’une tentative de restauration. Elles seront réputées n’avoir jamais été reçues: les CS seront alors examinées.
En cas de remise hors délai des CS, celles-ci seront réputées n’avoir jamais été reçues.
Dans le cas où la CS comporterait un ou des support(s) électronique(s) dans le(s)quel(s) un virus serait détecté, la candidature/offre du candidat sera définitivement rejetée.
Les candidatures/offres par courriel ne sont pas admises. Les documents transmis au format .exe ne sont pas acceptés.
L’attribution du marché entraînera obligatoirement la rematérialisation de l’ensemble des pièces et leur signature manuscrite.
— Confidentialité : attestation de confidentialité obligatoire.
(conformément à l’article R. 2132-5 du CCP).
La fourniture du DCE sera soumise à la signature préalable d’un engagement de confidentialité. Le délai dans lequel ce document devra être signé sans modifications ni réserves sera indiqué dans le message accompagnant l’envoi de cet engagement. Faute de transmission, la candidature sera rejetée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181 Paris Cedex 04
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP département juridique — unité projets et contrats
Adresse postale: 54 quai de la Râpée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2019/S 121-297350 (2019-06-21)
Informations complémentaires (2019-07-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Lac B916 — 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Conception, fabrication et intégration d'un système d'auscultation de la caténaire du réseau RER de la RATP et d'une station de travail déportée de...”
Brève description
Conception, fabrication et intégration d'un système d'auscultation de la caténaire du réseau RER de la RATP et d'une station de travail déportée de traitement des données, hébergée dans les locaux de la RATP. Ces systèmes permettent de:
— mesurer la géométrie de la caténaire,
— surveiller l'interface pantographe caténaire,
— détecter les pièces caténaires défaillantes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 121-297350
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.3)
Emplacement du texte à modifier:
“Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés” Ancienne valeur
Date: 2019-08-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Vider la nouvelle valeur
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-07-19 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-08-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2019/S 140-346083 (2019-07-18)