Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse de type quadripôle à source plasma à couplage inductif (ICP-MS-QQQ) pour les besoins du CEA Le Ripault.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un spectromètre ICP-MS triple quadripôles
B19-03759
Produits/services: Spectromètre de masse📦
Brève description:
“Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse de type quadripôle à source plasma à couplage inductif (ICP-MS-QQQ) pour les besoins du CEA Le Ripault.”
Brève description
Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse de type quadripôle à source plasma à couplage inductif (ICP-MS-QQQ) pour les besoins du CEA Le Ripault.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse de type quadripôle à source plasma à couplage
inductif ( ICP-MS-QQQ) pour les besoins du CEA Le...”
Description du marché
Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse de type quadripôle à source plasma à couplage
inductif ( ICP-MS-QQQ) pour les besoins du CEA Le Ripault. Les prestations à réaliser sont la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service et la formation.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-19 📅
Date de fin: 2019-12-20 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Option n1: Maintenance (durée d'1 an).
Option n2: Maintenance (durée de 3 ans).
Option n3: Fourniture d'une paillasse adaptée à l'équipement.
Option n4:...”
Description des options
Option n1: Maintenance (durée d'1 an).
Option n2: Maintenance (durée de 3 ans).
Option n3: Fourniture d'une paillasse adaptée à l'équipement.
Option n4: Fourniture d'un caisson anti-bruit.
Option n5: Fourniture d'un capot de protection du passeur d'échantillons.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Presentation des candidatures:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire...”
Liste et brève description des conditions
Presentation des candidatures:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants) ou équivalent,
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.
— la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente,
— pour information, les attestations de régularité fiscales et sociales.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Il est interdit de cumuler les candidatures:
— en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire,
— en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
les caractéristiques de l’entreprise: statuts,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— un dossier de présentation du candidat, et le cas échéant de chaque cotraitant, comprenant entre autres:
les caractéristiques de l’entreprise: statuts, forme juridique, composition du capital, principaux actionnaires, participations, représentants engageant l’entreprise, effectif total, dimensions, activités, organigramme; un extrait K-bis ou équivalent,
— une attestation d’assurance en cours de validité pour le candidat et chaque cotraitant,
— le chiffre d’affaires global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes renseignements et documents concernant son/ses sous-traitants. En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de ce(s) sous-traitant(s) pour l’exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
La sous-traitance totale est interdite.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un dossier de références de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une plaquette de présentation de l'entreprise décrivant précisément son organisation sur le plan technique et commercial,
— un dossier de références de l'entreprise pour des fournitures similaires au cours des 3 dernières années. Pour chaque référence, indication du montant, de la date d'exécution, du nom et des coordonnées téléphoniques du donneur d'ordres,
— les certifications, attestations et agréments techniques en rapport avec l'objet du marché.
En cas de groupement d'entreprises, chaque cotraitant fournira les pièces indiquées ci-dessus.
Si le candidat recourt à la sous-traitance, il doit produire les mêmes documents concernant ce sous-traitant.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ce sous-traitant pour l'exécution du marché, il apporte la preuve par tout moyen approprié.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-07-19
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 006
Conditions d'ouverture des offres: 2019-07-22
10:00 📅
“Remise des candidatures:
la candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être...”
Remise des candidatures:
la candidature contiendra tous les éléments demandés dans le présent avis de marché. Tout dossier transmis incomplet pourra être écarté. Les candidatures doivent être remises par voie électronique.
2.1) Formalisme pour la remise de la candidature par voie électronique:
a) Les candidats doivent déposer leur candidature sur la plateforme de dématérialisation des marchés (https://www.marches-publics.gouv.fr) en suivant les étapes décrites dans le guide d’utilisation en ligne. La plateforme est dotée d’outils de signature et de chiffrement agréés;
b) Envoi par le candidat de plusieurs réponses électroniques à un même avis de marché: le candidat peut remettre au CEA plusieurs réponses électroniques pour un même avis de marché, notamment en cas d’oubli de correction, de complément, et ce avant la date limite de réponse telle que définie dans le présent avis de marché. Dans ce cas, le CEA ne prendra en compte que la dernière réponse reçue; les envois précédents ne seront pas ouverts. En conséquence, le candidat prendra toutes les dispositions utiles pour envoyer un dossier complet à chaque réponse, dans les délais impartis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Mediateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 105-254942 (2019-05-29)
Avis d'attribution de marché (2019-12-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CEA Le Ripault
Adresse postale: place Raoul Dautry — BP 16
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 234386.76 💰
Description
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Le Ripault
place Raoul Dautry
BP 16
37260 Monts
France.
Description du marché:
“Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse de type quadripôle à source plasma à couplage inductif (ICP-MS-QQQ) pour les besoins du CEA Le...”
Description du marché
Le marché concerne l'acquisition d'un spectromètre de masse de type quadripôle à source plasma à couplage inductif (ICP-MS-QQQ) pour les besoins du CEA Le Ripault. Les prestations à réaliser sont la fourniture, la livraison, l'installation, la mise en service, la formation et la maintenance des équipements.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Informations sur les options
Description des options:
“— option nº 1: maintenance (durée de 1 an),
— option nº 2: maintenance (durée de 3 ans),
— option nº 3: fourniture d'une paillasse adaptée à l'équipement,
—...”
Description des options
— option nº 1: maintenance (durée de 1 an),
— option nº 2: maintenance (durée de 3 ans),
— option nº 3: fourniture d'une paillasse adaptée à l'équipement,
— option nº 4: fourniture d'un caisson anti-bruit,
— option nº 5: fourniture d'un capot de protection du passeur d'échantillons.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 105-254942
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: B19-03759
Titre: Acquisition d'un spectromètre ICP-MS triple quadripôles
Date de conclusion du contrat: 2019-11-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Agilent Technologies France
Adresse postale: 3 avenue du Canada — CS 90263
Commune postale: Les Ulis
Code postal: 91978
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 234386.76 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 237-581130 (2019-12-04)