Acquisition d’un spectromètre de masse à ratio isotopique (IRMS), de modules d’introduction d’échantillon et accessoire pour l’analyse des isotopologues du dioxyde de carbone atmosphérique
CNRS Délégation Occitanie Est
La présente consultation concerne l’acquisition d’un spectromètre de masse à ratio isotopique (IRMS), de modules d’introduction d’échantillon et accessoire pour l’analyse des isotopologues du dioxyde de carbone atmosphérique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-08-02 | Avis de marché |
| 2019-12-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: 2019-ECOTRON-41
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Code CPV supplémentaire: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613542 📞
Fax: +33 467613559 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Date de début: 2019-12-02 📅
Date de fin: 2023-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369094
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 150-369094 (2019-08-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Spectromètre de masse
Numéro de référence: 2019-ECOTRON-41
Brève description:
La présente consultation concerne l’acquisition d’un spectromètre de masse à ratio isotopique (IRMS), de modules d’introduction d’échantillon et accessoire pour l’analyse des isotopologues du dioxyde de carbone atmosphérique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Spectromètre de masse 📦
Code CPV supplémentaire: Spectromètre de masse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Occitanie Est
Adresse postale: 1919 route de Mende
Code postal: 34293
Commune postale: Montpellier Cedex 5
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr/languedoc-roussillon/index.htm 🌏
Courrier électronique: achatsdr13@dr13.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 467613542 📞
Fax: +33 467613559 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-02 📅
Date limite de soumission: 2019-09-02 📅
Date de publication: 2019-08-06 📅
Date de début: 2019-12-02 📅
Date de fin: 2023-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 150-369094
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires
La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-ECOTRON-41.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L’ensemble principal de l’équipement demandé dans une tranche ferme comprend un spectromètre de masse à ratio isotopique IRMS (Isotope Ratio Mass Spectrometer) ainsi qu’un module de conditionnement d’échantillon permettant l’analyse, en flux continu (CF-IRMS), des isotopologues du CO2 et d’autres gaz atmosphériques. À cela s’ajoutent 3 tranches optionnelles incluant un module «Dual Inlet» et son accessoire dit «μvolume» pour l’analyse de gaz purs (CO2), ainsi que la maintenance préventive et curative du matériel de la tranche ferme (spectromètre et module).
Afficher plus
Les prestations définies au CCTP sont réparties en une tranche ferme et en 3 tranches optionnelles.
Les spécifications techniques attendues sont décrites dans le CCTP joint à la présente consultation.
Le soumissionnaire devra s’engager à livrer un instrument, des modules et accessoire de dernière génération technologique. Toutefois, une offre pour un instrument, et/ou modules et accessoire de démonstration pourra être considérée.
La consultation est disponible sur le profil d'acheteur du CNRS à l'adresse suivante: http://www.marches-publics.gouv.fr
Le numéro de la consultation est le suivant: 2019-ECOTRON-41.
Site principal ou lieu d'exécution:
Ecotron Européen de Montpellier
1 chemin du Rioux
Campus de Baillarguet
34980 Montferrier-sur-Lez.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L’équipement, ses modules et accessoire seront installés dans la salle «métrologie – instrumentation», située au 1
Toutefois, la livraison peut se faire par camion à l’arrière du bâtiment sans avoir à franchir d’escaliers, avec un transpalette (largeur des portes: 1 m, hauteur: 2 m).
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SFC Pôle achat
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 150-369094 (2019-08-02)
Avis d'attribution de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 276299.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588836
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-369094
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Caractéristiques de la maintenance préventive et curative du matériel de la tranche ferme
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Thermo Electron
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 276299.11 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 240-588836 (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 276299.11 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 240-588836
Se réfère à l'avis: 2019/S 150-369094
Numéro JO-S: 240
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations définies au CCTP sont réparties en une tranche ferme et en 3 tranches optionnelles.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Ecotron européen de Montpellier — 1 chemin du Rioux — Campus de Baillarguet — 34980 Montferrier-sur-Lez.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Garantie et SAV
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Caractéristiques de la maintenance préventive et curative du matériel de la tranche ferme
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-13 📅
Nom: Thermo Electron
Commune postale: Villebon-sur-Yvette
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 276299.11 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours figurent à la rubrique VI.4.3) de l’AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 13.11.2019 et la date de notification du marché au titulaire est le 9.12.2019.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.2014, nº 358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1), après une demande écrite adressée par télécopie ou courriel (achatsdr13@dr13.cnrs.fr) au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:00 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS, 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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