Acquisition d’un module «chambre de culture» installé en extérieur et des éléments de régulations associés

CNRS Délégation Paris-Centre

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un module «chambre de culture» installé en extérieur et des éléments de régulations associés, au sein du Centre de recherche en écologie expérimentale et prédictive — Ecotron Île-de-France (Cereep), UMS CNRS 3194.
Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plate-forme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m environ, pouvant supporter une charge de 4 t.
Le module n’est pas une chambre de culture (ou serre) «classique» de part les performances techniques demandées.
Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-22.

Qui ?

• CNRS Délégation Paris-Centre

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris
• Ile-de-France › Seine-et-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-22	Avis de marché
2019-12-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installations scientifiques
Numéro de référence: 2019_ AOO_MODULE CHAMBRE DE CULTURE_CNRS_UMS3194
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un module «chambre de culture» installé en extérieur et des éléments de régulations associés, au sein du Centre de recherche en écologie expérimentale et prédictive — Ecotron Île-de-France (Cereep), UMS CNRS 3194. Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plate-forme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m Le module n’est pas une chambre de culture (ou serre) «classique» de part les performances techniques demandées. Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installations scientifiques 📦
Code CPV supplémentaire: Simulateur de recherche, d'essai et scientifique et technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS Délégation Paris-Centre
Adresse postale: 16 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: marchesdr2@dr2.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 142349400 📞
Fax: +33 143268723 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=489562&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=489562&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-22 📅
Date limite de soumission: 2019-11-25 📅
Date de publication: 2019-10-25 📅
Date de début: 2019-12-09 📅
Date de fin: 2022-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 207-503997
Numéro JO-S: 207

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plate-forme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m

Le module n’est pas une chambre de culture (ou serre) «classique» de part les performances techniques demandées.

Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Les performances techniques demandées au titre de l'acquisition du module «chambre de culture» et des éléments de régulations associés, sont les suivantes:

— plage de régulation de températures: la germination de graines demande une phase dite de vernalisation, c’est-à-dire, une période où les graines sont plantées dans des pots qui sont maintenus à une température basse (de l’ordre de 4 ºC), pendant une période de quelques jours. Pour démarrer la germination, la température est alors augmentée progressivement. Pour assurer cette synchronisation sur le départ de la germination de toutes les graines, nous avons besoins de cellules avec des températures basses,

— précision sur la régulation de température: la température dans chaque cellule doit être précisément contrôlée, à la différence avec une serre (par exemple) où la température de la cellule de culture dépend principalement de la température et du climat extérieur. Les températures dans les cellules seront réglées sur des valeurs absolues et non relatives par rapport à la température extérieure, dans la limite des conditions climatiques du site, c’est-à-dire: minimum -7 ºC, maximum 35

— éclairage artificiel: chaque cellule de culture sera équipée d’un éclairage artificiel (non inclus dans la prestation). A contrario, dans une serre, par exemple, l’éclairage naturel est disponible mais la durée et l’intensité dépendent de la saison.

Les «prestations supplémentaires éventuelles» (PSE) demandées au titre du présent marché et facultatives sont les suivantes:

— prestation supplémentaire éventuelle nº 1: régulation d’humidité pour chaque zone de culture (3) comprenant un humidificateur à ultra-son et un dessiccateur à roue,

— prestation supplémentaire éventuelle nº 2: système de supervision pour l’ensemble du module,

— prestation supplémentaire éventuelle nº 3: outils de développements associés au programme des automates.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

UMS CNRS 3194

Cereep — Ecotron IDF

11 chemin de Busseau

77140 Saint-Pierre-lès-Nemours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l’appui de sa candidature, le candidat transmet les éléments permettant d’apprécier sa capacité juridique ainsi que ses capacités professionnelle, technique et financière.

Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que le pouvoir adjudicateur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du marché conformément à l’article R. 2191.-3 et suivant du code de la commande publique, sauf refus stipulé par le titulaire dans l’acte d’engagement (ATTRI1).

Le règlement du marché sera effectué selon les modalités suivantes:

— 60 % du montant HT du module à la livraison et installation sur site,

— 40 % du montant HT du module à l’admission de celui-ci.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 180 089 013 03282
Contact
Point de contact: Pôle achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=489562&orgAcronyme=f2h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 207-503997 (2019-10-22)

Avis d'attribution de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent marché a pour objet l'acquisition d’un module «chambre de culture» installé en extérieur et des éléments de régulations associés, au sein du Centre de recherche en écologie expérimentale et prédictive — Écotron Île-de-France (Cereep), UMS CNRS 3194. Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plateforme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m Le module n’est pas une chambre de culture (ou serre) «classique» de part les performances techniques demandées. Les spécifications techniques et fonctionnelles du module «chambre de culture» souhaité sont précisées au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620370
Se réfère à l'avis: 2019/S 207-503997
Numéro JO-S: 250

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le module souhaité sera installé en extérieur, sur une plateforme qui dispose d’un emplacement équipé d’une dalle béton d’une surface totale de 100 m

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cereep — Écotron IDF

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison, installation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Coût global d'acquisition et de fonctionnement
Critère de coût (pondération): 40
Source: OJS 2019/S 250-620370 (2019-12-24)

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