Acquisition d'un autocar d'occasion

Ville de Chelles

Acquisition d'un autocar d'occasion.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-02-28 Avis de marché
2019-03-06 Informations complémentaires
2019-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-02-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chelles
Adresse postale: Parc du Souvenir Émile Fouchard
Commune postale: Chelles Cedex
Code postal: 77505
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164728566 📞
Courrier électronique: dcp@chelles.fr 📧
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: http://www.chelles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_hI--UE61DO 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_hI--UE61DO 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_hI--UE61DO 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'un autocar d'occasion 19-06
Produits/services: Autocars 📦
Produits/services: DA05 📦
Brève description: Acquisition d'un autocar d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Autocars 📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal — sis 58 avenue du Gendarme Castermant à Chelles 77500”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un autocar d'occasion avec les caractéristiques techniques impératives demandées: — année de 1 mise en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les performances techniques du véhicule proposé à partir des essais (la puissance moteur, la tenue de route, le freinage, la maniabilité, …)”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): La qualité esthétique du véhicule proposé (intérieur, extérieur)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): La qualité de l'entretien et des réparations à partir du carnet de bord
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): La performance environnementale
Critère de qualité (nom): La durée de garantie
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 2

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (ou imprimé DC1 ou Document unique de marché européen), portant également...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et la part du chiffre d'affaires concernant les services objet du marché au cours des 3 derniers...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées au cours des 3 dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-02 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-03 16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Bureau de la Direction de la commande publique de la Ville de Chelles

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Conformément à la jurisprudence du Conseil d'État (CE, 26.6.2015, Assistance publique — Hôpitaux de Paris, req. nº 389124), le véhicule proposé par le...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — Case postale 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
URL: http://melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 045-102373 (2019-02-28)
Informations complémentaires (2019-03-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: parc du Souvenir Emile Fouchard

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 045-102373

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.4.3)
Emplacement du texte à modifier: Introduction de recours
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“— référé précontractuel conformément à l'article L. 551-1 du code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure de...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-04-03 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2018-04-02 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.4.4)
Emplacement du texte à modifier:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours”
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Greffe du tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630, 77008 Melun, F, téléphone: +33 164728566, courriel:...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 048-110152 (2019-03-06)
Avis d'attribution de marché (2019-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 95 350 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre technique municipal — sis 58 avenue du Gendarme Castermant à Chelles 77500.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un autocar d'occasion avec les caractéristiques techniques impératives demandées: année de première mise en...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Les performances techniques du véhicule proposé à partir des essais (la puissance moteur, la tenue de route, le freinage, la maniabilité, etc.)”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 045-102373

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19-06
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition d'un autocar d'occasion
Date de conclusion du contrat: 2019-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dietrich Carebus SAS
Adresse postale: route de Bitche
Commune postale: Ingwiller
Code postal: 67340
Pays: France 🇫🇷
Région: France 🏙️
URL: http://Dietrichcarebus.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 350 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, case postale 8630
Source: OJS 2019/S 124-302691 (2019-06-26)