Acquisition d'ouvrages, de livres, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques à finalité documentaire

Institut Geographique National

Le marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques papier et/ou numériques à finalité documentaire et à l'accès à des ressources électroniques pour le centre de documentation scientifique et tous les sites de l'institut. Les spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières (CCP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EBSCO Information Services

Qui ?

• Institut Geographique National

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Val-de-Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-13	Avis de marché
2019-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Numéro de référence: Gbm19055
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Code CPV supplémentaire: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Services d'information électronique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut géographique national
Adresse postale: IGN — SAM — département des marchés, 73 avenue de Paris
Code postal: 94165
Commune postale: Saint-Mandé
Contact
Adresse Internet: http://www.ign.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ign.fr 📧
Téléphone: +33 143988216 📞
Fax: +33 143988538 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-13 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 179-435328
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le jugement des offres sera effectué en fonction des critères ci-dessous pondérés de la façon suivante: — critère 1: modalités de traitement des commandes (40 %), — critère 2: taux de remise consenti sur les prix éditeur (40 %), — critère 3: délais et conditions de livraison (15 %), — critère 4: services supplémentaires proposés (5 %).

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achats d'ouvrages: livres, CD, Dvd, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achats d'ouvrages: livres, CD, Dvd, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour 2 nouvelles périodes d'un an à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique et d'accès à des ressources sous format numérique
Numéro du lot: 2
Brève description:

Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique ou les 2 et d'accès à des ressources sous format numérique (plateformes, livres électroniques) par abonnement annuel ou achat définitif, avec le bénéfice des tarifs de l'adhésion à Couperin (consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques).

Description des renouvellements:

Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de documentation scientifique, situé…

… 6/8 avenue Blaise Pascal — cité Descartes — champs/Marne 77455 — Marne-la-Vallée.

… 6/8, avenue Blaise Pascal — cité Descartes — champs/Marne 77455 — Marne-la-Vallée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,

— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— capacité, moyens techniques et humains — références contrôlables pour des prestations de même nature sur les trois derniers exercices.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18006701900430
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: IGN département des marchés: L. Alabastri
Adresse postale: 73 avenue de Paris
Téléphone: +33 143988127 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— critère 1: modalités de traitement des commandes (40 %),

— critère 2: taux de remise consenti sur les prix éditeur (40 %),

— critère 3: délais et conditions de livraison (15 %),

— critère 4: services supplémentaires proposés (5 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA. Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA. Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA. Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2019/S 179-435328 (2019-09-13)

Avis d'attribution de marché (2019-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-03 📅
Date de publication: 2019-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 236-578286
Se réfère à l'avis: 2019/S 179-435328
Numéro JO-S: 236
Informations complémentaires

En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications
Brève description:

Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications.

Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique ou les 2 et d'accès à des ressources sous format numérique (plate-formes, livres électroniques) par abonnement annuel ou achat définitif, avec le bénéfice des tarifs de l'adhésion à Couperin (Consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Centre de documentation scientifique, situé 6-8 avenue Blaise Pascal — cité Descartes — Champs-sur-Marne, 77455 Marne-la-Vallée.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-22 📅
Nom: EBSCO Information Services
Adresse postale: Immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),

— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,

— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA,

— recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA,

— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA,

— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.

Source: OJS 2019/S 236-578286 (2019-12-03)

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