Le marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques papier et/ou numériques à finalité documentaire et à l'accès à des ressources électroniques pour le centre de documentation scientifique et tous les sites de l'institut. Les spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières (CCP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages, de livres, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques à finalité documentaire
Gbm19055”
Produits/services: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Brève description:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques papier et/ou numériques à finalité...”
Brève description
Le marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques papier et/ou numériques à finalité documentaire et à l'accès à des ressources électroniques pour le centre de documentation scientifique et tous les sites de l'institut. Les spécifications techniques sont indiquées au cahier des clauses particulières (CCP).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achats d'ouvrages: livres, CD, Dvd, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de documentation scientifique, situé 6/8 avenue Blaise Pascal — cité Descartes — champs/Marne 77455 — Marne-la-Vallée.”
Description du marché:
“Achats d'ouvrages: livres, CD, Dvd, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour 2 nouvelles périodes d'un an à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne...”
Description des renouvellements
Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour 2 nouvelles périodes d'un an à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique et d'accès à des ressources sous format numérique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'information électronique📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de documentation scientifique, situé 6/8, avenue Blaise Pascal — cité Descartes — champs/Marne 77455 — Marne-la-Vallée.”
Description du marché:
“Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique ou les 2 et d'accès à des ressources sous format numérique...”
Description du marché
Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique ou les 2 et d'accès à des ressources sous format numérique (plateformes, livres électroniques) par abonnement annuel ou achat définitif, avec le bénéfice des tarifs de l'adhésion à Couperin (consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques).
Afficher plus
Description des renouvellements:
“Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché...”
Description des renouvellements
Le marché est renouvelable par reconduction tacite pour deux nouvelles périodes d'un an à la date anniversaire de la notification. La durée totale du marché ne peut excéder 4 ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un document attestant que la personne signataire a le pouvoir d'engager la société,
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacité, moyens techniques et humains — références contrôlables pour des prestations de même nature sur les trois derniers exercices.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-15
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Le jugement des offres sera effectué en fonction des critères ci-dessous pondérés de la façon suivante:
— critère 1: modalités de traitement des commandes (40 %),
— critère 2: taux de remise consenti sur les prix éditeur (40 %),
— critère 3: délais et conditions de livraison (15 %),
— critère 4: services supplémentaires proposés (5 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux). Référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur. Référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA. Recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA. Référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA. Recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 179-435328 (2019-09-13)
Avis d'attribution de marché (2019-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques papier et/ou numériques à finalité...”
Brève description
Le marché a pour objet l'acquisition d'ouvrages, de cartes, d'images, de compte rendus, de publications et de périodiques papier et/ou numériques à finalité documentaire et à l'accès à des ressources électroniques pour le centre de documentation scientifique et tous les sites de l'institut. Les spécifications techniques sont indiquées au Cahier des clauses particulières (CCP).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 320 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Centre de documentation scientifique, situé 6-8 avenue Blaise Pascal — cité Descartes — Champs-sur-Marne, 77455 Marne-la-Vallée.”
Description du marché:
“Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique ou les 2 et d'accès à des ressources sous format numérique...”
Description du marché
Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique ou les 2 et d'accès à des ressources sous format numérique (plate-formes, livres électroniques) par abonnement annuel ou achat définitif, avec le bénéfice des tarifs de l'adhésion à Couperin (Consortium unifié des établissements universitaires et de recherche pour l'accès aux publications numériques).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 179-435328
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Achats d'ouvrages: livres, CD, DVD, cartes, images, compte rendus de colloques, numéro isolé de périodiques et autres publications” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Achat de quotidiens et de périodiques, à l'abonnement, sous format papier ou numérique et d'accès à des ressources sous format numérique”
Date de conclusion du contrat: 2019-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: EBSCO Information Services
Adresse postale: Immeuble Le Nobel
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur...”
En application de la jurisprudence, le contrat est consultable, dans la limite du respect des dispositions sur le secret industriel et commercial, sur demande transmise par courrier à IGN, service achats et marchés, département des marchés, 73 avenue de Paris, 94165 Saint-Mandé Cedex.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours administratif: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée, auprès du pouvoir adjudicateur (recours gracieux),
— référé précontractuel: du début de la procédure à la signature du contrat, auprès du TA avec notification simultanée au pouvoir adjudicateur,
— référé contractuel: 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE (marchés et accords-cadres) ou de la notification de la décision d'attribution aux candidats non retenus pour les marchés fondés sur un accord-cadre; 6 mois à compter de la conclusion du contrat dans les autres cas, auprès du TA,
— recours contentieux de droit commun: dans les 2 mois qui suivent la notification de la décision contestée ou dans les 2 mois suivant la décision de rejet du recours administratif, auprès du TA,
— référé suspension, pouvant intervenir dès lors qu'un recours au fond a été introduit et jusqu'à ce que le juge administratif se prononce, auprès du TA,
— recours indemnitaire en plein contentieux, auprès du TA, après demande préalable à la personne publique. Ce recours est soumis à la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 236-578286 (2019-12-03)