Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 – groupement de commandes

Département de Meurthe-et-Moselle

Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 – groupement de commandes. Forme de marché: à bons de commande avec minimum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu à compter du 1.6.2020 jusqu'au 31.5.2021.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Forch SAS
• SAS Foussier

Qui ?

• Département de Meurthe-et-Moselle

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
• Quincaillerie › Articles de quincaillerie

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-23	Avis de marché
2020-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Articles de quincaillerie
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Articles de quincaillerie 📦
Code CPV supplémentaire: Articles de quincaillerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-Et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot CO 90019
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.meurthe-et-moselle.fr/ 🌏
Courrier électronique: commandepublique@departement54.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-23 📅
Date limite de soumission: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2019-12-27 📅
Date de début: 2020-06-01 📅
Date de fin: 2021-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 249-617768
Numéro JO-S: 249
Informations complémentaires
Aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 720 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Outillage et quincaillerie de gamme professionnelle (hors mécanique VL et Pl).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 3 ans.

Informations complémentaires: Aucune
Numéro du lot: 2
Brève description: Outillage et quincaillerie spécifique mécanique VL et PL.
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: A20010001.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de NANCY
Adresse postale: co 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux art. L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat. – Référé contractuel prévu aux art. L.551-13 à L.551-23 du Code de justice administrative; la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

Source: OJS 2019/S 249-617768 (2019-12-23)

Avis d'attribution de marché (2020-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: A20010001
Brève description:

Acquisition d'outillage et de quincaillerie pour le département de Meurthe et Moselle et la MDPH 54 — groupement de commandes.

Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de Meurthe-et-Moselle
Adresse postale: 48 esplanade Jacques Baudot, CO 90019

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-04 📅
Date de publication: 2020-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 109-264280
Se réfère à l'avis: 2019/S 249-617768
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires

La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Marchés à bons de commande avec montant minimal et échantillon estimatifs non contractuels.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Outillage et quincaillerie de gamme professionnelle (hors mécanique VL et Pl)
Outillage et quincaillerie spécifique VL et PL
Brève description: Outillage et quincaillerie spécifique VL et PL.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-05-11 📅
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: ZAC du Monné — 21 rue du Chatelet
Commune postale: Allones
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administratif.marches@foussier.fr 📧
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Forch SAS
Adresse postale: ZAE le Marchais Renard, Lieu dit CS 50125
Commune postale: Montereau-sur-le Jard
Code postal: 77019
Courrier électronique: faiza.bouakline@forch.fr 📧
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: CO 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux article L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux article L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative; la juridiction peut être saisie au plus tard le 31

— recours en contestation de validité du contrat, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 n

Source: OJS 2020/S 109-264280 (2020-06-04)

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