Acquisition d'instruments neufs à cordes frottées (violons, contrebasses), pincées (harpes), à vent en cuivre et de percussions et de leurs accessoires pour les conservatoires de la Ville de Paris et autres établissements municipaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-13.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Paris
Adresse postale: 31 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75188
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: emmanuelle.desvaux@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Ville de Paris - direction des affaires culturelles - sous direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles”
Adresse postale: 31 rue des Francs Bourgeois
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Bureau de l'action administrative
Courrier électronique: emmanuelle.desvaux@paris.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.paris.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches.maximilien.fr🌏 Communication
URL de participation: https://marches.maximilien.fr🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'instruments de musique neufs et leurs accessoires destinés aux services de la Ville de Paris
2018V32068110”
Produits/services: Instruments de musique📦
Brève description:
“Acquisition d'instruments neufs à cordes frottées (violons, contrebasses), pincées (harpes), à vent en cuivre et de percussions et de leurs accessoires pour...”
Brève description
Acquisition d'instruments neufs à cordes frottées (violons, contrebasses), pincées (harpes), à vent en cuivre et de percussions et de leurs accessoires pour les conservatoires de la Ville de Paris et autres établissements municipaux.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Harpes📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois fermes. Montant minimum: 120 000...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois fermes. Montant minimum: 120 000 EUR HT, montant maximum: 480 000 EUR (HT).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à percussion📦
Description du marché: Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande à montants minimum de 100 000 EUR HT et maximum de 410 000 EUR HT sur 48 mois fermes.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Violons📦
Description du marché: Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois ferme. Montant minimum: 30 000 EUR...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois ferme. Montant minimum: 30 000 EUR HT, montant maximum: 140 000 EUR (HT).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à cordes📦
Description du marché: Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande à montants minimum de 45 000 EUR HT et maximum de 200 000 EUR HT sur 48 mois fermes.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments à vent en cuivre📦
Description du marché: Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois ferme. Montant minimum: 135 000...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est traité en prix unitaires détaillés dans le bordereau des prix unitaires (BPU) pour la durée de 48 mois ferme. Montant minimum: 135 000 EUR HT, montant maximum: 550 000 EUR (HT).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 6 du...”
Conditions d'exécution du contrat
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 6 du CCTP nº 2018v32068110.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-15
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le prochain avis est susceptible d'être publié en mars 2023.
Informations complémentaires
“Les documents de la consultation sont consultables et téléchargeables uniquement sur la plate-forme de dématérialisation:...”
Les documents de la consultation sont consultables et téléchargeables uniquement sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr
Pendant la phase de consultation, les soumissionnaires doivent faire parvenir leurs questions et leurs demandes de renseignements complémentaires sur la plate-forme: https://www.marches.maximilien.fr
Renseignements complémentaires d'ordre administratif et technique: Ville de Paris, Direction des affaires culturelles sous direction de l'éducation artistique et des pratiques culturelles - bureau de l'action administrative courriels: emmanuelle.desvaux@paris.fr; francois-xavier.armand@paris.fr; marie-jeanne.delahaye@paris.fr
Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4 avril 2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 066-153900 (2019-03-29)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: dac-boaa-contrats@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 780 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:
— minimum 120 000 EUR,
— maximum: 480 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:
— minimum 100 000 EUR,
— maximum: 410 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:
— minimum 30 000 EUR,
— maximum: 140 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:
— minimum 45 000 EUR,
— maximum: 200 000 EUR.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48...”
Informations complémentaires
Le marché est un accord-cadre à bons de commande, dont les montants en euros hors taxes sont les suivants pour la durée contractuelle du marché de 48 mois:
— minimum 135 000 EUR,
— maximum: 550 000 EUR.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 066-153900
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191320027500
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de harpes neuves et de leurs accessoires
Date de conclusion du contrat: 2019-08-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Instrumentarium
Adresse postale: 35 rue Fondary
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.linstrumentarium.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20191320027600
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition d'instruments à percussion neufs et de leurs accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergerault Percussions Contemporaines
Adresse postale: 58 avenue du 8 Mai 1945 — BP 2
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Région: Indre-et-Loire🏙️
URL: http://Bergerault.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 410 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20191320027700
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Acquisition de violons neufs et de leurs accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Aliénor Lutherie
Adresse postale: 4 rue de Madrid
Code postal: 75008
URL: http://www.alienorlutherie.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20191320027800
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Acquisition de contrebasses neuves et de leurs accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20191320027900
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Acquisition d'instruments à vent en cuivre neufs et de leurs accessoires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Musique et Art
Adresse postale: 47 rue de Rome
URL: http://Musique-et-art.com/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
La valeur totale finale des marchés est la somme des montants maximaux.
Organe de révision
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).