Acquisition d'imprimés, de documents sonores et audiovisuels (DVD) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les collections de la médiathèque et de la bibliothèque George Sand

Commune de Gonesse

Acquisition d'imprimés, de documents sonores et audiovisuels (DVD) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les collections de la médiathèque et de la bibliothèque George Sand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Gonesse

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres, brochures et dépliants imprimés › Livres imprimés
• Pièces pour matériel audio et vidéo › Enregistrements sonores
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Ile-de-France › Val-d’Oise

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-11	Avis de marché
2020-01-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 19f07
Brève description:

Acquisition d'imprimés, de documents sonores et audiovisuels (DVD) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les collections de la médiathèque et de la bibliothèque George Sand.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Enregistrements sonores 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-d’Oise 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gonesse
Adresse postale: 66 rue De Paris
Code postal: 95503
Commune postale: Gonesse
Contact
Adresse Internet: http://ville-gonesse.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@mairie-gonesse.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-432917
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 956 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages adultes
Numéro du lot: 01
Brève description:

Livres, textes lus et de livres numériques, offre de nouveautés adultes en libre accès (comptoir de vente), commandes d'ouvrages de fonds, à destinations du fonds documentaires ou à l'usage des services municipaux.

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme.

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.

La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Acquisition d'ouvrages jeunesse
Numéro du lot: 02
Brève description:

Livres, textes lus et de livres numériques, offre de nouveautés jeunesse en libre accès (comptoir de vente et/ou offices) et commandes d'ouvrages de fonds.

Intitulé du lot: Bandes dessinées adultes et jeunesse
Numéro du lot: 03
Brève description: Bandes dessinées adultes et jeunesse.
Intitulé du lot: Acquisition de livres neufs soldés
Numéro du lot: 04
Brève description: Acquisition de livres neufs soldés.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants
Numéro du lot: 05
Brève description: Acquisition de documents sonores musicaux pour adultes et enfants.
Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée
Numéro du lot: 06
Brève description:

Acquisition de documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.

Prestations réglées par des prix unitaires.

Prix fermes.

Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat.

Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Modalités de financement des prestations: ressources propres.

Aucune clause de garantie financière prévue.

Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): L'importance du fonds et la diversité des domaines, (fonds représentatif à diffusion nationale et internationale y compris éditeurs à diffusion restreinte et spécialisée)
Critère de qualité (pondération): 30.0
Critère de qualité (nom): Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire justificatif remis par le candidat)
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom): La qualité du suivi des commandes
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Les délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): L'implication dans les animations et les informations
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): L'importance du fonds et la diversité des domaines
Le service clientèle et l'organisation du candidat pour répondre à la demande (au regard de l'analyse du mémoire explicatif remis par le candidat)
Prix (pondération): 25.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21950268900454
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée:

— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),

— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.

Le choix du mode de transmission est global et irréversible.

Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 19f07.

Gestionnaire en charge de la consultation: Sophie Defouloy — +33 134451143.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 178-432917 (2019-09-11)

Avis d'attribution de marché (2020-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'imprimés, de Documents sonores et audiovisuels (DVD) destinés au prêt et/ou à la consultation sur place pour les collections de la médiathèque et de la bibliothèque George Sand.

Valeur totale du marché: 956 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: 66 rue de Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-20 📅
Date de publication: 2020-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 016-033360
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-432917
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de Documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée
Brève description:

Acquisition de Documents audiovisuels (DVD) pour enfants et adultes avec droits de prêts et/ou consultation négociée

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-18 📅
Nom: La Générale Librest
Adresse postale: 128 bis avenue Jean Jaurès
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94200
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-17 📅
Nom: Expodif
Adresse postale: 23 rue Pierre Curie
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 15 000 EUR 💰
Nom: RDM Video
Adresse postale: 125-127 bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1

Référence
Informations complémentaires

L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé pr-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2020/S 016-033360 (2020-01-20)

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