Acquisition d'équipements pour la 2 année BAC Pro Aéronautique (aéronefs, hélicoptère, équipements didactiques….), pour le LPO Val de Lys d'Estaires
Région Hauts-de-France
Acquisition d'équipements pour la 2 année BAC Pro Aéronautique (aéronefs, hélicoptère, équipements didactiques…), pour le LPO Val de Lys d'Estaires.
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Le délai de réception des offres était de 2019-10-31. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Bancs d'essai, kits de conversion de véhicules et ceintures de sécurité › Bancs d'essai
- • Hélicoptères et avions › Avions
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-26 | Avis de marché |
| 2019-10-29 | Informations complémentaires |
Avis de marché (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hélicoptères et avions
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hélicoptères et avions 📦
Code CPV supplémentaire: Avions 📦
Hélicoptères et avions 📦
Bancs d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456759
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 231666.66 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Avion.
Valeur estimée hors TVA: 85833.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Hélicoptère.
Numéro du lot: 3
Brève description: Banc mobile aéronautique.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Banc hydraulique aéronautique.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 188-456759 (2019-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Hélicoptères et avions
Brève description:
Acquisition d'équipements pour la 2
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Hélicoptères et avions 📦
Code CPV supplémentaire: Avions 📦
Hélicoptères et avions 📦
Bancs d'essai 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Hauts-de-France
Adresse postale: 151 avenue du Président Hoover
Code postal: 59555
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Courrier électronique: contactachatpublic@hautsdefrance.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-26 📅
Date limite de soumission: 2019-10-31 📅
Date de publication: 2019-09-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 188-456759
Numéro JO-S: 188
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Acquisition d'équipements pour la 2
Forme de marché: ordinaire.
Attribution d'un marché pour chaque lot.
Numéro du lot: 1
Brève description: Avion.
Valeur estimée hors TVA: 85833.33 EUR 💰
Durée de l'accord: 4 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Hélicoptère.
Numéro du lot: 3
Brève description: Banc mobile aéronautique.
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Banc hydraulique aéronautique.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat.
Prestations réglées par un prix global forfaitaire.
Prix fermes.
Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat.
Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: fonds publics/ressources propres.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
La candidature peut être présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 2019.157.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA contre les clauses réglementaires du contrat et pouvant être exercé dans un délai de 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché est rendue publique CE 10.7.1996 Cayzeele,
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application «Télérecours citoyen» accessible par le site https://www.telerecours.fr/
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 188-456759 (2019-09-26)
Informations complémentaires (2019-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bancs d'essai 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: gestionprocedureap@hautsdefrance.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516504
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456759
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2019/S 211-516504 (2019-10-29)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bancs d'essai 📦
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: gestionprocedureap@hautsdefrance.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-29 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 211-516504
Se réfère à l'avis: 2019/S 188-456759
Numéro JO-S: 211
Source: OJS 2019/S 211-516504 (2019-10-29)
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