Acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la ville de Blagnac

Ville de Blagnac

La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la ville de Blagnac. Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
1) papier pour les travaux de l'imprimerie;
2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre;
3) enveloppes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-11 Avis de marché
2020-01-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Papier d'impression
Numéro de référence: 201912
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la ville de Blagnac. Les prestations sont réparties en 3 lot(s): 1) papier pour les travaux de l'imprimerie; 2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre; 3) enveloppes.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Papier d'impression 📦
Code CPV supplémentaire: Papier d'impression 📦
Enveloppes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place des Arts
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-blagnac.fr 📧
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL pour la participation: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date limite de soumission: 2019-10-14 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-432900
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 1 est défini(e) comme suit: minimum: 3 000 EUR HT. Maximum: 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la ville de Blagnac. Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
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1) papier pour les travaux de l'imprimerie;
2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre;
3) enveloppes.
Intitulé du lot: Papier pour les travaux de l'imprimerie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4; A3 et SR A3 — 45 x 32 cm.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 1 est défini(e) comme suit: minimum: 3 000 EUR HT. Maximum: 30 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre
Numéro du lot: 2
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4 et A3 pour copieurs laser et imprimantes de bureau.
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 2 est défini(e) comme suit: minimum: 5 000 EUR HT. Maximum: 40 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Enveloppes
Numéro du lot: 3
Brève description:
Ce lot concerne la fourniture d'enveloppes et pochettes avec ou sans fenêtres, vierge ou avec impression de logo en papier blanc, kraft ou bulle.
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 3 est défini(e) comme suit: minimum: 2 000 EUR HT. Maximum: 20 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1),
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— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes,
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Situation économique et financière: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat,
— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: en application du budget principal de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏
URL des documents: http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Ce marché exige la remise d'échantillons.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 178-432900 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la Ville de Blagnac. Les prestations sont réparties en 3 lot(s): 1) papier pour les travaux de l'imprimerie; 2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre; 3) enveloppes.
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Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-10 📅
Date de publication: 2020-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 009-016235
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-432900
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 1 est défini(e) comme suit: — minimum: 3 000 EUR HT, — maximum: 30 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la Ville de Blagnac.
Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4; A3 et SR A3 — 45 × 32 cm.
Informations complémentaires:
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 1 est défini(e) comme suit:
— minimum: 3 000 EUR HT,
— maximum: 30 000 EUR HT.
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 2 est défini(e) comme suit:
— minimum: 5 000 EUR HT,
— maximum: 40 000 EUR HT.
Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 3 est défini(e) comme suit:
— minimum: 2 000 EUR HT,
— maximum: 20 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Pays: Charente 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Référence
Informations complémentaires
Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la direction de la commande publique.
Le montant des prestations pour chaque période de chaque lot est défini comme suit:
— lot 1: mini: 3 000/maxi: 30 000,
— lot 2: mini: 5 000/maxi: 40 000,
— lot 3: mini: 2 000/maxi: 20 000.
Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 20.1.2020 et reconductibles 3 fois pour des périodes de 1 an.
Source: OJS 2020/S 009-016235 (2020-01-10)
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