La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la ville de Blagnac. Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
1) papier pour les travaux de l'imprimerie;
2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre;
3) enveloppes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la ville de Blagnac
201912”
Produits/services: Papier d'impression📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la ville de Blagnac. Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
1) papier pour les travaux de l'imprimerie;
2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre;
3) enveloppes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier pour les travaux de l'imprimerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4; A3 et SR A3 — 45 x 32 cm.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Modalité d'exécution de la prestation
Critère de qualité (pondération): 15.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 1 est défini(e) comme suit: minimum: 3 000 EUR HT. Maximum: 30 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4 et A3 pour copieurs laser et imprimantes de bureau.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 2 est défini(e) comme suit: minimum: 5 000 EUR HT. Maximum: 40 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Enveloppes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes📦
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture d'enveloppes et pochettes avec ou sans fenêtres, vierge ou avec impression de logo en papier blanc, kraft ou bulle.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 3 est défini(e) comme suit: minimum: 2 000 EUR HT. Maximum: 20 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L....”
Liste et brève description des conditions
— attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique (formulaire DC1),
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire DC1),
— présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire DC2),
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé,
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes,
— renseignements sur l'emploi de salariés étrangers entrant dans le cadre des articles D. 8254-2 et L. 5221-2 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat,
— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat,
— tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: en application du budget principal de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-14
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mairie-blagnac.fr/acces-aux-consultations-en-cours.html — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Ce marché exige la remise d'échantillons.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2019/S 178-432900 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour la Ville de Blagnac
201912”
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau...”
Brève description
La présente consultation concerne l'acquisition d'enveloppes et de papier pour les travaux d'imprimerie et pour les copieurs laser et imprimantes de bureau pour les différents services de la Ville de Blagnac.
Les prestations sont réparties en 3 lot(s):
1) papier pour les travaux de l'imprimerie;
2) papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre;
3) enveloppes.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 90 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de papier blanc en dimensions A4; A3 et SR A3 — 45 × 32 cm.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 1 est défini(e) comme suit:
— minimum: 3 000 EUR HT,
— maximum: 30 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 2 est défini(e) comme suit:
— minimum: 5 000 EUR HT,
— maximum: 40 000 EUR HT.”
Informations complémentaires:
“Le montant des prestations pour chaque période du lot nº 3 est défini(e) comme suit:
— minimum: 2 000 EUR HT,
— maximum: 20 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 178-432900
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Papier pour les travaux de l'imprimerie
Date de conclusion du contrat: 2019-12-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Inapa France
Adresse postale: 11 rue de la Nacelle Villabe
Commune postale: Corbeil-Essonnes
Code postal: 91100
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Papier pour copieurs et imprimantes laser et jets d'encre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Adresse postale: ZA Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Enveloppes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Compagnie européenne de papeteries
Adresse postale: BP 7
Commune postale: Roullet-Saint-Estèphe
Code postal: 16440
Région: Charente🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
“Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la direction de la commande publique.
Le montant des prestations pour chaque...”
Le marché est consultable en mairie après prise de rendez-vous auprès de la direction de la commande publique.
Le montant des prestations pour chaque période de chaque lot est défini comme suit:
— lot 1: mini: 3 000/maxi: 30 000,
— lot 2: mini: 5 000/maxi: 40 000,
— lot 3: mini: 2 000/maxi: 20 000.
Les marchés sont conclus pour une période initiale de 1 an à compter du 20.1.2020 et reconductibles 3 fois pour des périodes de 1 an.
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Source: OJS 2020/S 009-016235 (2020-01-10)