La consultation concerne l'acquisition d'effets sportifs pour les besoins du Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Le descriptif des fournitures et la description des prestations sont donnés au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elle est décomposée en 3 lots distincts qui donneront lieu à des accords-cadres séparés pour chacun d'eux. Ces accord-cadre seront fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Acquisition d'effets sportifs
9006fftb
Produits/services: Vêtements de sport📦
Brève description:
“La consultation concerne l'acquisition d'effets sportifs pour les besoins du Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS...”
Brève description
La consultation concerne l'acquisition d'effets sportifs pour les besoins du Service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Le descriptif des fournitures et la description des prestations sont donnés au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elle est décomposée en 3 lots distincts qui donneront lieu à des accords-cadres séparés pour chacun d'eux. Ces accord-cadre seront fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habillement sportif d'entrainement courant
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements de sport📦
Lieu d'exécution: Charente-Maritime🏙️
Description du marché:
“Sont dus par le titulaire au titre du présent lot, la fourniture et la livraison de tee-shirts à manches courtes, de sweat-shirts à manches longues, de...”
Description du marché
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot, la fourniture et la livraison de tee-shirts à manches courtes, de sweat-shirts à manches longues, de coupes-vents, de shorts, de cuissards, de collants et de tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des fournitures ou d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'1 an calendaire, 3 fois au plus. La reconduction est considérée comme...”
Description des renouvellements
Chaque accord-cadre pourra être reconduit tacitement, par période successive d'1 an calendaire, 3 fois au plus. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 90 jours avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de la période en cours.
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Informations complémentaires:
“Le montant estimé des commandes est donné à titre indicatif pour une année civile.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Habillement sportif de représentation
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Sont dus par le titulaire au titre du présent lot, la fourniture et la livraison de maillots d'athlète de compétition (type débardeur, de tee-shirts à...”
Description du marché
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot, la fourniture et la livraison de maillots d'athlète de compétition (type débardeur, de tee-shirts à manches longues, de polos à manches courtes, de survêtements, de parkas et de tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chausssures de sport
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de sport📦
Description du marché:
“Sont dus par le titulaire au titre du présent lot, la fourniture et la livraison de chaussures multi-sports et de tout article entrant dans le champ...”
Description du marché
Sont dus par le titulaire au titre du présent lot, la fourniture et la livraison de chaussures multi-sports et de tout article entrant dans le champ catégoriel du présent lot.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: déclaration sur l'honneur pour justifier...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Déclaration sur l'honneur: déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-26
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info.
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le tribunal administratif de Poitiers:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le tribunal administratif de Poitiers:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2019/S 036-080669 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2019-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: ZI des Quatre Chevaliers, 2 avenue Eric Tabarly
Commune postale: Périgny Cedex
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation concerne l'acquisition d'effets sportifs pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS...”
Brève description
La consultation concerne l'acquisition d'effets sportifs pour les besoins du service départemental d'incendie et de secours de la Charente-Maritime (SDIS 17). Le descriptif des fournitures et la description des prestations sont donnés au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Elle est décomposée en 3 lots distincts qui donneront lieu à des accords-cadres séparés pour chacun d'eux. Ces accords-cadres seront fractionnés à bons de commande sans minimum ni maximum conformément aux dispositions des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 42 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de sport
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 036-080669
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Habillement sportif d'entrainement courant
Date de conclusion du contrat: 2019-06-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Actuel Vet
Adresse postale: 6 rue Léonard Vinci
Commune postale: Aytré
Code postal: 17440
Pays: France 🇫🇷
Région: Charente-Maritime🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Habillement sportif de représentation
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Pokée Sport Publicité
Adresse postale: 86b bd de Courtais
Commune postale: Montluçon
Code postal: 03100
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 280 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Chaussures de sport
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 200 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Montants établis au regard des détails estimatifs fournis.
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le tribunal administratif de Poitiers:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais des recours dont dispose le candidat devant le tribunal administratif de Poitiers:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Source: OJS 2019/S 113-277015 (2019-06-12)