Description du marché
L'accord-cadre mono-attributaire s'exécute au moyen de bons de commande. Il est soumis au cahier des clauses administratives générales applicable aux marchés publics industriels. Il est conclu sans minimum ni maximum. Les quantités estimatives, exprimées annuellement, sont:
— poste 1: tunique (700),
— poste 2: manteau (300),
— poste 3: pantalon (700),
— poste 4: ajouts ou suppression escots sur les tuniques (20),
— poste 5: paire de poignet amovible en tissu blanc (100),
— poste 6: col amovible en tissu blanc (200),
— poste 7: galonnage sous-officier subalterne pour tunique (700 m linéaires),
— poste 8: galonnage sous-officier supérieur pour tunique et manteau (500 m linéaires),
— poste 9: galonnage officier (300 m linéaires),
— poste 10: galon or façon dite «lézarde» (100 m linéaires),
— poste 11: galon or façon dit «bâton» (100 m linéaires),
— poste 12: paire d'attente sous-officier (100),
— poste 13: paire d'attente officier (100),
— poste 14: paire de coins de col de lyre tunique et manteau (50),
— poste 15: paire de coins de col grenade tunique et manteau (100),
— poste 16: paire d'élastique bas de pantalon GTS (200).