Acquisition d'autobus GNV standards avec système d'hybridation, d'autobus articulés GNV avec système d'hybridation et d'autobus Low Entry GNV
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
Lot 1:
— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation.
Lot 2:
— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-19 | Avis de marché |
| 2020-01-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: 2019_0088_fcs_jmd
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus publics 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-348398
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Bus standards et articulés GNV avec système d'hybridation
Numéro du lot: 1
Brève description: Bus standards et articulés GNV avec système d'hybridation.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Bus Low Entry
Numéro du lot: 2
Brève description: Bus Low Entry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée courant du 2
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 141-348398 (2019-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: 2019_0088_fcs_jmd
Brève description:
Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
Lot 1:
— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation.
Lot 2:
— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus publics 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Adresse postale: Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-19 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 141-348398
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — S'agissant d'une procédure restreinte, seules des candidatures sont attendues dans un 1
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les accords-cadres sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Jean-Marie Dubois, Tél.: +33 243474075.
Renseignements techniques: François-Xavier Guilbert (Setram), Tél.: +33 243406666.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
Lot 1:
— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation.
Lot 2:
— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Bus standards et articulés GNV avec système d'hybridation
Numéro du lot: 1
Brève description: Bus standards et articulés GNV avec système d'hybridation.
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Bus Low Entry
Numéro du lot: 2
Brève description: Bus Low Entry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les accords-cadres seront réglés à prix unitaires fermes sur fonds propres du budget transport de la collectivité, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme non imposée. Mandataire solidaire.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Une nouvelle consultation sera lancée courant du 2
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — S'agissant d'une procédure restreinte, seules des candidatures sont attendues dans un 1
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1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les accords-cadres sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Jean-Marie Dubois, Tél.: +33 243474075.
Renseignements techniques: François-Xavier Guilbert (Setram), Tél.: +33 243406666.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 141-348398 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 4 592 300 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054922
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-348398
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Nom: Evobus France SASU
Adresse postale: 2-6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 4 005 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Iveco France
Adresse postale: 9 allée Irène Joliot Curie
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 586 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 024-054922 (2020-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
— lot 1:
—— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
—— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— lot 2:
—— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
—— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-31 📅
Date de publication: 2020-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 024-054922
Se réfère à l'avis: 2019/S 141-348398
Numéro JO-S: 24
Informations complémentaires
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec des minima et maxima en quantité. Compte tenu des offres chiffrées, les minima et maxima sont les suivants:
— lot 1: minimum de 2 651 500,00 EUR HT et maximum de 4 005 500,00 EUR HT,
— lot 2: minimum de 293 400,00 EUR HT et maximum de 586 800,00 EUR HT.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1:
—— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
—— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— lot 2:
—— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
—— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Nom: Evobus France SASU
Adresse postale: 2-6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 4 005 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom: Iveco France
Adresse postale: 9 allée Irène Joliot Curie
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 586 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Référence
Informations complémentaires
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec des minima et maxima en quantité. Compte tenu des offres chiffrées, les minima et maxima sont les suivants:
— lot 1: minimum de 2 651 500,00 EUR HT et maximum de 4 005 500,00 EUR HT,
— lot 2: minimum de 293 400,00 EUR HT et maximum de 586 800,00 EUR HT.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 024-054922 (2020-01-31)
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