Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
Lot 1:
— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation.
Lot 2:
— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-07-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — Communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“Pôle marchés et achats publics, CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'autobus GNV standards avec système d'hybridation, d'autobus articulés GNV avec système d'hybridation et d'autobus Low Entry GNV
2019_0088_fcs_jmd”
Produits/services: Autobus publics📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
Lot 1:
— quantité minimum: 4 bus standards et 3...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
Lot 1:
— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation.
Lot 2:
— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bus standards et articulés GNV avec système d'hybridation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autobus publics📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché: Bus standards et articulés GNV avec système d'hybridation.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bus Low Entry
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Bus Low Entry.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les accords-cadres seront réglés à prix unitaires fermes sur fonds propres du budget transport de la collectivité, dans les 30 jours et selon les règles de...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les accords-cadres seront réglés à prix unitaires fermes sur fonds propres du budget transport de la collectivité, dans les 30 jours et selon les règles de la comptabilité publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Forme non imposée. Mandataire solidaire.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Une nouvelle consultation sera lancée courant du 2 semestre 2021.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — S'agissant d'une procédure restreinte, seules des candidatures sont attendues dans un 1 temps. Les candidats sélectionnés seront destinataire d'une lettre de consultation dans laquelle sera indiquée la date limite de remise des offres. Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des candidatures à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr — Les candidatures doivent être transmises par voie électronique. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les accords-cadres sur la base des offres initiales sans négociation.
Renseignements administratifs: Jean-Marie Dubois, Tél.: +33 243474075.
Renseignements techniques: François-Xavier Guilbert (Setram), Tél.: +33 243406666.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2019/S 141-348398 (2019-07-19)
Avis d'attribution de marché (2020-01-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
— lot 1:
—— quantité minimum: 4 bus standards et...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commandes passés pour 2 ans, comportant des minimum et maximum fixés en quantité.
— lot 1:
—— quantité minimum: 4 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
—— quantité maximum: 8 bus standards et 3 bus articulés, GNV avec système d'hybridation,
— lot 2:
—— quantité minimum: 1 bus Low Entry,
—— quantité maximum: 2 bus Low Entry.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 592 300 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 141-348398
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Bus standards et articulés GNV avec système d'hybridation
Date de conclusion du contrat: 2020-01-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Evobus France SASU
Adresse postale: 2-6 rue du Vignolle
Commune postale: Sarcelles
Code postal: 95200
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 005 500 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Bus Low Entry
Date de conclusion du contrat: 2020-01-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Iveco France
Adresse postale: 9 allée Irène Joliot Curie
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 586 800 💰
“Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec des minima et maxima en quantité. Compte tenu des offres chiffrées, les minima et maxima...”
Le marché correspondant est un accord-cadre à bons de commande avec des minima et maxima en quantité. Compte tenu des offres chiffrées, les minima et maxima sont les suivants:
— lot 1: minimum de 2 651 500,00 EUR HT et maximum de 4 005 500,00 EUR HT,
— lot 2: minimum de 293 400,00 EUR HT et maximum de 586 800,00 EUR HT.
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des marchés publics.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Source: OJS 2020/S 024-054922 (2020-01-31)