Acquisition d'autobus articulés, diesel pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération

Lorient Agglomération

Acquisition d'autobus articulés, diesel pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Heuliez

Qui ?

• Lorient Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

• Autobus et cars › Autobus articulés
• Autobus et cars › Autobus publics

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-06	Avis de marché
2019-07-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Autobus publics
Numéro de référence: 19008
Brève description:

Acquisition d'autobus articulés, diesel pour le réseau de transports urbains de Lorient Agglomération.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Autobus publics 📦
Code CPV supplémentaire: Autobus publics 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Lorient Agglomération
Adresse postale: esplanade du Péristyle, CS 20001
Code postal: 56314
Commune postale: Lorient Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.lorient-agglo.bzh 🌏
Courrier électronique: commande-publique@agglo-lorient.fr 📧
Téléphone: +33 290747195 📞
Fax: +33 290747199 📠
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=111838&orgAcronyme=a2e 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=111838&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-06 📅
Date limite de soumission: 2019-02-22 📅
Date de publication: 2019-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 029-065672
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires

Engagements en quantité: minimum: 1 unité. Maximum: 4 unités. Il s'agit, dans un 1 — optimisation des batteries, — luminosité dans le véhicule, — concept BHNS, — système d'aide à la conduite, — ethylotest, — annonce sonore dans le bus, — câblage pour vidéo protection. Date prévisionnelle de début des prestations: février 2020. Le délai de livraison est de 8 mois maximum (hors congés annuel) à compter de la date de notification de chaque bon de commande. Détail des sous-critères: Sous critères de la valeur technique: — caractéristiques générales et carrosserie (30 %), — ensembles mécaniques, électriques et thermiques (30 %), — aménagements extérieures, intérieures et matériel embarqué (30 %), — formation, outillage, diagnostic, mise en main et SAV (10 %). Sous critères du respect de l'environnement: — coût de la consommation de carburant sur la durée de vie du véhicule (60 %), — coût des émissions de polluants sur toute la durée de vie du véhicule (30 %), — recyclabilité de ces véhicules (10 %), Sous critères et engagement de disponibilité des véhicules: — garantie proposée (50 %), — engagement du candidat sur la disponibilité du matériel (50 %).

Informations complémentaires

Engagements en quantité: minimum: 1 unité. Maximum: 4 unités. Il s'agit, dans un 1

— optimisation des batteries,

— luminosité dans le véhicule,

— concept BHNS,

— système d'aide à la conduite,

— ethylotest,

— annonce sonore dans le bus,

— câblage pour vidéo protection.

Date prévisionnelle de début des prestations: février 2020. Le délai de livraison est de 8 mois maximum (hors congés annuel) à compter de la date de notification de chaque bon de commande. Détail des sous-critères:

Sous critères de la valeur technique:

— caractéristiques générales et carrosserie (30 %),

— ensembles mécaniques, électriques et thermiques (30 %),

— aménagements extérieures, intérieures et matériel embarqué (30 %),

— formation, outillage, diagnostic, mise en main et SAV (10 %).

Sous critères du respect de l'environnement:

— coût de la consommation de carburant sur la durée de vie du véhicule (60 %),

— coût des émissions de polluants sur toute la durée de vie du véhicule (30 %),

— recyclabilité de ces véhicules (10 %),

Sous critères et engagement de disponibilité des véhicules:

— garantie proposée (50 %),

— engagement du candidat sur la disponibilité du matériel (50 %).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Acquisition d'autobus articulés diesel équipés de girouettes électroniques frontales, de girouettes électroniques latérales, de girouettes électroniques arrières, de détection feux, afficheurs, de cellules de détection, de système SAE SAI.

Durée de l'accord: 36 mois

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société, si la personne signataire n'est pas le représentant légal de la société,

— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire,

— la déclaration sur l'honneur jointe en annexe 1 du règlement de la consultation permettant d'attester qu'il remplit les conditions d'accès à la commande publique.

Liste et brève description des règles et critères:

La capacité économique et financière, les capacités techniques et professionnelles seront jugées sur les éléments suivants:

— pertinence et qualité des références données par le candidat au vu de l'objet de l'accord-cadre,

— importance du chiffre d'affaire du domaines d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre public portant sur les 3 derniers exercices.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

Une retenue de garantie de 5 % sera prélevée sur chaque acompte, elle peut être remplacée par une garantie à 1

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Modalités de financement: ressources propres de Lorient Agglomération. Une avance est accordée d'un montant de 15 % d'une somme égale à douze (12) fois le montant (TTC) du bon de commande divisé par la durée de l'accord-cadre (36 mois). Le délai de paiement est fixé à 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Il n'est pas imposé de forme juridique au groupement, mais en cas de groupement conjoint, le mandataire sera nécessairement solidaire.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 17:00
Date d'envoi des invitations: 2019-03-04 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.e-megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=111838&orgAcronyme=a2e 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=111838&orgAcronyme=a2e 🌏

Référence
Informations complémentaires

Engagements en quantité: minimum: 1 unité. Maximum: 4 unités. Il s'agit, dans un 1

— optimisation des batteries,

— luminosité dans le véhicule,

— concept BHNS,

— système d'aide à la conduite,

— ethylotest,

— annonce sonore dans le bus,

— câblage pour vidéo protection.

Date prévisionnelle de début des prestations: février 2020. Le délai de livraison est de 8 mois maximum (hors congés annuel) à compter de la date de notification de chaque bon de commande. Détail des sous-critères:

Sous critères de la valeur technique:

— caractéristiques générales et carrosserie (30 %),

— ensembles mécaniques, électriques et thermiques (30 %),

— aménagements extérieures, intérieures et matériel embarqué (30 %),

— formation, outillage, diagnostic, mise en main et SAV (10 %).

Sous critères du respect de l'environnement:

— coût de la consommation de carburant sur la durée de vie du véhicule (60 %),

— coût des émissions de polluants sur toute la durée de vie du véhicule (30 %),

— recyclabilité de ces véhicules (10 %),

Sous critères et engagement de disponibilité des véhicules:

— garantie proposée (50 %),

— engagement du candidat sur la disponibilité du matériel (50 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.tarennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240479068 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 029-065672 (2019-02-06)

Avis d'attribution de marché (2019-07-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 742 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-10 📅
Date de publication: 2019-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 134-330519
Se réfère à l'avis: 2019/S 029-065672
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Accord-cadre, mono-attributaire. Engagements en quantité: mini: 1 unité — maxi: 4 unités. Pour un montant indicatif issu du DQE de 742 200 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché

Accord-cadre, mono-attributaire. Engagements en quantité: mini: 1 unité — maxi: 4 unités. Pour un montant indicatif issu du DQE de 742 200 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Respect de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Garantie et engagement de disponibilité des véhicules
Critère de coût (nom): Prix apprécié au vu du DQE
Critère de coût (pondération): 35

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-18 📅
Nom: Heuliez
Adresse postale: La Crénuère
Commune postale: Mauléon
Code postal: 79700
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 742 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

— date de signature du marché public: 1.7.2019,

— date de notification du marché public: 3.7.2019.

Modalités de consultation du contrat: toutes les pièces du contrat sont consultables, dans le respect des secrets protégés par la loi, aux heures d'ouverture des bureaux, de 8:30 à 17:00, auprès de la commande publique, maison de l'agglomération, esplanade du Péristyle, CS 20001, 56314 Lorient Cedex. Cette décision est susceptible de recours contentieux auprès du tribunal administratif de Rennes, dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication du présent avis. En outre, pour l'application de l'article R. 551-7 du code de justice administrative, le juge des référés du tribunal administratif de Rennes peut être saisi au titre du référé contractuel au plus tard le 31

Source: OJS 2019/S 134-330519 (2019-07-10)

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