Acquisition d'appareils photographiques, de leurs accessoires associés et de matériels pour studio de photographie

Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Acquisition d'appareils photographiques, de leurs accessoires associés et de matériels pour studio de photographie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ACAD Equipement

Qui ?

• Ministère de la défense — BCAC-CG195/M

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique › Matériel de photographie

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-30	Avis de marché
2019-12-12	Informations complémentaires
2020-07-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de photographie
Numéro de référence: 19M0049
Brève description:

Acquisition d'appareils photographiques, de leurs accessoires associés et de matériels pour studio de photographie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel de photographie 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel de photographie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — bcac-Cg195/M
Adresse postale: Case nº 51 — AP 205 1 place Joffre
Code postal: 75700
Commune postale: Paris Sp 07
Contact
Adresse Internet: https://www.defense.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: secteur.achats13@intradef.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 156063280 📞
Fax: +33 158398447 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=492367&orgAcronyme=g7h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=492367&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-12-12 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519410
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Montant minimum sur 48 mois: 312 000 EUR TTC; montant maximum sur 48 mois: 1 872 000 EUR TTC.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=492367&orgAcronyme=g7h 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2) article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé précontractuel avant la conclusion du contrat»;

3) article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution;

4) décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 378994 «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat sans considération de sa qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées»;

5) article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les 2 mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2019/S 212-519410 (2019-10-30)

Informations complémentaires (2019-12-12)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la défense — BCAC-CG195/M
Adresse postale: Case nº 51 — AP 205 — 1 place Joffre
Commune postale: Paris SP 07

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-12 📅
Date limite de soumission: 2020-01-06 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597194
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519410
Numéro JO-S: 243
Source: OJS 2019/S 243-597194 (2019-12-12)

Avis d'attribution de marché (2020-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: case nº 51 — AP 205 1 place Joffre
Commune postale: Paris Sp07

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 137-336748
Numéro JO-S: 137

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 90

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-09 📅
Nom: ACAD équipement
Adresse postale: 37 rue du Moulins des Bruyères
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.acad-pro.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 1 560 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours pour excès de pouvoir dans le délai de 2 mois à compter de la notification de la décision attaquée»;

2) Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative «Référé pré-contractuel avant la conclusion du contrat»;

3) Article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative «Référé contractuel» dans un délai de 31 jours à compter de la notification de l'avis d'attribution;

4) Décision du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne nº 378994 «Recours en contestation de validité du contrat par tout tiers au contrat sans considération de sa qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées»;

5) Article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative «Recours indemnitaire, dans les deux mois suivants une décision expresse, ou sans délai pour une décision implicite, rejetant une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale».

Source: OJS 2020/S 137-336748 (2020-07-15)

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