Il s'agit de nouvelles acquisitions ou de renouvellements de matériels de plus de 10 ans, pour les laboratoires d'analyses de la Direction de l'innovation et de l'environnement (DIE) et de Seine Amont — Marne Aval (SAM et MAV): — un GC — spectromètre de masse — injecteur espace de tête, pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les COHV et les BTEX, — un ICP-Masse pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les métaux, — un analyseur séquentiel pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier l'azote global, le phosphore total, les chlorures, les sulfates et le chrome VI, — un analyseur séquentiel pour le laboratoire de SAM, pour quantifier l'ammoniaque, les nitrites et les nitrates. Lot nº 01: achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE, Lot nº 02: achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE, Lot nº 03: achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-13.
Avis de marché (2019-06-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Chromatographes à gaz
Numéro de référence: 19S0070
Brève description:
Il s'agit de nouvelles acquisitions ou de renouvellements de matériels de plus de 10 ans, pour les laboratoires d'analyses de la Direction de l'innovation et de l'environnement (DIE) et de Seine Amont — Marne Aval (SAM et MAV):
— un GC — spectromètre de masse — injecteur espace de tête, pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les COHV et les BTEX,
— un ICP-Masse pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les métaux,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier l'azote global, le phosphore total, les chlorures, les sulfates et le chrome VI,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de SAM, pour quantifier l'ammoniaque, les nitrites et les nitrates.
Lot nº 01: achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE,
Lot nº 02: achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE,
Lot nº 03: achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV.
Il s'agit de nouvelles acquisitions ou de renouvellements de matériels de plus de 10 ans, pour les laboratoires d'analyses de la Direction de l'innovation et de l'environnement (DIE) et de Seine Amont — Marne Aval (SAM et MAV):
— un GC — spectromètre de masse — injecteur espace de tête, pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les COHV et les BTEX,
— un ICP-Masse pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les métaux,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier l'azote global, le phosphore total, les chlorures, les sulfates et le chrome VI,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de SAM, pour quantifier l'ammoniaque, les nitrites et les nitrates.
Lot nº 01: achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE,
Lot nº 02: achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE,
Lot nº 03: achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV.
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date limite de soumission: 2019-09-03 📅
Date de publication: 2019-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 115-281619
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire, avec une partie à bons de commande, traitée à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum.
Ce dernier n'est pas reconductible.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
Avance prévue: taux à 5 %.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire, avec une partie à bons de commande, traitée à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum.
Ce dernier n'est pas reconductible.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
Avance prévue: taux à 5 %.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de nouvelles acquisitions ou de renouvellements de matériels de plus de 10 ans, pour les laboratoires d'analyses de la Direction de l'innovation et de l'environnement (DIE) et de Seine Amont — Marne Aval (SAM et MAV):
— un GC — spectromètre de masse — injecteur espace de tête, pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les COHV et les BTEX,
— un ICP-Masse pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les métaux,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de…
… la DIE, pour quantifier l'azote global, le phosphore total, les chlorures, les sulfates et le chrome VI,
… SAM, pour quantifier l'ammoniaque, les nitrites et les nitrates.
Lot nº 01: achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE,
Lot nº 02: achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE,
Lot nº 03: achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV.
Valeur totale estimée: 433 140 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE
Numéro du lot: 01
Brève description:
Il s'agit d'acquérir un GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête, en remplacement de l'appareil de plus de 10 ans, dont les pièces deviennent très progressivement difficiles à remplacer, du fait de leur obsolescence.
Cet appareil sera dédié au dosage des BTEX-COHV, pour notre client, sur des échantillons solides, et à la détection qualitative des pollutions des réseaux du SIAAP.
Valeur estimée hors TVA: 137 420 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE
Numéro du lot: 02
Brève description:
Il s'agit d'acquérir un ICP-Masse, en remplacement de l'appareil de plus de 10 ans, dont les pièces deviennent très progressivement difficiles à remplacer, du fait de leur obsolescence.
Cet appareil sera dédié au dosage des métaux sur les eaux douces et les eaux résiduaires, et assurera le suivi réglementaire des métaux sur une boue valorisée, en agriculture.
Valeur estimée hors TVA: 150 640 EUR 💰
Intitulé du lot: Achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV
Numéro du lot: 03
Brève description:
Il s'agit d'acheter 2 analyseurs séquentiels.
Le 1
Le 2
Valeur estimée hors TVA: 145 080 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
LAP de la DIE.
LAP de la DIE et SPL de SAM-MAV.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent,
— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent,
— soit, conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
— soit, conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
Conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.
Conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Capacité technique et professionnelle:
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),
— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que, le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que, le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire, avec une partie à bons de commande, traitée à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum.
Ce dernier n'est pas reconductible.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
Avance prévue: taux à 5 %.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Source: OJS 2019/S 115-281619 (2019-06-13)