Il s'agit de nouvelles acquisitions ou de renouvellements de matériels de plus de 10 ans, pour les laboratoires d'analyses de la Direction de l'innovation et de l'environnement (DIE) et de Seine Amont — Marne Aval (SAM et MAV):
— un GC — spectromètre de masse — injecteur espace de tête, pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les COHV et les BTEX,
— un ICP-Masse pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les métaux,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier l'azote global, le phosphore total, les chlorures, les sulfates et le chrome VI,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de SAM, pour quantifier l'ammoniaque, les nitrites et les nitrates.
Lot nº 01: achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE,
Lot nº 02: achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE,
Lot nº 03: achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-06-13.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de divers matériels de laboratoire pour les laboratoires du SIAAP
19S0070”
Produits/services: Chromatographes à gaz📦
Brève description:
“Il s'agit de nouvelles acquisitions ou de renouvellements de matériels de plus de 10 ans, pour les laboratoires d'analyses de la Direction de l'innovation...”
Brève description
Il s'agit de nouvelles acquisitions ou de renouvellements de matériels de plus de 10 ans, pour les laboratoires d'analyses de la Direction de l'innovation et de l'environnement (DIE) et de Seine Amont — Marne Aval (SAM et MAV):
— un GC — spectromètre de masse — injecteur espace de tête, pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les COHV et les BTEX,
— un ICP-Masse pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier les métaux,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de la DIE, pour quantifier l'azote global, le phosphore total, les chlorures, les sulfates et le chrome VI,
— un analyseur séquentiel pour le laboratoire de SAM, pour quantifier l'ammoniaque, les nitrites et les nitrates.
Lot nº 01: achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE,
Lot nº 02: achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE,
Lot nº 03: achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 433 140 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'un appareil GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête pour la DIE” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Chromatographes à gaz📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: LAP de la DIE.
Description du marché:
“Il s'agit d'acquérir un GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête, en remplacement de l'appareil de plus de 10 ans, dont les pièces...”
Description du marché
Il s'agit d'acquérir un GC — spectromètre de masse avec injecteur à espace de tête, en remplacement de l'appareil de plus de 10 ans, dont les pièces deviennent très progressivement difficiles à remplacer, du fait de leur obsolescence.
Cet appareil sera dédié au dosage des BTEX-COHV, pour notre client, sur des échantillons solides, et à la détection qualitative des pollutions des réseaux du SIAAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 137 420 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat d'un appareil ICP-Masse pour la DIE
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse📦
Description du marché:
“Il s'agit d'acquérir un ICP-Masse, en remplacement de l'appareil de plus de 10 ans, dont les pièces deviennent très progressivement difficiles à remplacer,...”
Description du marché
Il s'agit d'acquérir un ICP-Masse, en remplacement de l'appareil de plus de 10 ans, dont les pièces deviennent très progressivement difficiles à remplacer, du fait de leur obsolescence.
Cet appareil sera dédié au dosage des métaux sur les eaux douces et les eaux résiduaires, et assurera le suivi réglementaire des métaux sur une boue valorisée, en agriculture.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 640 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Achat de 2 appareils analyseurs séquentiels pour la DIE et SAM-MAV
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse📦
Lieu d'exécution: Val-de-Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: LAP de la DIE et SPL de SAM-MAV.
Description du marché:
“Il s'agit d'acheter 2 analyseurs séquentiels.
Le 1 sera destiné au LAP de la DIE, et sera dédié à l'analyse des paramètres: azote global, phosphore total,...”
Description du marché
Il s'agit d'acheter 2 analyseurs séquentiels.
Le 1 sera destiné au LAP de la DIE, et sera dédié à l'analyse des paramètres: azote global, phosphore total, chlorures, sulfates et chrome VI, dans le cadre de l'auto-surveillance de nos stations d'épuration et du suivi-process.
Le 2 sera destiné au SPL de SAM-MAV, et sera dédié à l'analyse des paramètres: ammoniaque, nitrates et nitrates, dans les eaux usées d'entrée et de sortie de nos stations d'épuration, et dans les eaux douces.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 145 080 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou...”
Liste et brève description des conditions
— soit le formulaire DC1 — dernière version à jour — «lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants», dûment complété et signé, ou un document équivalent, et le formulaire DC2 — dernière version à jour — «déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement», dûment complété, ou un document équivalent,
— soit, conformément aux articles R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un DUME en lieu et place des documents mentionnés à l'article 5.1.1.1 du règlement de la consultation.
Conformément aux articles R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique, le candidat retenu ne saurait être désigné définitivement comme titulaire de l'accord-cadre qu'à la condition de prouver qu'il ne se trouve dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2141-7 à L. 2141-11, L. 2341-1 et L. 2341-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
— une déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Tout document permettant d'apprécier les capacités financières du candidat à assurer la bonne exécution du marché:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— une déclaration appropriée des banques ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le prestataire ou l'entrepreneur dispose pour l'exécution des prestations,
— une présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services de même nature effectués au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une présentation d'une liste des travaux de même nature exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate),
— l'Indication des titres d'études et/ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables et des exécutants de la prestation de service envisagée,
— pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir les éléments équivalents susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (financiers, humains et matériels), ainsi que, le cas échéant, la liste des éventuelles prestations en cours en précisant pour chacune d'elles le montant et la nature des prestations exécutées.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-04
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”
La présente consultation est lancée en appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Les prestations donnent lieu à un marché ordinaire, avec une partie à bons de commande, traitée à prix unitaires, sans montant minimum ni montant maximum.
Ce dernier n'est pas reconductible.
La durée du marché court à partir de la date de notification.
Avance prévue: taux à 5 %.
L'attributaire pourra être une entreprise unique ou un groupement d'entreprises.
Les critères de jugement des candidatures et des offres sont détaillés à l'article 6 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation aux entreprises peut être téléchargé par voie électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
Les offres devront être remises obligatoirement par voie électronique avec authentification de la signature du candidat et indication d'une date certaine de réception avec accusé de réception électronique à l'adresse suivante: https://marches-publics.siaap.fr
L'attention des candidats est attirée sur le fait que l'adresse de messagerie qui aura servi au dépôt de l'offre électronique par le candidat servira d'adresse de référence pour le SIAAP, quelles que soient les éventuelles mentions contraires au sein de l'offre. Dès lors, cette adresse de messagerie sera utilisée par le SIAAP pour tous les échanges tels que demandes de complément de candidature, demande de précision sur l'offre, courrier aux candidats non retenus. Il est important que cette adresse de messagerie soit valide et joignable à tout moment au cours de la consultation par une personne compétente du candidat.
Une copie de sauvegarde des plis remis par voie électronique peut être effectuée par les entreprises dans les conditions prévues à l'article R. 2132-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: article L. 551-1 et s. du code de justice administrative,
— référé contractuel: article L. 551-13 et s. du code de justice administrative.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: Greffe du tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://conseil-etat.fr/ta/paris/index.shtml🌏
Source: OJS 2019/S 115-281619 (2019-06-13)