Achat et livraison de manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque et livres d'occasion pour les besoins de la Commune de Ris-Orangis (91130)

Commune de Ris-Orangis

— lot nº 1: dictionnaires de langue française ou étrangère,
— lot nº 2: manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par le ministère de l'éducation nationale ou l'autorité de tutelle de l'enseignement. Le besoin porte sur des livres scolaires adaptés aux classes élémentaires,
— lot nº 3: livres de bibliothèque, pour enfants, tous éditeurs y compris les petits éditeurs. Ce lot inclue également les livres audio et braille. Il est de la responsabilité du titulaire de s'assurer que ces documents peuvent effectivement être mis à disposition des jeunes publics. Enfin, ce lot comprend les livres thématiques dans le cadre des récompenses de fin d'année,
— lot nº 4: il s'agit des livres non réédités mais fortement sollicités par les enseignants. Les livres doivent être en bon état de manipulation et de lecture, complets sans pages manquantes, et propres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bibliotheque pour l'ecole
• Librairie au Pain de 4 Livres

Qui ?

• Commune de Ris-Orangis

Qu'est-ce que c'est ?

• Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres › Dictionnaires
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Livres imprimés › Manuels scolaires

Où ?

• Ile-de-France › Essonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-22	Avis de marché
2019-06-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 2019-07
Brève description:

— lot nº 1: dictionnaires de langue française ou étrangère, — lot nº 2: manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par le ministère de l'éducation nationale ou l'autorité de tutelle de l'enseignement. Le besoin porte sur des livres scolaires adaptés aux classes élémentaires, — lot nº 3: livres de bibliothèque, pour enfants, tous éditeurs y compris les petits éditeurs. Ce lot inclue également les livres audio et braille. Il est de la responsabilité du titulaire de s'assurer que ces documents peuvent effectivement être mis à disposition des jeunes publics. Enfin, ce lot comprend les livres thématiques dans le cadre des récompenses de fin d'année, — lot nº 4: il s'agit des livres non réédités mais fortement sollicités par les enseignants. Les livres doivent être en bon état de manipulation et de lecture, complets sans pages manquantes, et propres.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires 📦
Manuels scolaires 📦
Livres de bibliothèque 📦
Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Ris-Orangis
Adresse postale: place du Général de Gaulle
Code postal: 91130
Commune postale: Ris-Orangis
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-ris-orangis.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-ris-orangis.fr 📧
Téléphone: +33 169025252 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-22 📅
Date limite de soumission: 2019-04-12 📅
Date de publication: 2019-02-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 041-092457
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures. Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que l'acheteur peut obtenir par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 3 fois pour une période de 12 mois. La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée deux mois au moins avant la date de l'échéance.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: dictionnaires de langue française ou étrangère,

— lot nº 2: manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par le ministère de l'éducation nationale ou l'autorité de tutelle de l'enseignement. Le besoin porte sur des livres scolaires adaptés aux classes élémentaires,

— lot nº 3: livres de bibliothèque, pour enfants, tous éditeurs y compris les petits éditeurs. Ce lot inclue également les livres audio et braille. Il est de la responsabilité du titulaire de s'assurer que ces documents peuvent effectivement être mis à disposition des jeunes publics. Enfin, ce lot comprend les livres thématiques dans le cadre des récompenses de fin d'année,

— lot nº 4: il s'agit des livres non réédités mais fortement sollicités par les enseignants. Les livres doivent être en bon état de manipulation et de lecture, complets sans pages manquantes, et propres.

Valeur totale estimée: 203 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Acquisition de dictionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

À titre indicatif, les dépenses annuelles N-1 de la collectivité sont estimées au travers des quantités annuelles figurant au BPU.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois.
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois.
Intitulé du lot: Acquisition de manuels scolaires pour les écoles élémentaires
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Acquisition de livres de fin d'année thématiques (livres de science, Atlas, Histoire de France) et de livres de bibliothèque
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Acquisition de livres d'occasion (livres non réédités mais toujours fortement sollicités par les enseignants)
Numéro du lot: 4

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les prix publics sont arrêtés conformément aux dispositions de la loi nº 81-766 du 10.8.1981 relatives au prix du livre. L'accord-cadre est traité à prix unitaires en application des prix publics fixés par les éditeurs et du taux de remise de chaque lot.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Ris-Orangis

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21910521000013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 041-092457 (2019-02-22)

Avis d'attribution de marché (2019-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 143940.16 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-17 📅
Date de publication: 2019-06-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 116-284521
Se réfère à l'avis: 2019/S 041-092457
Numéro JO-S: 116
Informations complémentaires

Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni maximum. Ils ont été notifiés aux dates suivantes: lots 1 et 3: 13.6.2019 — lot 2: 14.6.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition de livres de fin d'année thématiques (livres de science, Atlas, histoire de France…) et de livres de bibliothèque

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-16 📅
Nom: Bibliothèque pour l'École
Adresse postale: Bernardan-Cherbois
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷
Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 111710.24 EUR 💰
Nom: Librairie au Pain de 4 Livres
Adresse postale: 65 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 22594.68 EUR 💰
9635.24 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
4
7
Source: OJS 2019/S 116-284521 (2019-06-17)

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