Achat et livraison de manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque et livres d'occasion pour les besoins de la Commune de Ris-Orangis (91130)
— lot nº 1: dictionnaires de langue française ou étrangère,
— lot nº 2: manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par le ministère de l'éducation nationale ou l'autorité de tutelle de l'enseignement. Le besoin porte sur des livres scolaires adaptés aux classes élémentaires,
— lot nº 3: livres de bibliothèque, pour enfants, tous éditeurs y compris les petits éditeurs. Ce lot inclue également les livres audio et braille. Il est de la responsabilité du titulaire de s'assurer que ces documents peuvent effectivement être mis à disposition des jeunes publics. Enfin, ce lot comprend les livres thématiques dans le cadre des récompenses de fin d'année,
— lot nº 4: il s'agit des livres non réédités mais fortement sollicités par les enseignants. Les livres doivent être en bon état de manipulation et de lecture, complets sans pages manquantes, et propres.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque et livres d'occasion pour les besoins de la Commune de Ris-Orangis (91130)
2019-07”
Titre
Achat et livraison de manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque et livres d'occasion pour les besoins de la Commune de Ris-Orangis (91130)
2019-07
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Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Brève description:
“— lot nº 1: dictionnaires de langue française ou étrangère,
— lot nº 2: manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, régulièrement utilisés dans le...”
Brève description
— lot nº 1: dictionnaires de langue française ou étrangère,
— lot nº 2: manuels, cahiers d'exercices et de travaux pratiques, régulièrement utilisés dans le cadre de l'enseignement et conçus pour répondre à un programme préalablement défini ou agréé par le ministère de l'éducation nationale ou l'autorité de tutelle de l'enseignement. Le besoin porte sur des livres scolaires adaptés aux classes élémentaires,
— lot nº 3: livres de bibliothèque, pour enfants, tous éditeurs y compris les petits éditeurs. Ce lot inclue également les livres audio et braille. Il est de la responsabilité du titulaire de s'assurer que ces documents peuvent effectivement être mis à disposition des jeunes publics. Enfin, ce lot comprend les livres thématiques dans le cadre des récompenses de fin d'année,
— lot nº 4: il s'agit des livres non réédités mais fortement sollicités par les enseignants. Les livres doivent être en bon état de manipulation et de lecture, complets sans pages manquantes, et propres.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 203 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de dictionnaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Dictionnaires📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“À titre indicatif, les dépenses annuelles N-1 de la collectivité sont estimées au travers des quantités annuelles figurant au BPU.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Accord-cadre reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Accord-cadre reconductible 3 fois maximum par période de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acquisition de manuels scolaires pour les écoles élémentaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres de fin d'année thématiques (livres de science, Atlas, Histoire de France) et de livres de bibliothèque” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres d'occasion (livres non réédités mais toujours fortement sollicités par les enseignants)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prix publics sont arrêtés conformément aux dispositions de la loi nº 81-766 du 10.8.1981 relatives au prix du livre. L'accord-cadre est traité à prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prix publics sont arrêtés conformément aux dispositions de la loi nº 81-766 du 10.8.1981 relatives au prix du livre. L'accord-cadre est traité à prix unitaires en application des prix publics fixés par les éditeurs et du taux de remise de chaque lot.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-12
14:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ris-Orangis
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire de fournitures. Le candidat peut remettre un Document unique de marché européen (DUME) rédigé en français en lieu et place des documents et renseignements demandés par l'acheteur aux fins de vérification de l'aptitude à répondre aux marchés publics, de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements que l'acheteur peut obtenir par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations, administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que le candidat mentionne dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système et que l'accès soit gratuit. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la notification du contrat. La durée de l'accord-cadre pourra être prolongée 3 fois pour une période de 12 mois. La reconduction sera tacite sauf dénonciation par lettre recommandée adressée deux mois au moins avant la date de l'échéance.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2019/S 041-092457 (2019-02-22)
Avis d'attribution de marché (2019-06-17) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison de manuels scolaires, dictionnaires, livres de bibliothèque et livres d'occasion
2019-07”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 143940.16 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de livres de fin d'année thématiques (livres de science, Atlas, histoire de France…) et de livres de bibliothèque”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 041-092457
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Acquisition de dictionnaires
Date de conclusion du contrat: 2019-05-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Bibliothèque pour l'École
Adresse postale: Bernardan-Cherbois
Commune postale: Jouac
Code postal: 87890
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Vienne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 111710.24 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Acquisition de manuels scolaires pour les écoles élémentaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie au Pain de 4 Livres
Adresse postale: 65 rue Charles de Gaulle
Commune postale: Yerres
Code postal: 91330
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22594.68 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Acquisition de livres de fin d'année thématiques (livres de science, Atlas, histoire de France…) et de livres de bibliothèque” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9635.24 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Acquisition de livres d'occasion (livres non réédités mais toujours fortement sollicités par les enseignants)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ni maximum. Ils ont été notifiés aux dates suivantes: lots 1 et 3: 13.6.2019 — lot 2: 14.6.2019.”
Source: OJS 2019/S 116-284521 (2019-06-17)